l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le lot 2 "Copieur numérique multifonction du site de Bruxelles" ne fait pas partie de la présente consultation. Il est qualifié de "Petit lot" et géré en marché à procédure adaptée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location, installation, maintenance de copieurs numériques multifonctions répondant aux besoins bureautiques et prestations associées
2022-0042”
Produits/services: Photocopieurs📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le lot 2 "Copieur numérique multifonction du site de Bruxelles" ne fait pas partie de la présente consultation. Il est qualifié de "Petit lot" et géré en marché à procédure adaptée
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: copieur numérique multifonction des sites Hauts-De-France
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Photocopieurs📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“sites : Région Hauts-De-France La localisation des sites est reprise à l'article 3.3 du C.C.T.P. 59555 - lille”
Description du marché: copieur numérique multifonction des sites Hauts-De-France
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 797 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières.Fonds publics / Ressources propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-23
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2022/S 228-654729 (2022-11-22)
Informations complémentaires (2022-12-14)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 228-654729
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 23/12/2022 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 26/12/2022 à 13h30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-12-23 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-12-26 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 244-703848 (2022-12-14)
Informations complémentaires (2022-12-19)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-12-26 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-02 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 23/12/2022 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 02/01/2023 à 12h05
Source: OJS 2022/S 248-723921 (2022-12-19)
Avis d'attribution de marché (2023-02-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“sites : Région Hauts-De-France La localisation des sites est reprise à l'article 3.3 du C.C.T.P. 59555 Lille” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 228-654729
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202311938m
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: copieur numérique multifonction des sites Hauts-De-France
Date de conclusion du contrat: 2023-01-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: toshiba Region Nord Est - trne
Adresse postale: 11 Rue De La Performance
Commune postale: Villeneuve D''Ascq
Code postal: 59650
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 135 306 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“accord-Cadre mono attributaire avec exécution par bons de commande2 lots, le lot no2 sera traité ultérieurementmontant estimé du marché pour les 2 lots : 1...”
accord-Cadre mono attributaire avec exécution par bons de commande2 lots, le lot no2 sera traité ultérieurementmontant estimé du marché pour les 2 lots : 1 800 000 euros HtLe marché est sans montant minimum, avec maximumdurée du marché : 4 ans ferme5 offres reçues dont une offre déclarée irrégulière
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Source: OJS 2023/S 040-117918 (2023-02-20)