maintenance de trois modules de finition de L'Atelier de reprographie_accord-cadre no2022an-45

Assemblée nationale

le marché a pour objet la maintenance préventive (entretien) et corrective (diagnostic, dépannage et réparation) des modules de brochage, d'encollage et du massicot tri-lame, dits modules de finition, de l'atelier de reprographie de l'assemblée nationale. L'Ensemble des prestations attendues est détaillé dans le CCTP (cahier des clauses techniques particulières). Le marché est constitué de deux lots distincts. - Lot 1 : " Maintenance du module de brochage et fourniture des consommables associés ". - Lot 2 : " Maintenance du module d'encollage et du massicot tri-lame et fourniture des consommables associés ". L'Ensemble des prestations attendues au titre de chacun des lots est détaillé dans le CCTP (cahier des clauses techniques particulières)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CP Bourg

Qui ?

• Assemblée nationale

Qu'est-ce que c'est ?

• Maintenance et réparation de machines de bureau › Maintenance et réparation de matériel de reprographie

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-16	Avis de marché
2023-03-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et réparation de matériel de reprographie
Numéro de référence: 2022AN-45
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maintenance et réparation de matériel de reprographie 📦
Code CPV supplémentaire: Maintenance et réparation de matériel de reprographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: assemblée nationale
Adresse postale: 126 rue de l'université
Code postal: 75355
Commune postale: Paris 07 Sp
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dacp@assemblee-nationale.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2145687&orgAcronyme=w3x 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-16 📅
Date limite de soumission: 2023-01-23 📅
Date de publication: 2022-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 246-713111
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

la visite de site de l'assemblée nationale avant la remise des offres est facultative (cf. Annexe 3 du règlement de la consultation).Pour le lot 1, la partie forfaitaire est estimée à 50 400 euro(s) (T.T.C.) et la partie à bons de commandes est estimée à 8 000 euro(s) (T.T.C.) avec un maximum de 9 600 euro(s) (T.T.C.) soit un total de 60 000 euro(s) (T.T.C.)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: lot 1 : Maintenance d'un module de brochage et fourniture des consommables associés
Numéro du lot: 1
Brève description:

le lot 1 a pour objet la maintenance et la fourniture de consommables du module de brochage

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

la durée du marché est d'un an à compter de sa date de notification Il pourra être reconduit de façon expresse trois fois par périodes consécutives de 12 mois. La décision de reconduction est notifiée au titulaire au moins deux mois avant son expiration par lettre recommandée avec accusé de réception. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: lot 2 : Maintenance d'un module d'encollage et d'un massicot trilame et fournitures des consommables associés
Numéro du lot: 2
Brève description:

le lot 2 a pour objet la maintenance et la fourniture de consommables du module d'encollage et du massicot trilame

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

la visite de site de l'assemblée nationale avant la remise des offres est facultative (cf annexe 3 du règlement de la consultation).Pour le lot 2, la partie forfaitaire est estimée à 101 400 euro(s) (T.T.C.) et la partie à bons de commandes est estimée à 16 000 euro(s) (T.T.C.) avec un maximum de 18 600 euro(s) (T.T.C.) soit un total de 120 000 euro(s) (T.T.C.)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

atelier de reprographie de l'assemblée nationale, cour d'aguesseau, 126 rue de l'université, 75007 Paris

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: assemblée nationale

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Assemblée parlementaire
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: décembre 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris 04 Sp
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 246-713111 (2022-12-16)

Avis d'attribution de marché (2023-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 184959.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-16 📅
Date de publication: 2023-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 057-167472
Se réfère à l'avis: 2022/S 246-713111
Numéro JO-S: 57

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-24 📅
Nom: cp bourg
Adresse postale: 32 rue des Gémeaux
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.cpbourg.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 70334.97 EUR 💰
Code postal: 94500
Valeur totale du marché: 114624.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 057-167472 (2023-03-16)

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