Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des surfaces à vocation sportive et des espaces verts du Stade du Hainaut
M2022059DG”
Produits/services: Entretien de pelouses sportives📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la maintenance des surfaces à vocation sportive et des espaces verts du Stade du Hainaut”
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses sportives📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“maintenance des surfaces à vocation sportive et des espaces verts du Stade du Hainaut” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“par dérogation à l'article 13.1.1 du Ccag/Fcs le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 28 septembre 2022. Il est renouvelable 3 fois un an...”
Description des renouvellements
par dérogation à l'article 13.1.1 du Ccag/Fcs le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 28 septembre 2022. Il est renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction, soit une durée totale maximum de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché.
Le marché est reconductible par tacite reconduction 3 fois 1 an soit une durée totale maximum possible de 4 ans
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-13
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“par dérogation à l'article 13.1.1 du Ccag/Fcs le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 28 septembre 2022. Il est renouvelable 3 fois un an...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
par dérogation à l'article 13.1.1 du Ccag/Fcs le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 28 septembre 2022. Il est renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction, soit une durée totale maximum de 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : jusqu'à la date de signature du contrat (Art. L.551-1 et suivants, et R.551-1 et suivants du code de justice administrative) ; -...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : jusqu'à la date de signature du contrat (Art. L.551-1 et suivants, et R.551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - référé contractuel : dans un délai de trente et un (31) jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (Art. L551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE Ass. 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. No343435)
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Source: OJS 2022/S 075-202260 (2022-04-12)
Avis d'attribution de marché (2022-08-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché a pour objet la maintenance des surfaces à vocation sportive et des espaces verts du stade du Hainaut”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 192285.11 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: valenciennes - stade du Hainaut
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Organisation, qualification et expériences du personnel assigné à l'exécution du marché”
Critère de qualité (pondération): 15%
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45%
Prix (pondération): 40%
Informations sur les options
Description des options: se référer au DCE
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 075-202260
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M2022059DG
Titre:
“maintenance des surfaces a vocation sportive et des espaces verts du Stade du Hainaut”
Date de conclusion du contrat: 2022-08-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas soreve
Numéro d'enregistrement national: 31611247300038
Adresse postale: rue du Plouvier
Commune postale: Templemars
Code postal: 59175
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320168866📞
Courrier électronique: gguinet@terenvi.com📧
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192285.11 💰
Source: OJS 2022/S 166-471862 (2022-08-25)