la consultation porte sur la location de matériels pour les manifestations culturelles, sportives et économiques pour lesquelles des matériels de réception, de sonorisation et de vidéo sont nécessaires sur le territoire de la ville de Saint-Denis.Le détail des prestations est indiqué au Cahier des Clauses Techniques Particulières.Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires (voir description par lots) donnant lieu à des bons de commande (articles R2162-13 et R2162-14 du Ccp). L'Attribution des bons de commande se fait en cascade comme indiqué à l'article 6 du Ccap.L'Accord-Cadre est sans montant mini et avec un maxi (voir description par lot)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-04.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-03-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de Saint-Denis de la Réunion
Numéro d'enregistrement national: 21974011500015
Adresse postale: direction de la Commande Publique, 18 rue Vallon Hoarau Sainte Clotilde
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97490
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262921670📞
Courrier électronique: achats-publics@saintdenis.re📧
Fax: +33 262923470 📠
Région: La Réunion 🏙️
URL: http://www.saintdenis.re🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saintdenis.re🌏 Communication
URL des documents: http://www.saintdenis.re🌏
URL de participation: http://www.saintdenis.re🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location de matériels divers pour les manifestations de la Ville de Saint-Denis - 2022 à 2026
2110290383_ah”
Produits/services: Services d'organisation d'événements📦
Brève description:
“la consultation porte sur la location de matériels pour les manifestations culturelles, sportives et économiques pour lesquelles des matériels de réception,...”
Brève description
la consultation porte sur la location de matériels pour les manifestations culturelles, sportives et économiques pour lesquelles des matériels de réception, de sonorisation et de vidéo sont nécessaires sur le territoire de la ville de Saint-Denis.Le détail des prestations est indiqué au Cahier des Clauses Techniques Particulières.Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires (voir description par lots) donnant lieu à des bons de commande (articles R2162-13 et R2162-14 du Ccp). L'Attribution des bons de commande se fait en cascade comme indiqué à l'article 6 du Ccap.L'Accord-Cadre est sans montant mini et avec un maxi (voir description par lot)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de tentes rigides
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation d'événements📦
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Description du marché:
“le montant maximum du lot est de 140 000 euro(s) .Le nombre maximum d'attributaires est 4” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“il ne s'agit pas d'un marché reconductible.Le présent marché ne comporte pas de tranches optionnelles.Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
il ne s'agit pas d'un marché reconductible.Le présent marché ne comporte pas de tranches optionnelles.Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l'article R2122-7 du Ccp
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de tentes pliantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le montant maximum du lot est de 550 000 euro(s) .Le nombre maximum d'attributaires est 3”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de structures couvertes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le montant maximum du lot est de 200 000 euro(s) .Le nombre maximum d'attributaires est 3”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de podiums non couverts
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le montant maximum du lot est de 200 000 euro(s) .Le nombre maximum d'attributaires est 4”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de petits podiums couverts
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de grands podiums couverts
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“le montant maximum du lot est de 250 000 euro(s) .Le nombre maximum d'attributaires est 3”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de pistes de danse
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“le montant maximum du lot est de 40 000 euro(s) .Le nombre maximum d'attributaires est 3”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de toilettes mobiles non raccordées
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“le montant maximum du lot est de 351 000 euro(s) .Le nombre maximum d'attributaires est 3”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location de matériels de sonorisation pour des manifestations dont le public < ou = 100 personnes” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Services prestés par les techniciens du son📦
Description du marché:
“le montant maximum du lot est de 200 000 euro(s) .Le nombre maximum d'attributaires est 5”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location de matériels de sonorisation pour des manifestations dont le public est compris entre 100 et 5 000 personnes” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“le montant maximum du lot est de 525 000 euro(s) .Le nombre maximum d'attributaires est 5”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location de matériels de sonorisation pour des manifestations dont le public est compris entre 5000 et 10 000 personnes” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“le montant maximum du lot est de 225 000 euro(s) .Le nombre maximum d'attributaires est 5”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location de matériels de sonorisation pour des manifestations dont le public > 10 000 personnes” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“le montant maximum du lot est de 375 000 euro(s) .Le nombre maximum d'attributaires est 5”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location d'écrans amovibles pour projection
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Services cinématographiques et services vidéo📦
Description du marché:
“le montant maximum du lot est de 225 000 euro(s) .Le nombre maximum d'attributaires est 2”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de matériel de petite régie vidéo (avec diffusion sonore)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“le montant maximum du lot est de 175 000 euro(s) .Le nombre maximum d'attributaires est 3”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de matériel de grande régie vidéo
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“le montant maximum du lot est de 120 000 euro(s) .Le nombre maximum d'attributaires est 3”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat remet :soit le dossier de candidature simplifié transmis dans le Dce comprenant les éléments ci-dessous, avec les annexes (si elles sont...”
