location de longue durée de 12 fourgons benne double cabine à motorisation diesel avec coffre de plus de 3,5 T pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-D'Or
conseil Départemental de Côte d'or
location de longue durée de 12 fourgons benne double cabine à motorisation diesel avec coffre de plus de 3,5 T pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-D'Or
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-09.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de Côte d'or
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636917 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-09 📅
Date limite de soumission: 2023-02-09 📅
Date de publication: 2022-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 241-693855
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 80 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: côte-D'Or
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Point de contact: Service Marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 241-693855 (2022-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Brève description:
location de longue durée de 12 fourgons benne double cabine à motorisation diesel avec coffre de plus de 3,5 T pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-D'Or
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de Côte d'or
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636917 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-09 📅
Date limite de soumission: 2023-02-09 📅
Date de publication: 2022-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 241-693855
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique sans minimum et un maximum de 12 fourgons.la durée prévisionnelle de l'accord-cadre est de 80 mois à compter de sa date de notification comprenant le délai où les bons de commande peuvent être émis, le temps de préparation/remise des véhicules, la durée de location ainsi que les opérations de restitution ou de rachat des véhicules. L'Accord cadre se terminera à l'issue de l'opération de restitution des véhicules ou le cas échéant au rachat des véhicules
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Brève description:
location de longue durée de 12 fourgons benne double cabine à motorisation diesel avec coffre de plus de 3.5 T pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-D'Or
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 80 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: côte-D'Or
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
cette durée est justifiée par :- la nature des prestations, induisant un délai de préparation avant livraison,- la durée de location (60 mois) qui permet un coût de location et de restitution moins élevé,- le délai nécessaire aux étapes de restitution ou de rachat en fin de location
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cette durée est justifiée par :- la nature des prestations, induisant un délai de préparation avant livraison,- la durée de location (60 mois) qui permet un coût de location et de restitution moins élevé,- le délai nécessaire aux étapes de restitution ou de rachat en fin de location
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Point de contact: Service Marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 241-693855 (2022-12-09)
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