l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location de véhicules type fourgon et camion destinés aux services Municipaux
2022a007”
Produits/services: Fourgons tôlés📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location d'un fourgon 20m3
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sur le territoire communal 62800 - lievin
Description du marché: location d'un fourgon 20m3
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“première période allant de sa date de notification pour se terminer le 31 décembre 2023.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de...”
Description des renouvellements
première période allant de sa date de notification pour se terminer le 31 décembre 2023.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est passé avec un maximum de :- 20.000 euro(s) Ht la 1ère période- 10.000 euro(s) Ht la 2ème période- 10.000 euro(s) Ht la 3ème période”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location d'un camion 12m3
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: location d'un camion 12m3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est passé avec un maximum de :- 40.000 euro(s) Ht la 1ère période- 20.000 euro(s) Ht la 2ème période- 20.000 euro(s) Ht la 3ème période”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La source de financement du marché est assurée par le budget de la Ville de Liévin
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-13
14:00 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://www.marches-securises.fr -Pour la durée, il faut lire : de la notification jusqu'au...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://www.marches-securises.fr -Pour la durée, il faut lire : de la notification jusqu'au 31/12/2023 pour la 1ère période. 2 reconductions de 12 mois
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2022/S 075-199108 (2022-04-12)
Avis d'attribution de marché (2022-06-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 80 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: sur le territoire communal 62800 Lievin
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 075-199108
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: location d'un fourgon 20m3
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 2022a007
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: location d'un camion 12m3
Date de conclusion du contrat: 2022-06-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: petit Forestier Sas
Adresse postale: rue Marc Seguin
Commune postale: Grenay
Code postal: 62160
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
“accord cadre avec un maximum pour la 1ère période de 40.000,00 euro(s) Ht puis avec un maximum de 20.000,00 euro(s) Ht pour chaque reconduction”
Source: OJS 2022/S 108-304939 (2022-06-02)