Liste et brève description des conditions
le candidat remet :soit le dossier de candidature simplifié transmis dans le Dce comprenant les éléments ci-dessous, avec les annexes (si elles sont demandées).Soit les éléments ci-dessous :1.une lettre de candidature contenant à minima les informations suivantes :Pour le Candidat individuel :- l'identification du candidat (forme Sarl, Siret, ?)- les coordonnées (téléphone, mail)- l'identité de la personne habilitée à engager le candidatpour le groupement conjoint ou solidaire :- l'identification des cotraitants (forme Sarl, Siret, ?)- les coordonnées de chaque cotraitant (téléphone, mail)- la forme du groupement (conjoint ou solidaire)- la désignation du mandataire- une déclaration sur l'honneur justifiant respecter les exigences de participation aux marchés publics, à savoir ne pas tomber sous le coup d'un des cas d'interdiction de soumissionner, tels qu'énoncés aux articles L2141-1 à L2141-11 du Ccp.2.La copie du jugement en cas de redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“3.déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Liste et brève description des critères de sélection
3.déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“4.une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
4.une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;5.une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en application de l'article L2112-2 du Ccp, les lots énumérés au Ccap font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en...”
Conditions d'exécution du contrat
en application de l'article L2112-2 du Ccp, les lots énumérés au Ccap font l'objet d'une action d'insertion au profit de demandeurs d'emploi en difficulté.Cette action est considérée comme une modalité d'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-04
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-06
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saintdenis.re -Une copie de sauvegarde peut être déposée dans les conditions énoncées au règlement de la consultation.La sélection des candidatures s'effectuera sur la base des critères suivants :1.aptitude à exercer l'activité professionnelle concernée par le contrat, le cas échéant ;2.capacité économique et financière du soumissionnaire ;3.capacité technique et professionnelle du soumissionnaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Adresse postale: 27 rue Myollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144426243📞
Fax: +33 144436337 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠
Source: OJS 2022/S 045-115945 (2022-03-01)
Avis d'attribution de marché (2022-06-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 586 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 045-115945
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M220125
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: location de tentes rigides
Date de conclusion du contrat: 2022-06-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: etb Reunion
Adresse postale: 12 Rue Martial Eustache
Commune postale: Le Port
Code postal: 97420
Pays: France 🇫🇷
Région: La Réunion 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sem Nordev
Adresse postale: 1 rue du Karting
Commune postale: Saint-Denis Chaudron
Code postal: 97490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: M220126
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: location de tentes pliantes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 412 500 💰
4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 137 500 💰
5️⃣
Numéro de contrat: M220127
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: location de structures couvertes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: M220128
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: location de podiums non couverts
Nom et adresse du contractant
Nom: stage Oi
Adresse postale: 336 rue Saint-Louis
Commune postale: Saint-Paul
Code postal: 97460
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: M220129
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: location de petits podiums couverts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: M220130
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: location de grands podiums couverts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: location de pistes de danse
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: M220131
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: location de toilettes mobiles non raccordées
Nom et adresse du contractant
Nom: sanitaire De Bourbon
Adresse postale: 10 Rue Denis Diderot
Commune postale: La Possession
Code postal: 97419
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 87 750 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: multiloc
Adresse postale: 9 rue sully prudhomme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 263 250 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: M220132
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“location de matériels de sonorisation pour des manifestations dont le public < ou = 100 personnes” Nom et adresse du contractant
Nom: tropical sound
Adresse postale: 1 bis ruelle des jacques
Commune postale: Bras Panon
Code postal: 97412
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: jbrsl
Adresse postale: 41 Honore De Cremont Allee Turenne
Commune postale: Moufia
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“location de matériels de sonorisation pour des manifestations dont le public est compris entre 100 et 5 000 personnes”
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“location de matériels de sonorisation pour des manifestations dont le public est compris entre 5000 et 10 000 personnes”
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: M220133
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“location de matériels de sonorisation pour des manifestations dont le public > 10 000 personnes” Nom et adresse du contractant
Nom: fplm Evenements
Adresse postale: 16 C
Commune postale: Saint-Louis
Code postal: 97421
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 93 750 💰
1️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 281 250 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: location d'écrans amovibles pour projection
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: location de matériel de petite régie vidéo (avec diffusion sonore)
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: M220134
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: location de matériel de grande régie vidéo
Nom et adresse du contractant
Nom: daf video prod
Adresse postale: 138 chemin Edward savigny
Commune postale: Ravine-des-Cabris
Code postal: 97432
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
2️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
“les contrats ont été signés le 08/06/2022.Référé contractuel : dans un délai de 1 mois à compter de la publication du présent avis, selon les modalités...”
