accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant minimum annuel de 2 000eurht et montant maximum annuel de 70 000eurht.Location sans chauffeur de mini-bus 9 places, d'utilitaires double-cabine et d'utilitaires 10m³ dans le cadre des activités de loisirs organisées par la Ville de Clermont-Ferrand à destination des enfants et adolescents
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: location de mini-bus 9 places, utilitaires double cabine et utilitaires 10m³
Produits/services: Minibus📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant minimum annuel de 2 000eurht et montant maximum annuel de 70 000eurht.Location sans chauffeur...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant minimum annuel de 2 000eurht et montant maximum annuel de 70 000eurht.Location sans chauffeur de mini-bus 9 places, d'utilitaires double-cabine et d'utilitaires 10m³ dans le cadre des activités de loisirs organisées par la Ville de Clermont-Ferrand à destination des enfants et adolescents
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Minibus📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: clermont-Ferrand
Description du marché:
“location sans chauffeur de mini-bus 9 places, d'utilitaires double-cabine et d'utilitaires 10m³ dans le cadre des activités de loisirs organisées par la...”
Description du marché
location sans chauffeur de mini-bus 9 places, d'utilitaires double-cabine et d'utilitaires 10m³ dans le cadre des activités de loisirs organisées par la Ville de Clermont-Ferrand à destination des enfants et adolescents
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“reconductible 3 fois par périodes successives de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique ; Déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Liste des moyens techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-09
14:00 📅
Informations complémentaires Informations complémentaires
financement par fonds propres et paiement selon les modalités prévues au CCP
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm🌏
Source: OJS 2022/S 072-191513 (2022-04-07)
Avis d'attribution de marché (2022-06-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 280 000 💰
Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncésuniquement dans les documents du marché”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 072-191513
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202060
Titre:
“location sans chauffeur de mini-bus 9 places, d'utilitaires double-cabine et d'utilitaires 10m³”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: massoutre locations
Adresse postale: 2 rue du vaulorin
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Source: OJS 2022/S 122-346581 (2022-06-23)