location avec option d'achat et la mise en service d'un système de robotique pour la chirurgie orthopédique, ainsi que les logiciels adaptés pour les besoins du Centre Hospitalier de Cambrai
Centre hospitalier de Valenciennes
la présente consultation concerne la location avec option d'achat et la mise en service d'un système de robotique pour la chirurgie orthopédique, ainsi que les logiciels adaptés pour les besoins du Centre Hospitalier de Cambrai.
La formation des utilisateurs et des personnels chargés de la maintenance sur les matériels, la fourniture des dispositifs médicaux implantables, des consommables et des accessoires et la maintenance des équipements loués sont compris dans la consultation.
Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT du Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement, dont le Centre Hospitalier de Cambrai est membre
Le délai de réception des offres était de 2022-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-04.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
Numéro de référence: AOO-2022-2181
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: plichon-l1@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 27140663 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-04 📅
Date limite de soumission: 2022-11-07 📅
Date de publication: 2022-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 194-546843
Numéro JO-S: 194
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 2 080 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 080 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laura PLICHON
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: sis préfecture de Meurthe et Moselle , 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 194-546843 (2022-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
Numéro de référence: AOO-2022-2181
Brève description:
la présente consultation concerne la location avec option d'achat et la mise en service d'un système de robotique pour la chirurgie orthopédique, ainsi que les logiciels adaptés pour les besoins du Centre Hospitalier de Cambrai.
La formation des utilisateurs et des personnels chargés de la maintenance sur les matériels, la fourniture des dispositifs médicaux implantables, des consommables et des accessoires et la maintenance des équipements loués sont compris dans la consultation.
Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT du Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement, dont le Centre Hospitalier de Cambrai est membre
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: plichon-l1@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 27140663 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-04 📅
Date limite de soumission: 2022-11-07 📅
Date de publication: 2022-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 194-546843
Numéro JO-S: 194
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne la location avec option d'achat et la mise en service d'un système de robotique pour la chirurgie orthopédique, ainsi que les logiciels adaptés pour les besoins du Centre Hospitalier de Cambrai.
La formation des utilisateurs et des personnels chargés de la maintenance sur les matériels, la fourniture des dispositifs médicaux implantables, des consommables et des accessoires et la maintenance des équipements loués sont compris dans la consultation.
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Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT du Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement, dont le Centre Hospitalier de Cambrai est membre
Brève description:
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un marché à prix forfaitaire comprenant la location mensuelle, la formation et la maintenance de l'équipement.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande pour la partie fourniture de dispositifs médicaux implantables, de consommables et d'accessoires.
La partie à bons de commande est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Montant maximum pour la partie à bons de commande :
1 680 000 euro (H.T.).
Le marché prend effet à compter du 12 décembre 2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le délai d'exécution se confond avec le calendrier prévisionnel contractuel fourni dans l'offre par le fournisseur, éventuellement mis à jour et validé par le Centre Hospitalier de Cambrai. La durée de la location est de 5 ans à compter de la mise en service du système de robotique (procès-verbal de réception définitive faisant foi) et formation initiale du personnel effectuée
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Durée de l'accord: 60 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 du code du travail. Cette liste, établie à partir du registre unique du personnel, précise pour chaque salarié : sa date d'embauche, sa nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail.
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations faisant l'objet de la présente consultation, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. non
Capacité technique et professionnelle:
liste des références (principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire). Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant l'aptitude du candidat à pouvoir répondre à la présente consultation.
Conditions d'exécution du contrat:
l'Objet du marché étant la location avec option d'achat d'un système de robotique pour la chirurgie orthopédique, les offres doivent être présentées avec un établissement de crédit ou une société de financement conformément à la législation applicable au crédit-bail.
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L'Établissement de crédit ou la société de financement sera co-traitant du groupement d'opérateur.
Le fournisseur de l'équipement devant être le mandataire du groupement.
le pouvoir adjudicateur n'impose pas la forme du groupement.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laura PLICHON
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: sis préfecture de Meurthe et Moselle , 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 194-546843 (2022-10-04)
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