location, en fourniture et pose, et stockage de matériels d'illuminations - 6 lots - lot no1 : Fourniture, maintenance et stockage de motifs en traversée de rue sur filin ainsi que sur candélabre - lot no2 : Fourniture, maintenance et stockage de décors 2d et 3d à poser au sol - lot no3 : Fourniture, maintenance et stockage de consommables type guirlandes et rideaux, frises et Motifs/Décors inter-connectables. - Lot no4 : Fourniture, maintenance et stockage de décors de jour. - Lot no5: Fourniture, maintenance, stockage, pose et dépose de décors lumineux pour la rue piétonne principale - lot no6 : Fourniture, maintenance, stockage, pose et dépose de décors estivaux pour la rue piétonne principale. Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 1 an. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes supplémentaires de 1 an par reconduction expresse
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-22.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location, en fourniture et pose, et stockage de matériels d'illuminations - 6 lots
VA-22001-22005-22012”
Produits/services: Appareils d'éclairage et lampes électriques📦
Brève description:
“location, en fourniture et pose, et stockage de matériels d'illuminations - 6 lots - lot no1 : Fourniture, maintenance et stockage de motifs en traversée de...”
Brève description
location, en fourniture et pose, et stockage de matériels d'illuminations - 6 lots - lot no1 : Fourniture, maintenance et stockage de motifs en traversée de rue sur filin ainsi que sur candélabre - lot no2 : Fourniture, maintenance et stockage de décors 2d et 3d à poser au sol - lot no3 : Fourniture, maintenance et stockage de consommables type guirlandes et rideaux, frises et Motifs/Décors inter-connectables. - Lot no4 : Fourniture, maintenance et stockage de décors de jour. - Lot no5: Fourniture, maintenance, stockage, pose et dépose de décors lumineux pour la rue piétonne principale - lot no6 : Fourniture, maintenance, stockage, pose et dépose de décors estivaux pour la rue piétonne principale. Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 1 an. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes supplémentaires de 1 an par reconduction expresse
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, maintenance et stockage de motifs en traversée de rue sur filin ainsi que sur candélabre” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils d'éclairage et lampes électriques📦
Lieu d'exécution: Charente🏙️
Description du marché:
“fourniture, maintenance et stockage de motifs en traversée de rue sur filin ainsi que sur candélabre” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 1 an. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 1 an. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes supplémentaires de 1 an par reconduction expresse
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture, maintenance et stockage de décors 2d et 3d à poser au sol
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture, maintenance et stockage de décors 2d et 3d à poser au sol
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, maintenance et stockage de consommables type guirlandes et rideaux, frises et Motifs/Décors inter-connectables” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture, maintenance et stockage de consommables type guirlandes et rideaux, frises et Motifs/Décors inter-connectables” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture, maintenance et stockage de décors de jour
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture, maintenance et stockage de décors de jour
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, maintenance, stockage, pose et dépose de décors lumineux pour la rue piétonne principale” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture, maintenance, stockage, pose et dépose de décors lumineux pour la rue piétonne principale” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, maintenance, stockage, pose et dépose de décors estivaux pour la rue piétonne principale” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“fourniture, maintenance, stockage, pose et dépose de décors estivaux pour la rue piétonne principale” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature dûment complétée (le modèle Dc1 version mars 2016 peut être utilisé), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature dûment complétée (le modèle Dc1 version mars 2016 peut être utilisé), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (extrait des statuts de la société, délibération du conseil d'administration, pouvoir habilitant une personne nommément désignée à représenter l'entreprise); un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement; une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat ou chaque membre du groupement, pour justifier: n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015; être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;- pour les contrats publics de travaux, de services ou pour les contrats publics de fournitures comportant également des travaux de pose et d'installation ou des prestations de services, l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat public ;- l'Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et, lorsqu'il s'agit de contrats publics de travaux, auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage ;- une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat public ;- la description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;- l'Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat public ;- l'Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat public ;- des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures, des fiches techniques ;- des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;- des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ;
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“qualifications : habilitations électriques en vigueur correspondant aux travaux effectués sous tension et CACES nacelle PEMP”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-22
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-23
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“les lots de l'accord-cadre seront renouvelés au plus tard dans le courant de l'année 2026” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“la forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base des prix unitaires définis par le...”
la forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base des prix unitaires définis par le bordereau des prix annexé à l'acte d'engagement. Le présent accord-cadre comprend des engagements sur un montant maximum en application de l'article R2162-4 du code de la commande publique, à savoir : - lot no1 : maximum 100 000 euro(s) ht / an - lot no2 : maximum 100 000 euro(s) ht / an - lot no3 : maximum 100 000 euro(s) ht / an - lot no4 : maximum 100 000 euro(s) ht / an - lot no5 : maximum 400 000 euro(s) ht / an - lot no6 : maximum 400 000 euro(s) ht / an Les prix sont unitaires et seront appliqués aux quantités réellement exécutées. Il sont révisables par le biais de l'ajustement
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Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert - 15 rue de Blossac - bp541 - f
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 545607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. 358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative)
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Source: OJS 2022/S 060-155015 (2022-03-21)
Avis d'attribution de marché (2022-09-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du caractère esthétique des décors proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité de la gestion du matériel (stockage et pose)
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 060-155015
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture, maintenance et stockage de motifs en traversée de rue sur filin ainsi que sur candélabre”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Nombre d'offres reçues de PME: 17
Nom et adresse du contractant
Nom: leblanc illumination
Adresse postale: 6-8 rue Michael Faraday
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72027
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente🏙️
URL: http://www.leblanc-illuminations.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture, maintenance et stockage de décors 2d et 3d à poser au sol
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture, maintenance et stockage de consommables type guirlandes et rideaux, frises et Motifs/Décors inter connectables” Nom et adresse du contractant
Nom: blachere illuminaton sas
Adresse postale: zi des Bourguignons
Commune postale: Apt
Code postal: 84400
URL: https://blachere-illumination.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture, maintenance et stockage de décors de jour
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture, maintenance, stockage, pose et dépose de décors lumineux pour la rue piétonne principale” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22012
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“fourniture, maintenance, stockage, pose et dépose de décors estivaux pour la rue piétonne principale” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Source: OJS 2022/S 174-490854 (2022-09-05)