Objet Champ d'application du marché
Titre: location de cars avec chauffeur (4 lots)
2022-18
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur📦
Brève description:
“location de cars avec chauffeur, pour le SIVOM de la Communauté du Béthunois et 13 de ses communes adhérentes (4 lots)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 120 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports d'élèves - activités scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“transport des élèves de leur établissement jusqu'à un lieu d'activité (piscine, théâtre, etc...), aller et retour” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois”
Informations complémentaires: accord cadre avec montant maximum annuel de 140 000,00 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports d'élèves et d'enfants - voyages
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“transport des élèves et des enfants en voyage pédagogique ou de fin d'année, sur une journée, aller et retour” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires: accord cadre avec montant maximum annuel de 60 000,00 euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports d'enfants - activités enfance jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“transport des enfants des accueils de loisirs des collectivités de leur point d'accueil jusqu'à un lieu d'activités, aller et retour” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Description
Informations complémentaires: accord cadre avec montant maximum annuel de 200 000,00 euros (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: autres transports d'adultes ou d'enfants organisés de façon ponctuelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“transports d'adultes ou d'enfants, organisés de façon ponctuelle, aller et retour” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“pour le lot no 4 "Autres transports d'adultes ou d'enfants organisés de façon ponctuelle", une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative peut...”
Description des options
pour le lot no 4 "Autres transports d'adultes ou d'enfants organisés de façon ponctuelle", une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative peut être chiffrée pour la location d'un minibus 9 places avec chauffeur à la prestation, à la demi-journée et à la journée et pour des distances aller/retour inférieures ou égales à 300 kms
Afficher plus Description
Informations complémentaires: accord cadre avec montant maximum annuel de 30 000,00 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer aux documents de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: se référer aux documents de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-24
13:00 📅
“groupement de commandes : Le SIVOM de la Communauté du Béthunois et les communes d'allouagne, Béthune, Beuvry, Chocques, Drouvin-Le-Marais, Fouquereuil,...”
groupement de commandes : Le SIVOM de la Communauté du Béthunois et les communes d'allouagne, Béthune, Beuvry, Chocques, Drouvin-Le-Marais, Fouquereuil, Gonnehem, Hinges, Labourse, Lozinghem, Vaudricourt, Vendin-Lès-Béthune et Verquigneul ont décidé de constituer un groupement pour la location de cars avec chauffeur.Le SIVOM de la Communauté du Béthunois agit en qualité de coordonnateur du groupement de commandes.estimation de l'accord cadre pour la durée totale (48 mois) : 1 120 000,00 euros HtMontant total maximal de l'accord cadre pour la durée totale (48 mois) : 1 720 000,00 euros (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 187-529738 (2022-09-23)
Avis d'attribution de marché (2023-01-17) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: commune d''allouagne
Adresse postale: rue du Général Leclerc
Commune postale: Allouagne
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Vendin-Lès-Béthune
Adresse postale: 209 rue François Mitterrand
Commune postale: Vendin-les-Bethune
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative pouvait être chiffrée par le candidat pour la location d'un minibus 9 places avec chauffeur à la...”
Description des options
une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative pouvait être chiffrée par le candidat pour la location d'un minibus 9 places avec chauffeur à la prestation, à la demi-journée et à la journée et pour des distances aller/retour inférieures ou égales à 300 kms
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 187-529738
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-18
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: transports d'élèves - activités scolaires
Date de conclusion du contrat: 2022-12-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas transdev artesiens
Adresse postale: 626 avenue George Washington
Commune postale: Bethune
Code postal: 62400
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: https://www.transdev-artesiens.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: transports d'élèves et d'enfants - voyages
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: transports d'enfants - activités enfance jeunesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: autres transports d'adultes ou d'enfants organisés de façon ponctuelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Source: OJS 2023/S 015-037324 (2023-01-17)