maintenance, Exploitation, Gros entretien, Renouvellement des installations de climatisation, de ventilation, de traitement de l'air, de la boucle Hta, et optimisation des dépenses d'énergie
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges exprimées au travers des pièces du Dce.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent accord-cadre avec obligation de résultat concerne, toutes tranches optionnelles inclus,d'une partles maintenance, exploitation, gros entretien, renouvellement des installations de climatisation, de ventilation, de traitement de l'air, de la boucle Hta ainsi qu'en parallèle l'optimisation des dépenses d'énergie de l'ensemble des bâtiments composant le Centre Hospitalier Lucien Hussel à Vienne et de L'Ehpad Les Terrasses du Rhône à Chasse sur Rhône,EtD'Autre partles Centres Hospitaliers du Ght Val Rhône Santé dont le présent accord-cadre a pour objet l'entretien et la maintenance des équipements de clim et de Ventil
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance, Exploitation, Gros entretien, Renouvellement des installations de climatisation, de ventilation, de traitement de l'air, de la boucle Hta, et...”
Titre
maintenance, Exploitation, Gros entretien, Renouvellement des installations de climatisation, de ventilation, de traitement de l'air, de la boucle Hta, et optimisation des dépenses d'énergie
220002
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Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges exprimées au travers des pièces du Dce.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent accord-cadre avec obligation de résultat concerne, toutes tranches optionnelles inclus,d'une partles maintenance, exploitation, gros entretien, renouvellement des installations de climatisation, de ventilation, de traitement de l'air, de la boucle Hta ainsi qu'en parallèle l'optimisation des dépenses d'énergie de l'ensemble des bâtiments composant le Centre Hospitalier Lucien Hussel à Vienne et de L'Ehpad Les Terrasses du Rhône à Chasse sur Rhône,EtD'Autre partles Centres Hospitaliers du Ght Val Rhône Santé dont le présent accord-cadre a pour objet l'entretien et la maintenance des équipements de clim et de Ventil
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“principal site géographique visé par le besoin à satisfaire dans le présent accord-cadre : Centre Hospitalier Lucien Hussel - montée Docteur Chapuis 38209 -...”
Site principal ou lieu d'exécution
principal site géographique visé par le besoin à satisfaire dans le présent accord-cadre : Centre Hospitalier Lucien Hussel - montée Docteur Chapuis 38209 - vienne cedex
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Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges exprimées au travers des pièces du Dce.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent accord-cadre avec obligation de résultat concerne, toutes tranches optionnelles inclus,d'une partles maintenance, exploitation, gros entretien, renouvellement des installations de climatisation, de ventilation, de traitement de l'air, de la boucle Hta ainsi qu'en parallèle l'optimisation des dépenses d'énergie de l'ensemble des bâtiments composant le Centre Hospitalier Lucien Hussel à Vienne et de L'Ehpad Les Terrasses du Rhône à Chasse sur Rhône,EtD'Autre partles Centres Hospitaliers du Ght Val Rhône Santé dont le présent accord-cadre a pour objet l'entretien et la maintenance des équipements de clim et de Ventil
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-10-01 📅
Date de fin: 2023-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le début d'exécution est fixé au 1er octobre 2022 <=> cela signifie que le prestataire retenu devra être pleinement opérationnel dans ses maintenances...”
Description des renouvellements
le début d'exécution est fixé au 1er octobre 2022 <=> cela signifie que le prestataire retenu devra être pleinement opérationnel dans ses maintenances préventive & curative ainsi que sur ses alertes & sur ses astreintes dès le 30 septembre 2022 à 23h59m59s.Les périodes de reconduction et leurs modalités sont précisées dans les pièces du Dce selon le scénario qui sera retenu
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.La liste des pièces de la candidature à fournir pour justifier de la capacité économique et financière figure au règlement de la consultation
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.La liste des pièces de la candidature à fournir pour justifier de la capacité technique figure au règlement de la consultation
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables.Le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Budget propre à chaque Centre Hospitalier - ressources Propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-30
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-30
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): centre Hospitalier Lucien Hussel
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“1er semestre 2026 ou 1er semestre 2029 (si le scénario retenu est celui d'une variante avec reconduction tacite de 24 mois)” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Une visite sur site est obligatoire. Le pli d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera éliminé. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation et/ou dans les pièces du DCE
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale:
“dreets Auvergne-Rhône-Alpes, à l'attention du Ccira de Lyon, 1 boulevard Vivier Merle”
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426992833📞
Courrier électronique: ara.ccira@dreets.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :Greffe du Tribunal administratif de Grenoble2 Place de VerdunBp 1135 38022 Grenoble CedexCourriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
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Source: OJS 2022/S 085-230268 (2022-04-27)
Avis d'attribution de marché (2022-10-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 057 256 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“principal site géographique visé par le besoin à satisfaire dans le présent accord-cadre : Centre Hospitalier Lucien Hussel - montée Docteur Chapuis 38209...”
Site principal ou lieu d'exécution
principal site géographique visé par le besoin à satisfaire dans le présent accord-cadre : Centre Hospitalier Lucien Hussel - montée Docteur Chapuis 38209 Vienne cedex
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 085-230268
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 220002
Date de conclusion du contrat: 2022-09-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: dalkia
Adresse postale: 37 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Saint-Andre Lez Lille
Code postal: 59350
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 057 256 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 27151.90 💰
Source: OJS 2022/S 200-569609 (2022-10-12)