Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintien en condition opérationnelle des gestions techniques d'infrastructures du Centre Hospitalier Universitaire Grenoble-Alpes
2022T146”
Produits/services: Services de maintenance de systèmes📦
Brève description:
“maintien en condition opérationnelle des gestions techniques d'infrastructures du Centre Hospitalier Universitaire Grenoble-Alpes”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 840 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance préventive et corrective des systèmes de supervision des Gestions techniques du CHUGA” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance de systèmes📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“maintenance préventive et corrective des systèmes de supervision des Gestions techniques du CHUGA” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance corrective, préventive, améliorative des automates des Gestions techniques du CHUGA” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“maintenance corrective, préventive, améliorative des automates des Gestions techniques du CHUGA” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance améliorative des automates des Gestions techniques du CHUGA
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: maintenance améliorative des automates des Gestions techniques du CHUGA
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance préventive et corrective des équipements connectés du CHUGA
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: maintenance préventive et corrective des équipements connectés du CHUGA
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance corrective + améliorative des équipements de sûreté
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: maintenance corrective + améliorative des équipements de sûreté
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-18
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-18
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cellule des Marchés
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): l'Ouverture des offres n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : En 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“la présente consultation a pour objet : Le Maintien en Conditions Opérationnelles (Mco) des équipements permettant la surveillance et le contrôle des...”
la présente consultation a pour objet : Le Maintien en Conditions Opérationnelles (Mco) des équipements permettant la surveillance et le contrôle des infrastructures techniques du Centre Hospitalier Universitaire Grenoble-Alpes (Chuga).Le périmètre de ces installations est composé d'équipements de production et de distribution d'énergies, d'alarmes techniques, de traitement des déchets et du contrôle et de la régulation de fluides, le suivi de température. La complexité et la diversité des spécialités sont réparties en cinq lots.le présent accord-cadre concerne trois infrastructures différentes : le Maintien en condition opérationnelle des Gestions techniques du chuga / Maintien en condition opérationnelle des équipements connectés / Maintien en condition opérationnelle des équipements de sureté.le présent appel d'offres est soumis aux dispositions des articles L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique (Ccp).Ce marché est passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 relatif aux accords-cadres et R. 2162-13 et R. 2162-14 relatifs aux bons de commande en application du Code de la commande publique.il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel :Lot 1 : 260 000euro(s) (H.T.). / Lot 2 : 130 000euro(s) (H.T.). / Lot 3 : 90 000euro(s) (H.T.). / Lot 4 : 110 000euro(s) (H.T.). / Lot 5 : 110 000euro(s) (H.T.).---L'Opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel de chaque établissement membre du GHT concerné par le présent accord-cadre. Les sommes dues à l'opérateur économique titulaire et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché public seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.conformément à l'article R 2161-4 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures.---en cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire --- modifications du contrat clauses de réexamen définies à l'article 4.3 du CCAP : 1) Périmètre des équipements à maintenir : Le parc du matériel ou équipements à entretenir figurant sur le bordereau des prix et listé dans les annexes du CCTP correspond à la situation du jour de lancement de la procédure. En application de l'article R. 2194-1 du Code de la commande publique, au cours de l'exécution de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur peut faire évoluer le périmètre des équipements à maintenir 2)achats correspondant à des besoins occasionnels : Le CHUGA peut s'adresser à un prestataire, autre que le titulaire de l'accord-cadre, pour des achats correspondant à des besoins occasionnels à condition que le montant cumulé ne dépasse pas le montant indiqué au CCAP 3) Remplacement du titulaire initial par un nouveau titulaire en cours d'exécution 4) En cas de modifications non substantielles du contrat 5) Modification de la clause de variation de prix soit en cas de survenance d'événements pouvant altérer, en cours d'exécution, l'équilibre financier du contrat, soit en cas de disparition d'unindice
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 47642900📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du marché public ; - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (Cja) ; - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; - recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 47642900📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 180-509655 (2022-09-14)