locations De Cars Avec Chauffeurs
commune de grand couronne
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'exécution de services occasionnels de transport en commun de personnes (adultes et enfants) en sites urbains ou non urbains, dans les limites ou à l'extérieur de la commune
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-03-18 | Avis de marché |
| 2022-07-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 2204s
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de grand couronne
Adresse postale: place Jean Salen
Code postal: 76530
Commune postale: Grand Couronne
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-couronne.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 232116430 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-18 📅
Date limite de soumission: 2022-04-27 📅
Date de publication: 2022-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 058-152194
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 456 000 EUR 💰
Intitulé du lot: location de cars avec chauffeur des transports scolaires, centre de loisirs et autres
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: location de cars avec chauffeurs des transports longues distances
Valeur estimée hors TVA: 216 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: mairie 76530 - grand-Couronne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: mairie
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21760319000018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 058-152194 (2022-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 2204s
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'exécution de services occasionnels de transport en commun de personnes (adultes et enfants) en sites urbains ou non urbains, dans les limites ou à l'extérieur de la commune
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de grand couronne
Adresse postale: place Jean Salen
Code postal: 76530
Commune postale: Grand Couronne
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-couronne.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 232116430 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-18 📅
Date limite de soumission: 2022-04-27 📅
Date de publication: 2022-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 058-152194
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Certains documents ne sont pas disponibles par voie électronique. Ils peuvent être demandés à l'adresse d'obtention des documents mentionnée dans le présent avis.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 456 000 EUR 💰
Intitulé du lot: location de cars avec chauffeur des transports scolaires, centre de loisirs et autres
Numéro du lot: 01
Brève description:
location de cars avec chauffeur des transports scolaires, centre de loisirs et autres
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Intitulé du lot: location de cars avec chauffeurs des transports longues distances
Numéro du lot: 02
Brève description: location de cars avec chauffeurs des transports longues distances
Valeur estimée hors TVA: 216 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: mairie 76530 - grand-Couronne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.L'opération est financée sur les fonds propres de la collectivité
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: mairie
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21760319000018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 058-152194 (2022-03-18)
Avis d'attribution de marché (2022-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 456 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-20 📅
Date de publication: 2022-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 141-404244
Se réfère à l'avis: 2022/S 058-152194
Numéro JO-S: 141
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: mairie 76530 Grand-Couronne
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-09 📅
Nom: cars Adrien
Adresse postale: route de Bourgthéroulde
Commune postale: Bosc Roger-en-Roumois
Code postal: 27670
Pays: France 🇫🇷
Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
216 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 141-404244 (2022-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 456 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-20 📅
Date de publication: 2022-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 141-404244
Se réfère à l'avis: 2022/S 058-152194
Numéro JO-S: 141
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: mairie 76530 Grand-Couronne
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-09 📅
Nom: cars Adrien
Adresse postale: route de Bourgthéroulde
Commune postale: Bosc Roger-en-Roumois
Code postal: 27670
Pays: France 🇫🇷
Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
216 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 141-404244 (2022-07-20)
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