location avec option d'achat et la mise en service d'un système de robotique pour la chirurgie orthopédique, ainsi que les logiciels adaptés pour les besoins du Centre Hospitalier de Cambrai
la présente consultation concerne la location avec option d'achat et la mise en service d'un système de robotique pour la chirurgie orthopédique, ainsi que les logiciels adaptés pour les besoins du Centre Hospitalier de Cambrai.
La formation des utilisateurs et des personnels chargés de la maintenance sur les matériels, la fourniture des dispositifs médicaux implantables, des consommables et des accessoires et la maintenance des équipements loués sont compris dans la consultation.
Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT du Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement, dont le Centre Hospitalier de Cambrai est membre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-04.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location avec option d'achat et la mise en service d'un système de robotique pour la chirurgie orthopédique, ainsi que les logiciels adaptés pour les...”
Titre
location avec option d'achat et la mise en service d'un système de robotique pour la chirurgie orthopédique, ainsi que les logiciels adaptés pour les besoins du Centre Hospitalier de Cambrai
AOO-2022-2181
la présente consultation concerne la location avec option d'achat et la mise en service d'un système de robotique pour la chirurgie orthopédique, ainsi que les logiciels adaptés pour les besoins du Centre Hospitalier de Cambrai.
La formation des utilisateurs et des personnels chargés de la maintenance sur les matériels, la fourniture des dispositifs médicaux implantables, des consommables et des accessoires et la maintenance des équipements loués sont compris dans la consultation.
Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT du Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement, dont le Centre Hospitalier de Cambrai est membre
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels📦
Produits/services supplémentaires: Implants orthopédiques📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“la présente consultation concerne la location avec option d'achat et la mise en service d'un système de robotique pour la chirurgie orthopédique, ainsi que...”
Description du marché
la présente consultation concerne la location avec option d'achat et la mise en service d'un système de robotique pour la chirurgie orthopédique, ainsi que les logiciels adaptés pour les besoins du Centre Hospitalier de Cambrai.
La formation des utilisateurs et des personnels chargés de la maintenance sur les matériels, la fourniture des dispositifs médicaux implantables, des consommables et des accessoires et la maintenance des équipements loués sont compris dans la consultation.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un marché à prix forfaitaire comprenant la location mensuelle, la formation et la maintenance de l'équipement.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande pour la partie fourniture de dispositifs médicaux implantables, de consommables et d'accessoires.
La partie à bons de commande est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Montant maximum pour la partie à bons de commande :
1 680 000 euro (H.T.).
Le marché prend effet à compter du 12 décembre 2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le délai d'exécution se confond avec le calendrier prévisionnel contractuel fourni dans l'offre par le fournisseur, éventuellement mis à jour et validé par le Centre Hospitalier de Cambrai. La durée de la location est de 5 ans à compter de la mise en service du système de robotique (procès-verbal de réception définitive faisant foi) et formation initiale du personnel effectuée
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 080 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Copie du ou des jugements prononcés, si...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 du code du travail. Cette liste, établie à partir du registre unique du personnel, précise pour chaque salarié : sa date d'embauche, sa nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations faisant l'objet de la présente consultation,...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations faisant l'objet de la présente consultation, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. non
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des références (principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire). Elles sont...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des références (principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire). Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant l'aptitude du candidat à pouvoir répondre à la présente consultation.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Objet du marché étant la location avec option d'achat d'un système de robotique pour la chirurgie orthopédique, les offres doivent être présentées avec un...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Objet du marché étant la location avec option d'achat d'un système de robotique pour la chirurgie orthopédique, les offres doivent être présentées avec un établissement de crédit ou une société de financement conformément à la législation applicable au crédit-bail.
L'Établissement de crédit ou la société de financement sera co-traitant du groupement d'opérateur.
Le fournisseur de l'équipement devant être le mandataire du groupement.
le pouvoir adjudicateur n'impose pas la forme du groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-07
13:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: sis préfecture de Meurthe et Moselle , 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 194-546843 (2022-10-04)