l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“mapa - fournitures De Denrees Alimentaires (Durable Et Bio) A Destination Du Systeme De Restauration Collective De La Ccha
2022/Dp/Ft/06”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 164 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pain, viennoiserie et produits de boulangerie frais - territoire Auzat Vicdessos” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Lieu d'exécution: Ariège🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: les Upc de la Collectivité 09250 - luzenac
Description du marché:
“pain, viennoiserie et produits de boulangerie frais - territoire Auzat Vicdessos” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans.L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans.L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pain, viennoiserie et produits de boulangerie frais issus de l'agriculture biologique - territoire Auzat Vicdessos” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“pain, viennoiserie et produits de boulangerie frais issus de l'agriculture biologique - territoire Auzat Vicdessos” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de boeuf alimentation durable territoire Vallées d'ax
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Description du marché: viandes de boeuf alimentation durable territoire Vallées d'ax
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de b?uf alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: viandes de b?uf alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de boeuf issue de l'agriculture biologique territoire Vallées d'ax
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: viandes de boeuf issue de l'agriculture biologique territoire Vallées d'ax
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de b?uf issue de l'agriculture biologique territoire Auzat Vicdessos
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: viandes de b?uf issue de l'agriculture biologique territoire Auzat Vicdessos
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de veau alimentation durable territoire Vallées d'ax
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Description du marché: viandes de veau alimentation durable territoire Vallées d'ax
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de veau alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: viandes de veau alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de veau issue de l'agriculture biologique territoire Vallées d'ax
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: viandes de veau issue de l'agriculture biologique territoire Vallées d'ax
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de veau issue de l'agriculture biologique territoire Auzat Vicdessos
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: viandes de veau issue de l'agriculture biologique territoire Auzat Vicdessos
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de jeune bovin alimentation durable territoire Vallées d'ax
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: viandes de jeune bovin alimentation durable territoire Vallées d'ax
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de jeune bovin alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: viandes de jeune bovin alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viandes de jeune bovin issue de l'agriculture biologique territoire Vallées d'ax” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“viandes de jeune bovin issue de l'agriculture biologique territoire Vallées d'ax” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viandes de jeune bovin issue de l'agriculture biologique territoire Auzat Vicdessos” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“viandes de jeune bovin issue de l'agriculture biologique territoire Auzat Vicdessos” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viandes d'agneau, de brebis et de mouton alimentation durable territoire Vallées d'ax” Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau et de mouton📦
Description du marché:
“viandes d'agneau, de brebis et de mouton alimentation durable territoire Vallées d'ax” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viandes d'agneau, de brebis et de mouton alimentation durable territoire Auzat Vicdessos” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“viandes d'agneau, de brebis et de mouton alimentation durable territoire Auzat Vicdessos” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viandes d'agneau, de brebis et de mouton issue de l'agriculture biologique territoire Vallées d'ax” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“viandes d'agneau, de brebis et de mouton issue de l'agriculture biologique territoire Vallées d'ax” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viandes d'agneau, de brebis et de mouton issue de l'agriculture biologique territoire Auzat Vicdessos” Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“viandes d'agneau, de brebis et de mouton issue de l'agriculture biologique territoire Auzat Vicdessos” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: préparations à base de fruits bio labellisé
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits transformés📦
Description du marché: préparations à base de fruits bio labellisé
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: miel alimentation durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Produits/services supplémentaires: Miel naturel📦
Description du marché: miel alimentation durable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-03
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://cc-hauteariege.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2022/S 192-543178 (2022-09-30)
Informations complémentaires (2022-11-02)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 192-543178
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 03/11/2022 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 18/11/2022 à 14h00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-11-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-18 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 214-614382 (2022-11-02)
Avis d'attribution de marché (2023-03-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 172 486 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: les Upc de la Collectivité 09250 Luzenac
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 192-543178
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“pain, viennoiserie et produits de boulangerie frais - territoire Auzat Vicdessos” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“pain, viennoiserie et produits de boulangerie frais issus de l'agriculture biologique - territoire Auzat Vicdessos”
3️⃣
Numéro de contrat: 2022dpft06l07
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: viandes de boeuf alimentation durable territoire Vallées d'ax
Date de conclusion du contrat: 2023-01-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: terroirs Ariege Pyrenees
Adresse postale: 30 Av Du General De Gaulle
Commune postale: Foix
Code postal: 09000
Pays: France 🇫🇷
Région: Ariège🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31345.32 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022dpft06l08
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: viandes de b?uf alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21330.44 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022dpft06l09
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: viandes de boeuf issue de l'agriculture biologique territoire Vallées d'ax
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: gaec La Ferme Aux Anes
Adresse postale: rue Du Pech
Commune postale: Unac
Code postal: 09250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1380.48 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022dpft06l10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: viandes de b?uf issue de l'agriculture biologique territoire Auzat Vicdessos
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 738.24 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022dpft06l11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: viandes de veau alimentation durable territoire Vallées d'ax
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33413.76 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022dpft06l12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: viandes de veau alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21133.40 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2022dpft06l13
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: viandes de veau issue de l'agriculture biologique territoire Vallées d'ax
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 618 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022dpft06l14
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: viandes de veau issue de l'agriculture biologique territoire Auzat Vicdessos
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 618 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: viandes de jeune bovin alimentation durable territoire Vallées d'ax
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: viandes de jeune bovin alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2022dpft06l17
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“viandes de jeune bovin issue de l'agriculture biologique territoire Vallées d'ax” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 498 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2022dpft06l18
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“viandes de jeune bovin issue de l'agriculture biologique territoire Auzat Vicdessos” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4128.60 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2022dpft06l19
Numéro d'identification du lot: 19
Titre:
“viandes d'agneau, de brebis et de mouton alimentation durable territoire Vallées d'ax” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19400.60 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2022dpft06l20
Numéro d'identification du lot: 20
Titre:
“viandes d'agneau, de brebis et de mouton alimentation durable territoire Auzat Vicdessos” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 536 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre:
“viandes d'agneau, de brebis et de mouton issue de l'agriculture biologique territoire Vallées d'ax”
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre:
“viandes d'agneau, de brebis et de mouton issue de l'agriculture biologique territoire Auzat Vicdessos”
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2022dpft06l27
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: préparations à base de fruits bio labellisé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4865.20 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022dpft06l31
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: miel alimentation durable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 480 💰
Source: OJS 2023/S 048-141387 (2023-03-03)