lits électriques d'accouchement
Centre hospitalier universitaire
fourniture, installation et maintenance de lits électriques d'accouchement pour le CHU de Caen
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-26 | Avis de marché |
| 2023-01-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lits médicaux
Numéro de référence: 2022158
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lits médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Lits médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier universitaire
Adresse postale: département des ressources matérielles et du numérique - cellule marchés publics - avenue Clemenceau - cS 30001
Code postal: 14033
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchesin-c@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231064785 📞
Fax: +33 231064913 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2097586&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-26 📅
Date limite de soumission: 2022-10-27 📅
Date de publication: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 189-532005
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 211 600 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 211 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chu
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: déclaration du candidat : Dc2 mentionnant le chiffred'affaires
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: cellule marchés du CHU de Caen
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Point de contact: Chantal MARCHESIN, rédacteur marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2097586&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - bP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: ccira de Nantes - dREETS des Pays de Loire - 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467902 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Source: OJS 2022/S 189-532005 (2022-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lits médicaux
Numéro de référence: 2022158
Brève description:
fourniture, installation et maintenance de lits électriques d'accouchement pour le CHU de Caen
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lits médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Lits médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier universitaire
Adresse postale: département des ressources matérielles et du numérique - cellule marchés publics - avenue Clemenceau - cS 30001
Code postal: 14033
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchesin-c@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231064785 📞
Fax: +33 231064913 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2097586&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-26 📅
Date limite de soumission: 2022-10-27 📅
Date de publication: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 189-532005
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande en mono-titularisation conclu s'agissant des équipements avec des minimum et maximums fixés en quantités : minimum = 4 et maximum = 11 litss'agissant des prestations de maintenance curative : sans minimum avec un maximum fixé en valeur
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 211 600 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 211 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commande en mono-titularisation conclu s'agissant des équipements avec des minimum et maximums fixés en quantités : minimum = 4 et maximum = 11 litss'agissant des prestations de maintenance curative : sans minimum avec un maximum fixé en valeur
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Site principal ou lieu d'exécution: chu
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: déclaration du candidat : Dc2 mentionnant le chiffred'affaires
Capacité technique et professionnelle:
dc2 et copie des documents attestant de la capacitétechnique du soumissionnaire à réaliser la prestation :- liste des références sur les trois dernières années pour des prestations équivalentes si elles existent
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: cellule marchés du CHU de Caen
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Point de contact: Chantal MARCHESIN, rédacteur marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2097586&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
le paiement s'effectuera par virement administratif dans le délai de 50 joursfinancement sur le budget d'investissement et de fonctionnement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - bP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: ccira de Nantes - dREETS des Pays de Loire - 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467902 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Source: OJS 2022/S 189-532005 (2022-09-26)
Avis d'attribution de marché (2023-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 213815.18 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-041715
Se réfère à l'avis: 2022/S 189-532005
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
mini : 4 lits - mAXI : 11 lits - durée du marché : 48 mois
Objet
Champ d'application du marché
mini : 4 lits - mAXI : 11 lits - durée du marché : 48 mois
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (maniabilité/intuitivité ; ergonomie de l'équipement)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Service après-vente et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-09 📅
Nom: mvf capital equipment
Adresse postale: za du haut serroir
Commune postale: Lay St Christophe
Code postal: 54690
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 213815.18 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 015-041715 (2023-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 213815.18 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-041715
Se réfère à l'avis: 2022/S 189-532005
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
mini : 4 lits - mAXI : 11 lits - durée du marché : 48 mois
Objet
Champ d'application du marché
mini : 4 lits - mAXI : 11 lits - durée du marché : 48 mois
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (maniabilité/intuitivité ; ergonomie de l'équipement)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Service après-vente et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-09 📅
Nom: mvf capital equipment
Adresse postale: za du haut serroir
Commune postale: Lay St Christophe
Code postal: 54690
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 213815.18 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Informations complémentaires
puttc equipement : 16 960,66 eurosputtc appui-bras : 1 741,50 eurosmaintenance annuelle (1 équipement) : 1 512 eurosrecours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, les contrats signés le 09/01/2023 sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande effectuée auprès de la Cellule marchés publics au 02.31.06.48.85
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