maintien en condition opérationnelle des gestions techniques d'infrastructures du Centre Hospitalier Universitaire Grenoble-Alpes
Ctre hospitalier unvt Grenoble
maintien en condition opérationnelle des gestions techniques d'infrastructures du Centre Hospitalier Universitaire Grenoble-Alpes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance de systèmes
Numéro de référence: 2022T146
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance de systèmes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance de systèmes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ctre hospitalier unvt grenoble
Adresse postale: cs 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2094181&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2094181&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-14 📅
Date limite de soumission: 2022-10-18 📅
Date de publication: 2022-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 180-509655
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
l'Ouverture des offres n'est pas publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 840 000 EUR 💰
Intitulé du lot: maintenance préventive et corrective des systèmes de supervision des Gestions techniques du CHUGA
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: maintenance améliorative des automates des Gestions techniques du CHUGA
Numéro du lot: 3
Brève description: maintenance améliorative des automates des Gestions techniques du CHUGA
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: maintenance préventive et corrective des équipements connectés du CHUGA
Numéro du lot: 4
Brève description: maintenance préventive et corrective des équipements connectés du CHUGA
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: maintenance corrective + améliorative des équipements de sûreté
Numéro du lot: 5
Brève description: maintenance corrective + améliorative des équipements de sûreté
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: cellule des Marchés
Informations complémentaires: l'Ouverture des offres n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2094181&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : En 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 47642900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 180-509655 (2022-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance de systèmes
Numéro de référence: 2022T146
Brève description:
maintien en condition opérationnelle des gestions techniques d'infrastructures du Centre Hospitalier Universitaire Grenoble-Alpes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance de systèmes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance de systèmes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ctre hospitalier unvt grenoble
Adresse postale: cs 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2094181&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2094181&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-14 📅
Date limite de soumission: 2022-10-18 📅
Date de publication: 2022-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 180-509655
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
l'Ouverture des offres n'est pas publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 840 000 EUR 💰
Intitulé du lot: maintenance préventive et corrective des systèmes de supervision des Gestions techniques du CHUGA
Numéro du lot: 1
Brève description:
maintenance préventive et corrective des systèmes de supervision des Gestions techniques du CHUGA
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Intitulé du lot: maintenance corrective, préventive, améliorative des automates des Gestions techniques du CHUGA
Numéro du lot: 2
Brève description:
maintenance corrective, préventive, améliorative des automates des Gestions techniques du CHUGA
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Intitulé du lot: maintenance améliorative des automates des Gestions techniques du CHUGA
Numéro du lot: 3
Brève description: maintenance améliorative des automates des Gestions techniques du CHUGA
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: maintenance préventive et corrective des équipements connectés du CHUGA
Numéro du lot: 4
Brève description: maintenance préventive et corrective des équipements connectés du CHUGA
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: maintenance corrective + améliorative des équipements de sûreté
Numéro du lot: 5
Brève description: maintenance corrective + améliorative des équipements de sûreté
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: cellule des Marchés
Informations complémentaires: l'Ouverture des offres n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2094181&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : En 2026
la présente consultation a pour objet : Le Maintien en Conditions Opérationnelles (Mco) des équipements permettant la surveillance et le contrôle des infrastructures techniques du Centre Hospitalier Universitaire Grenoble-Alpes (Chuga).Le périmètre de ces installations est composé d'équipements de production et de distribution d'énergies, d'alarmes techniques, de traitement des déchets et du contrôle et de la régulation de fluides, le suivi de température. La complexité et la diversité des spécialités sont réparties en cinq lots.le présent accord-cadre concerne trois infrastructures différentes : le Maintien en condition opérationnelle des Gestions techniques du chuga / Maintien en condition opérationnelle des équipements connectés / Maintien en condition opérationnelle des équipements de sureté.le présent appel d'offres est soumis aux dispositions des articles L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique (Ccp).Ce marché est passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 relatif aux accords-cadres et R. 2162-13 et R. 2162-14 relatifs aux bons de commande en application du Code de la commande publique.il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel :Lot 1 : 260 000euro(s) (H.T.). / Lot 2 : 130 000euro(s) (H.T.). / Lot 3 : 90 000euro(s) (H.T.). / Lot 4 : 110 000euro(s) (H.T.). / Lot 5 : 110 000euro(s) (H.T.).---L'Opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chaque établissement membre du GHT concerné par le présent accord-cadre. Les sommes dues à l'opérateur économique titulaire et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché public seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.conformément à l'article R 2161-4 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures.---en cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire --- modifications du contrat clauses de réexamen définies à l'article 4.3 du CCAP : 1) Périmètre des équipements à maintenir : Le parc du matériel ou équipements à entretenir figurant sur le bordereau des prix et listé dans les annexes du CCTP correspond à la situation du jour de lancement de la procédure. En application de l'article R. 2194-1 du Code de la commande publique, au cours de l'exécution de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur peut faire évoluer le périmètre des équipements à maintenir 2)achats correspondant à des besoins occasionnels : Le CHUGA peut s'adresser à un prestataire, autre que le titulaire de l'accord-cadre, pour des achats correspondant à des besoins occasionnels à condition que le montant cumulé ne dépasse pas le montant indiqué au CCAP 3) Remplacement du titulaire initial par un nouveau titulaire en cours d'exécution 4) En cas de modifications non substantielles du contrat 5) Modification de la clause de variation de prix soit en cas de survenance d'événements pouvant altérer, en cours d'exécution, l'équilibre financier du contrat, soit en cas de disparition d'unindice
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 47642900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du marché public ; - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (Cja) ; - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; - recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 180-509655 (2022-09-14)
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