location de matériels avec chauffeur pour l'exécution de diverses prestations d'entretien des routes départementales de Maine-Et-Loire et de leurs abords
location de matériels avec chauffeur pour l'exécution de diverses prestations d'entretien des routes départementales de Maine-Et-Loire et de leurs abords. Accord-Cadre à bons de commande prenant effet à compter du 1er janvier 2023 ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Le marché est passé pour une période initiale comprise entre sa date de prise d'effet et le 31 décembre 2023. Marché reconductible trois fois par période annuelle, par tacite reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-22.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location de matériels avec chauffeur pour l'exécution de diverses prestations d'entretien des routes départementales de Maine-Et-Loire et de leurs abords
FCS/2022/64”
Titre
location de matériels avec chauffeur pour l'exécution de diverses prestations d'entretien des routes départementales de Maine-Et-Loire et de leurs abords
FCS/2022/64
location de matériels avec chauffeur pour l'exécution de diverses prestations d'entretien des routes départementales de Maine-Et-Loire et de leurs abords. Accord-Cadre à bons de commande prenant effet à compter du 1er janvier 2023 ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Le marché est passé pour une période initiale comprise entre sa date de prise d'effet et le 31 décembre 2023. Marché reconductible trois fois par période annuelle, par tacite reconduction
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour balayage routier sur le territoire de l'atd de Baugé” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'atd de Baugé
Description du marché:
“location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour balayage routier sur le territoire de l'atd de Baugé” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commande prenant effet à compter du 1er janvier 2023 ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Le marché est passé...”
Description des renouvellements
accord-Cadre à bons de commande prenant effet à compter du 1er janvier 2023 ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Le marché est passé pour une période initiale comprise entre sa date de prise d'effet et le 31 décembre 2023. Marché reconductible trois fois par période annuelle, par tacite reconduction
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Informations complémentaires: montant maximum annuel : 30 000 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour balayage routier sur le territoire de l'atd de Beaupréau” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'atd de Beaupréau
Description du marché:
“location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour balayage routier sur le territoire de l'atd de Beaupréau”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour balayage routier sur le territoire de l'atd de Doué-La-Fontaine” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'atd de Doué-La-Fontaine
Description du marché:
“location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour balayage routier sur le territoire de l'atd de Doué-La-Fontaine”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour balayage routier sur le territoire de l'atd du Lion et d'angers” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'atd du Lion et d'angers
Description du marché:
“location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour balayage routier sur le territoire de l'atd du Lion et d'angers”
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 30 000 euros (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location avec chauffeur d'une hydro cureuse de canalisations d'eaux pluviales et/ou usées pour nettoyage sur le réseau routier départemental” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble du territoire du Département de Maine-Et-Loire
Description du marché:
“location avec chauffeur d'une hydro cureuse de canalisations d'eaux pluviales et/ou usées pour nettoyage sur le réseau routier départemental”
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 50 000 euros (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location avec chauffeur d'un lamier scie pour élagage mécanique de divers végétaux sur le territoire des ATD de Baugé et de Doué-La-Fontaine” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire des ATD de Baugé et Doué-La-Fontaine
Description du marché:
“location avec chauffeur d'un lamier scie pour élagage mécanique de divers végétaux sur le territoire des ATD de Baugé et de Doué-La-Fontaine”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location avec chauffeur d'un lamier scie pour élagage mécanique de divers végétaux sur le territoire des ATD de Beaupréau et du Lion et d'angers” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire des ATD de Beaupréau et du Lion et d'angers
Description du marché:
“location avec chauffeur d'un lamier scie pour élagage mécanique de divers végétaux sur le territoire des ATD de Beaupréau et du Lion et d'angers”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location avec chauffeur d'un grand bras pour débroussaillage mécanique de divers végétaux sur le réseau routier départemental” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“location avec chauffeur d'un grand bras pour débroussaillage mécanique de divers végétaux sur le réseau routier départemental”
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 120 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat produit une lettre de candidature (formulaire Dc1) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction...”
Liste et brève description des conditions
le candidat produit une lettre de candidature (formulaire Dc1) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus par le Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat produit une déclaration (formulaire Dc2) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
le candidat produit une déclaration (formulaire Dc2) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat produit : * une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années...”
Liste et brève description des critères de sélection
le candidat produit : * une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années *Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années avec indication des montants, dates et destinataires * des certificats de qualification professionnelle ou autres preuves de la capacité du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-22
12:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“les date et heure sont mentionnées à titre indicatif. La séance d'ouverture des offres n'est pas publique”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“en cas de versement d'une avance, le candidat doit constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire garantissant le...”
en cas de versement d'une avance, le candidat doit constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire garantissant le remboursement total de cette avance - délai maximum de paiement de 30 jours - financement sur ressources propres de la collectivité - irrecevabilité des candidatures : * Candidat se trouvant dans un des cas d'interdiction de soumissionner prévus par les articles L2141-1 à 2141-11 du Code de la commande publique * Dossier incomplet (ne comprenant pas l'ensemble des pièces demandées) * Capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes * Candidat produisant, à l'appui de sa candidature, de faux renseignements ou documents. - Les candidatures et offres doivent être obligatoirement transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité - les candidats doivent télécharger les documents de la consultation sur le profil d'acheteur de la collectivité ; la mise en ligne des documents de la consultation est totale - la signature électronique des offres n'est pas obligatoire mais recommandée - unité de compte : euros
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - cS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - cS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 207-591448 (2022-10-21)
Avis d'attribution de marché (2023-01-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande prenant effet à compter du 1er janvier 2023 ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Le marché est passé...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande prenant effet à compter du 1er janvier 2023 ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Le marché est passé pour une période initiale comprise entre sa date de prise d'effet et le 31 décembre 2023. Marché reconductible trois fois par période annuelle, par tacite reconduction
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché:
“Location avec chauffeur d'une hydro cureuse de canalisations d'eaux pluviales et/ou usées pour nettoyage sur le réseau routier départemental”
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 50 000 euros (H.T.).
Description du marché:
“Location avec chauffeur d'un lamier scie pour élagage mécanique de divers végétaux sur le territoire des ATD de Beaupréau et du Lion et d'angers”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 207-591448
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022/148
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour balayage routier sur le territoire de l'atd de Baugé”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: leudiere prestation de services
Numéro d'enregistrement national: 39834972000043
Commune postale: Laval
Code postal: 53000
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022/149
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour balayage routier sur le territoire de l'atd de Beaupréau” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022/150
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour balayage routier sur le territoire de l'atd de Doué-La-Fontaine” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022/151
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour balayage routier sur le territoire de l'atd du Lion et d'angers” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022/152
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“location avec chauffeur d'une hydro cureuse de canalisations d'eaux pluviales et/ou usées pour nettoyage sur le réseau routier départemental” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarp ouest
Numéro d'enregistrement national: 32081659800090
Commune postale: Les Garennes-sur-Loire
Code postal: 49610
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022/153
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“location avec chauffeur d'un lamier scie pour élagage mécanique de divers végétaux sur le territoire des ATD de Baugé et de Doué-La-Fontaine” Nom et adresse du contractant
Nom: moreau et associes
Numéro d'enregistrement national: 37868255300029
Commune postale: Le Lion D'Angers
Code postal: 49220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022/154
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“location avec chauffeur d'un lamier scie pour élagage mécanique de divers végétaux sur le territoire des ATD de Beaupréau et du Lion et d'angers” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022/155
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“location avec chauffeur d'un grand bras pour débroussaillage mécanique de divers végétaux sur le réseau routier départemental” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Source: OJS 2023/S 005-009305 (2023-01-02)