maintien en conditions opérationnelle et de sécurité du Système Opérationnel d'analyse et de Prévision océanographique (Soap)

SHOM

le contrat a pour objet le maintien en conditions opérationnelle et de sécurité du Système Opérationnel d'analyse et de Prévision océanographique (Soap)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-04-22 Avis de marché
2023-03-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Développement de logiciels pour applications militaires
Quantité ou étendue:
le contrat a pour objet le maintien en conditions opérationnelle et de sécurité du Système Opérationnel d'analyse et de Prévision océanographique (Soap)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Développement de logiciels pour applications militaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: shom
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Code postal: 29228
Commune postale: Brest Cedex
Contact
Courrier électronique: sg-ach-all@shom.fr 📧
Téléphone: +33 256312378 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-22 📅
Date limite de soumission: 2022-05-25 📅
Date de publication: 2022-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 082-222661
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est mono-attributaire. Il est passé pour une première période allant jusqu'au 31/12/2025. L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 12 mois et 1 fois pour une période correspondant au nombre de jours de prestations restant à exécuter au titre des sept années de validité potentielle de l'accord-cadre.le montant maximal de l'accord-cadre est de 1 500 000 euros (H.T.).Le règlement de consultation est à télécharger à l'adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr, annonce Shom_22ac08. Le présent avis concerne uniquement la phase candidature. L'Invitation à participer à la phase offre sera transmise aux candidats retenus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 avril 2022.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le contrat a pour objet le maintien en conditions opérationnelle et de sécurité du Système Opérationnel d'analyse et de Prévision océanographique (Soap)
Les variantes sont acceptées
Durée de l'accord: 84 mois
Numéro de référence: Shom_22AC08

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: le financement est assuré par des crédits budgétaires de l'etat
Autres conditions particulières:
1) Le contrat faisant l'objet du présent AAPC est un contrat sensible conformément aux dispositions de l'arrêté du 9 août 2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle no 1300 sur la protection du secret de la défense nationale.Les personnes physiques participant à l'exécution des prestations feront l'objet d'une procédure d'enquête. 2) En application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, le contrat comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Le nombre d'heures minimales réservées à l'insertion sera communiqué lors de la phase offre
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 84
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est mono-attributaire. Il est passé pour une première période allant jusqu'au 31/12/2025. L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 12 mois et 1 fois pour une période correspondant au nombre de jours de prestations restant à exécuter au titre des sept années de validité potentielle de l'accord-cadre.le montant maximal de l'accord-cadre est de 1 500 000 euros (H.T.).Le règlement de consultation est à télécharger à l'adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr, annonce Shom_22ac08. Le présent avis concerne uniquement la phase candidature. L'Invitation à participer à la phase offre sera transmise aux candidats retenus.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 avril 2022.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Rennes
Source: OJS 2022/S 082-222661 (2022-04-22)
Avis d'attribution de marché (2023-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 988 956 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-177712
Se réfère à l'avis: 2022/S 082-222661
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2025.L'accord-cadre peut être reconduit 4 fois dans la limite d'une durée maximale de 7 ans à compter de sa date de notification. La durée des 3 premières reconductions est d'un an. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 mars 2023.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (60)

Attribution du marché
Nom: Groupement momentané d'entreprises Systémique/Naval Group
Adresse postale: 67 avenue de rome
Commune postale: La seyne sur mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.systemique.com 🌏
Source: OJS 2023/S 060-177712 (2023-03-20)