l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location et maintenance de balayeuse, laveuse et décapeuse à eau chaude de voirie
22mso002”
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location et maintenance d'une balayeuse 3 m3
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Balayeuses aspiratrices📦
Produits/services supplémentaires: Balayeuses📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre Technique Municipal Chemin des Carrerots 65000 - tarbes
Description du marché: ce lot concerne la location et la maintenance d'une balayeuse de 3 m3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location et maintenance d'une laveuse 2 m3
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: ce lot concerne la location et la maintenance d'une laveuse de 2 m3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location et maintenance d'une décapeuse 2 m3
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Machines décapeuses📦
Description du marché:
“ce lot concerne la location et la maintenance d'une décapeuse à eau chaude de 2 m3” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont actualisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-05
12:15 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr -
Avis d'attribution de marché (2023-02-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 420 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: centre Technique Municipal Chemin des Carrerots 65000 Tarbes
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 171-484650
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22mso201
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: location et maintenance d'une balayeuse 3 m3
Date de conclusion du contrat: 2023-01-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: service Assistance Maintenance Location
Adresse postale: 9 Rue Gustave Eiffel
Commune postale: Grigny
Code postal: 91350
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22mso202
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: location et maintenance d'une laveuse 2 m3
Date de conclusion du contrat: 2023-01-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: mgav Maintenance Gen Assainiss Voirie
Adresse postale: 19 Av De La Lardiere
Commune postale: Chateauneuf-les-Martigues
Code postal: 13220
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22mso203
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: location et maintenance d'une décapeuse 2 m3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
“avis de marché Boamp no 22-117886avis de marché Joue no 2022/s171-484650l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date...”
avis de marché Boamp no 22-117886avis de marché Joue no 2022/s171-484650l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification du contrat.Date de la commission : 18/11/2022.Date de la notification : 30/01/2023 pour le lot no 1 et le 27/01/2023 pour les lots no 2 et no 3.La consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur : Ville de Tarbes, Service Commande Publique, 11 rue André Fourcade, 65013 Tarbes Cedex 9. Téléphone + 33 5 62 44 47 76, mail : marchespublics@mairie-tarbes.fr. Horaires d'ouverture au public : Le lundi 8 H 45 - 12 H 15 - 13 H 45 - 17 H 15. Du mardi au jeudi : 8 H 15 - 12 H 15 - 13 H 30 - 17 H 15.le vendredi : 8 H 15 - 12 H 15 - 13 H 45 - 16 H 15.Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Source: OJS 2023/S 026-074669 (2023-02-01)