location De Construction Modulaire - collège Georges Nigremont - 17 route de La Bourboule - 23260 Crocq

Conseil départemental de la Creuse

accord-CadreDurée : Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cougnaud
• Locaconcept

Qui ?

• Conseil départemental de la Creuse

Qu'est-ce que c'est ?

• Bâtiments préfabriqués › Bâtiments modulaires préfabriqués

Où ?

• Limousin › Creuse

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-02-11	Avis de marché
2022-05-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Numéro de référence: 22bat02
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Creuse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental de la Creuse
Adresse postale: hôtel du département
Code postal: 23011
Commune postale: Gueret
Contact
Adresse Internet: http://www.creuse.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-11 📅
Date limite de soumission: 2022-03-15 📅
Date de publication: 2022-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 033-084086
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

les prestations du lot no1 font l'objet de bons de commande sans minimum et avec maximum :Période initiale : 500 000 euro(s) (H.T.).Période de reconduction : 110 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: salles de classes administration
Numéro du lot: 1
Brève description: salles de classes administration
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an

Description des options:

une clause de réexamen est prévue à l'article 3.6 du règlement de la consultation

Informations complémentaires:

les prestations du lot no1 font l'objet de bons de commande sans minimum et avec maximum :Période initiale : 500 000 euro(s) (H.T.).Période de reconduction : 110 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: cuisine - restauration
Numéro du lot: 2
Brève description: cuisine - restauration
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

les prestations du lot no2 font l'objet de bons de commande sans minimum et avec maximum :Période initiale : 350 000 euro(s) (H.T.).Période de reconduction : 50 000 euro(s) (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: collège Georges Nigremont - 17 route de La Bourboule 23260 - crocq

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société
Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: guéret
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (100 points)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations (100 points)
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22230962700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les délai(s)d'introduction des recours sont renseignés à l'article 10 durèglement de la consultation.Le délai de validité des offres de 4 mois correspond à 120 jours

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 033-084086 (2022-02-11)

Avis d'attribution de marché (2022-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 330 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-20 📅
Date de publication: 2022-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 101-279600
Se réfère à l'avis: 2022/S 033-084086
Numéro JO-S: 101

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

une clause de réexamen est prévue à l'article 1.8 du Cahier des Clauses Administrative Particulières

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: collège Georges Nigremont - 17 route de La Bourboule 23260 Crocq

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-17 📅
Nom: cougnaud
Adresse postale: 500 Rue du Clair Bocage
Commune postale: Mouilleron-le-Captif
Code postal: 85000
Pays: France 🇫🇷
Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 830 000 EUR 💰
Nom: locaconcept
Adresse postale: 3 Chemin de Bordeneuve
Commune postale: Lespinasse
Code postal: 31150
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Référence
Informations complémentaires

montants correspondent aux montants maxi Ht durée totale contrat, reconductions éventuelles incluses.Art. L.2124-1, L.2124-2, R.2124-1, R.2124-2-1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Ccp et technique d'achat accord-cadre, conclu avec un opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec maximum, en application des articles L.2125-1-1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Ccp.Pub antérieure en plus Joue : avis initial paru Boamp no22-22138,13/02/2022. Les contrats peuventêtre obtenus/consultés auprès de I. Depeige - conseil Départemental de la Creuse - commande publique- bp 250 - 23011 Guéret Cedex - lundi au vend.9/12h, 14/16h - bureau-marches@creuse.fr-(+33)5.44.30.26.73.R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative : dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.R.551-7 du Cja pour le référé contractuel : au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché

Source: OJS 2022/S 101-279600 (2022-05-20)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Produits structurels (>20)

Structures et pièces structurelles (16)

Bâtiments préfabriqués (7)

Bâtiments modulaires préfabriqués (6)

Cabines