les contrats ont été signés le 08/06/2022.Référé contractuel : dans un délai de 1 mois à compter de la publication du présent avis, selon les modalités prévues aux articles L. 551-13 et suivants du Code de la Justice Administrative.Recours de plein contentieux :Un recours de pleine juridiction, selon les modalités fixées par la jurisprudence " Département de Tarn et Garonne " (Arrêt du Ce, ass, 04/04/2014) est recevable dans un délai de 2 mois suivant la publication du présent avis. Le dossier marché peut être consulté gratuitement, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande à l'adresse suivante : achats-publics@saintdenis.re
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Source: OJS 2022/S 118-333397 (2022-06-16)
Avis d'attribution de marché (2022-12-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 18 rue Vallon Hoarau Sainte Clotilde
Région: La Réunion🏙️
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location de materiels divers pour les manifestations dela ville de saint-denis - 2022 A 2026 - rELANCE
220908283 à 286”
Brève description:
“la consultation porte sur la location de matériels pour les manifestations culturelles, sportives et économiques pour lesquelles des matériels de réception,...”
Brève description
la consultation porte sur la location de matériels pour les manifestations culturelles, sportives et économiques pour lesquelles des matériels de réception, de sonorisation et de vidéo sont nécessaires sur le territoire de la ville de Saint-Denis.
Le détail des prestations est indiqué au Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires (voir description par lots) donnant lieu à des bons de commande (articles R2162-13 et R2162-14 du Ccp). L'Attribution des bons de commande se fait en cascade comme indiqué à l'article 6 du Ccap.
La durée de l'accord-cadre est de 48 mois.
L'Accord-Cadre est sans montant mini et avec un maxi. Il s'agit de la relance des lots 10, 11, 13 et 14.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 150 000 💰
Description
Description du marché:
“description : Le montant maximum du lot est de 525 000 euro.
Le nombre maximum d'attributaires est 5.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“il ne s'agit pas d'un marché reconductible.
Le présent marché ne comporte pas de tranches optionnelles.
Des marchés publics ayant pour objet la réalisation...”
Description des options
il ne s'agit pas d'un marché reconductible.
Le présent marché ne comporte pas de tranches optionnelles.
Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l'article R2122-7 du Ccp.
Afficher plus Description
Description du marché:
“description : Le montant maximum du lot est de 225 000 euro.
Le nombre maximum d'attributaires est 5.” Informations sur les options
Description des options:
“il ne s'agit pas d'un marché reconductible.
Le présent marché ne comporte pas de tranches optionnelles.
Des marchés publics ayant pour objet la réalisation...”
Description des options
il ne s'agit pas d'un marché reconductible.
Le présent marché ne comporte pas de tranches optionnelles.
Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l'article R2122-7 du CCP
Afficher plus Description
Description du marché:
“description : Le montant maximum du lot est de 225 000 euro.
Le nombre maximum d'attributaires est 2.”
Description du marché:
“description : Le montant maximum du lot est de 175 000 euro.
Le nombre maximum d'attributaires est 3.”
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Attribution du marché
Numéro de contrat: M220335
Date de conclusion du contrat: 2022-12-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nom et adresse du contractant
Code postal: 97414
Région: La Réunion🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 525 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 525 000 💰
Numéro de contrat: M220336
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Sainte Clotilde
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 225 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 000 💰
Numéro de contrat: M220337
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: stage oi
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 225 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 000 💰
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 175 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 175 000 💰
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 525 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 525 000 💰
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 525 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 525 000 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: fplm evenements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 525 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 525 000 💰
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 225 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 000 💰
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 225 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 000 💰
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 225 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 000 💰
Numéro de contrat: M220338
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 175 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 175 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Saint-Denis
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé contractuel : dans un délai de 1 mois à compter de la publication du présent avis, selon les modalités prévues aux articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé contractuel : dans un délai de 1 mois à compter de la publication du présent avis, selon les modalités prévues aux articles L. 551-13 et suivants du Code de la Justice Administrative.
Recours de plein contentieux :
Un recours de pleine juridiction, selon les modalités fixées par la jurisprudence " Département de Tarn et Garonne " (Arrêt du CE, ass, 04/04/2014) est recevable dans un délai de 2 mois suivant la publication du présent avis. Le dossier marché peut être consulté gratuitement, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande à l'adresse suivante : achats-publics@saintdenis.re.
Les contrats ont été signés le 06/12/2022.
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 248-715172 (2022-12-21)