Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location de matériel d'assistance médicale, d'oxygénothérapie et de nutrition entérale pour le CHU Grenoble Alpes (3 lots)
2022E014_a_2022E016”
Produits/services: Équipements médicaux📦
Brève description:
“location de matériel d'assistance médicale, d'oxygénothérapie et de nutrition entérale pour le CHU Grenoble Alpes (3 lots)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 982 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements médicaux📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: agglomération grenobloise / Grésivaudan / Matheysine et Voironnais
Description du marché: location de matériel d'assistance médicale
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre à bons de commande peut être reconduit tacitement trois fois par périodes successives de 12 mois”
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum, avec montant maximum de 180 000 euro(s) HT par an. Il est à noter que le lot...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum, avec montant maximum de 180 000 euro(s) HT par an. Il est à noter que le lot 1 comporte une Prestation Supplémentaire Eventuelle (Pse) facultative
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: location de matériel de nutrition entérale
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum, avec montant maximum de 90 000 euro(s) HT par an”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: location de matériel d'oxygénothérapie
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum, avec montant maximum de 80 000 euro(s) HT par an”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-07
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-07
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“ces informations sont données à caractère purement indicatif, l'ouverture des plis n'étant pas publique”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication fin 2025 ou début 2026 (sauf...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication fin 2025 ou début 2026 (sauf cas de non-reconduction, qui amènerait à publier avant cette date)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“a. L'Opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU Grenoble Alpes sans obtenir de subvention particulière. Le délai global de...”
a. L'Opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU Grenoble Alpes sans obtenir de subvention particulière. Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément à l'article R 2192-11 du Code de la Commande Publique. B. Conformément à l'article R 2161-4 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures. C. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre-choix du groupement. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;-référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja;-Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;-recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 028-070975 (2022-02-04)
Avis d'attribution de marché (2022-05-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 327 780 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minium avec un maximum annuel fixé à 180 000 euros (H.T.).”
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minium avec un maximum annuel fixé à 90 000 euros (H.T.).”
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minium avec un maximum annuel fixé à 80 000 euros (H.T.).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 028-070975
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022E014
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: location de matériel d'assistance médicale
Date de conclusion du contrat: 2022-05-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: medialpes sas voiron medical
Adresse postale: 26 Boulevard Denfert Rochereau
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
URL: https://www.grenoble.cci.fr/entreprise/38500/voiron/45225437800014/voiron-medical-dauphimed🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 669 836 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022E015
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: location de matériel de nutrition entérale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 358 536 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022E016
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: location de matériel d'oxygénothérapie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 299 408 💰
“les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de14 heures à 16 heures sur rendez-vous à la...”
les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de14 heures à 16 heures sur rendez-vous à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 089-241703 (2022-05-04)