lot 1 - groupes électrogèneslot 2 - matériels électriques et scéniqueslot 3 - plancherLot 4 - sonorisation événementiellelot 5 - chauffage FuelLot 6 - scène, éclairage scénique et prestations associées pour la manifestation "Animaijuin"Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre (sauf le lot 6 qui est un marché ordinaire).Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.Pour les lots 1 à 5 :L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Pour le lot 6 :Il s'agit d'un marché ordinaire.Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre et du marché ordinaire.Aucune variante n'est autorisée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-04.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-03.
Avis de marché (2022-02-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'installation de machines et d'équipements à usage spécifique
Numéro de référence: 22mpq06
Brève description:
lot 1 - groupes électrogèneslot 2 - matériels électriques et scéniqueslot 3 - plancherLot 4 - sonorisation événementiellelot 5 - chauffage FuelLot 6 - scène, éclairage scénique et prestations associées pour la manifestation "Animaijuin"Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre (sauf le lot 6 qui est un marché ordinaire).Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.Pour les lots 1 à 5 :L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Pour le lot 6 :Il s'agit d'un marché ordinaire.Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre et du marché ordinaire.Aucune variante n'est autorisée
lot 1 - groupes électrogèneslot 2 - matériels électriques et scéniqueslot 3 - plancherLot 4 - sonorisation événementiellelot 5 - chauffage FuelLot 6 - scène, éclairage scénique et prestations associées pour la manifestation "Animaijuin"Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre (sauf le lot 6 qui est un marché ordinaire).Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.Pour les lots 1 à 5 :L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Pour le lot 6 :Il s'agit d'un marché ordinaire.Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre et du marché ordinaire.Aucune variante n'est autorisée
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune du petit quevilly
Adresse postale: place Henri Barbusse
Code postal: 76140
Commune postale: Petit Quevilly
Contact
Adresse Internet: http://www.petit-quevilly.fr/🌏
Courrier électronique: mairie@petit-quevilly.fr📧
Téléphone: +33 235637500📞
Fax: +33 235637575 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr/🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-02-03 📅
Date limite de soumission: 2022-03-04 📅
Date de publication: 2022-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 027-069183
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: groupes électrogènes
Numéro du lot: 1
Brève description: groupes électrogènes
Valeur estimée hors TVA: 33 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: matériels électriques et scéniques
Numéro du lot: 2
Brève description: matériels électriques et scéniques
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: plancher
Numéro du lot: 3
Brève description: plancher
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sonorisation événementielle
Numéro du lot: 4
Brève description: sonorisation événementielle
Intitulé du lot: chauffage Fuel
Numéro du lot: 5
Brève description: chauffage Fuel
Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Intitulé du lot: scène, éclairage scénique et prestations associées pour la manifestation
Numéro du lot: 6
Brève description:
scène, éclairage scénique et prestations associées pour la manifestation "Animaijuin"
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Petit-Quevilly 76140 - petit-Quevilly
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement au budget communal.Le lot 6 est un marché ordinaire.Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Pour les lots 1 à 5 :Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement et comprennent la location, le transport, l'installation, le repli du matériel, la mise en service et les tests de bon fonctionnement, l'assistance technique et la garantie bris de machine.Pour le lot 6 :Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement
les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement au budget communal.Le lot 6 est un marché ordinaire.Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Pour les lots 1 à 5 :Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement et comprennent la location, le transport, l'installation, le repli du matériel, la mise en service et les tests de bon fonctionnement, l'assistance technique et la garantie bris de machine.Pour le lot 6 :Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: mairie de Petit-Quevilly
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 21760498200017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr/🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rouen : Greffe du Tribunal Administratif de Rouen
Source: OJS 2022/S 027-069183 (2022-02-03)
Avis d'attribution de marché (2022-06-15) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-06-15 📅
Date de publication: 2022-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 117-331219
Se réfère à l'avis: 2022/S 027-069183
Numéro JO-S: 117
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Petit-Quevilly 76140 Petit-Quevilly
Procédure Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Source: OJS 2022/S 117-331219 (2022-06-15)