les transports seront réalisés majoritairement en région parisienne (Paris et banlieue comprise). Le titulaire pourra néanmoins être amené à réaliser des prestations en province, soit dans toute la France.Les prestations comprennent la mise à disposition de cars avec ou sans chauffeurs, pouvant accueillir dans des conditions de sécurité optimale les publics suivants:-des enfants inscrits en crèches à partir de 18 mois-des enfants scolarisés en écoles maternelles ou primaires et leurs accompagnants (enseignants, animateurs et /Ou adultes);-des jeunes et leurs animateurs;-des personnes âgées, et éventuellement à mobilité réduite;-des familles;-des adultes.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“locations de cars avec ou sans chauffeurs pour les besoins des services municipaux de la Ville de Massy
T22004”
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur📦
Brève description:
“les transports seront réalisés majoritairement en région parisienne (Paris et banlieue comprise). Le titulaire pourra néanmoins être amené à réaliser des...”
Brève description
les transports seront réalisés majoritairement en région parisienne (Paris et banlieue comprise). Le titulaire pourra néanmoins être amené à réaliser des prestations en province, soit dans toute la France.Les prestations comprennent la mise à disposition de cars avec ou sans chauffeurs, pouvant accueillir dans des conditions de sécurité optimale les publics suivants:-des enfants inscrits en crèches à partir de 18 mois-des enfants scolarisés en écoles maternelles ou primaires et leurs accompagnants (enseignants, animateurs et /Ou adultes);-des jeunes et leurs animateurs;-des personnes âgées, et éventuellement à mobilité réduite;-des familles;-des adultes.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“les transports seront réalisés majoritairement en région parisienne (Paris et banlieue comprise). Le titulaire pourra néanmoins être amené à réaliser des...”
Description du marché
les transports seront réalisés majoritairement en région parisienne (Paris et banlieue comprise). Le titulaire pourra néanmoins être amené à réaliser des prestations en province, soit dans toute la France.Les prestations comprennent la mise à disposition de cars avec ou sans chauffeurs, pouvant accueillir dans des conditions de sécurité optimale les publics suivants:-des enfants inscrits en crèches à partir de 18 mois-des enfants scolarisés en écoles maternelles ou primaires et leurs accompagnants (enseignants, animateurs et /Ou adultes);-des jeunes et leurs animateurs;-des personnes âgées, et éventuellement à mobilité réduite;-des familles;-des adultes.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-21
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Massy
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: août 2025
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucuneforme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2022/S 017-041206 (2022-01-20)
Avis d'attribution de marché (2022-08-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les transports seront réalisés majoritairement en région parisienne (Paris et banlieue comprise). Le titulaire pourra néanmoins être amené à réaliser des...”
Brève description
les transports seront réalisés majoritairement en région parisienne (Paris et banlieue comprise). Le titulaire pourra néanmoins être amené à réaliser des prestations en province, soit dans toute la France.Les prestations comprennent la mise à disposition de cars avec ou sans chauffeurs, pouvant accueillir dans des conditions de sécurité optimale les publics suivants: des enfants inscrits en crèches à partir de 18 mois des enfants scolarisés en écoles maternelles ou primaires et leurs accompagnants (enseignants, animateurs et /Ou adultes);des jeunes et leurs animateurs; des personnes âgées, et éventuellement à mobilité réduite; des familles; des adultes.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 100 000 💰
Description
Description du marché:
“les transports seront réalisés majoritairement en région parisienne (Paris et banlieue comprise). Le titulaire pourra néanmoins être amené à réaliser des...”
Description du marché
les transports seront réalisés majoritairement en région parisienne (Paris et banlieue comprise). Le titulaire pourra néanmoins être amené à réaliser des prestations en province, soit dans toute la France.Les prestations comprennent la mise à disposition de cars avec ou sans chauffeurs, pouvant accueillir dans des conditions de sécurité optimale les publics suivants: des enfants inscrits en crèches à partir de 18 mois des enfants scolarisés en écoles maternelles ou primaires et leurs accompagnants (enseignants, animateurs et /Ou adultes);des jeunes et leurs animateurs; des personnes âgées, et éventuellement à mobilité réduite; des familles; des adultes.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 017-041206
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: T22004
Date de conclusion du contrat: 2022-04-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: savac
Adresse postale: 37 rue de Dampierre
Commune postale: Chevreuse
Code postal: 78460
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 100 000 💰
Source: OJS 2022/S 164-466105 (2022-08-22)