la fourniture de dispositifs médicaux stériles de ligatures/sutures/implants de réfection de paroi/implants pour incontinence urinaire 2023-2025
GHT Savoie-Belley
la présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles : ligatures, sutures, implants de réfection de paroi et implants pour incontinence urinaire, pour les établissements du Ght Savoie-Belley.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2023. Il est renouvelable deux fois, par tacite reconduction, par période successive de 1 an, pour une durée maximale du contrat de 3 ans, toutes périodes confondues, soit jusqu'au 31 décembre 2025.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pansements; clips, sutures, ligatures › Clips, sutures, ligatures › Agrafes chirurgicales
- • Pansements; clips, sutures, ligatures › Clips, sutures, ligatures › Sutures chirurgicales
- • Prothèses › Implants chirurgicaux
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-08-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Clips, sutures, ligatures
Numéro de référence: 23lig
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Clips, sutures, ligatures 📦
Code CPV supplémentaire: Clips, sutures, ligatures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ght Savoie-Belley
Adresse postale: place Lucien Biset
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-16 📅
Date limite de soumission: 2022-09-19 📅
Date de publication: 2022-08-19 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 159-452530
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 737 600 EUR 💰
Intitulé du lot: agrafeuse linéaire coupante pour chirurgie ouverte
Numéro du lot: 1
Brève description: agrafeuse linéaire coupante pour chirurgie ouverte
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: barrette de clip de ligature pour chirurgie ouverte
Intitulé du lot: dispositif d'agrafes résorbables pour fixation de plaques pour la chirurgie herniaire
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description: implant de réfection de paroi pour cure de hernie
Intitulé du lot: implant de réfection de paroi pour cure de hernie par voie ouverte
Numéro du lot: 5
Brève description: implant de réfection de paroi pour cure de hernie par voie ouverte
Intitulé du lot: implant de réfection de paroi pour cure de hernies et d'éventration
Numéro du lot: 6
Brève description: implant de réfection de paroi pour cure de hernies et d'éventration
Intitulé du lot: implant de réfection de paroi pour cure de hernies inguinales et crurales
Numéro du lot: 7
Brève description: implant de réfection de paroi pour cure de hernies inguinales et crurales
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: implant de réfection de paroi pour cure de prolapsus rectal par promontofixation
Numéro du lot: 9
Brève description: implant de réfection de paroi pour cure de prolapsus rectal par promontofixation
Intitulé du lot: implant de renfort de l'urètre pour le traitement de l'incontinence urinaire d'effort chez la femme
Numéro du lot: 10
Brève description:
12
13
Intitulé du lot: implant de renfort de l'urètre pour le traitement de l'incontinence urinaire d'effort de l'homme
Numéro du lot: 14
Brève description:
Numéro du lot: 15
Brève description: implant de renfort de paroi pour cure de prolapsus par voie abdominale
Intitulé du lot: multiapplicateur de clips automatiques pour chirurgie coelioscopique
Numéro du lot: 16
Brève description: multiapplicateur de clips automatiques pour chirurgie coelioscopique
Intitulé du lot: set de suture en polyester pour le cerclage du col de l'utérus au cours de la grossesse
Numéro du lot: 17
Brève description:
Numéro du lot: 18
Brève description: suture en polyester enduit non resorbable
Intitulé du lot: suture monofilament synthétique resorbable violet et incolore
Numéro du lot: 19
Brève description: suture monofilament synthétique resorbable violet et incolore
Intitulé du lot: suture polyamide monofilament non résorbable Dec < 1
Numéro du lot: 20
Brève description: suture polyamide monofilament non résorbable Dec < 1
Intitulé du lot: suture polyamide monofilament non résorbable Dec > 1
Numéro du lot: 21
Brève description: suture polyamide monofilament non résorbable Dec > 1
Intitulé du lot: suture tressée résorbable pour ophtalmologie
Numéro du lot: 22
Brève description: suture tressée résorbable pour ophtalmologie
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: implant de réfection de paroi, résorbable
Numéro du lot: 24
Brève description: implant de réfection de paroi, résorbable
Intitulé du lot: implant de renfort de l'urètre pour le traitement de l'incotinence urinaire chez la femme
Numéro du lot: 25
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: chambery
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005029200016
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: la prochaine publication se fera courant 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 159-452530 (2022-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Clips, sutures, ligatures
Numéro de référence: 23lig
Brève description:
la présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles : ligatures, sutures, implants de réfection de paroi et implants pour incontinence urinaire, pour les établissements du Ght Savoie-Belley.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2023. Il est renouvelable deux fois, par tacite reconduction, par période successive de 1 an, pour une durée maximale du contrat de 3 ans, toutes périodes confondues, soit jusqu'au 31 décembre 2025.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Clips, sutures, ligatures 📦
Code CPV supplémentaire: Clips, sutures, ligatures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ght Savoie-Belley
Adresse postale: place Lucien Biset
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-16 📅
Date limite de soumission: 2022-09-19 📅
Date de publication: 2022-08-19 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 159-452530
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 737 600 EUR 💰
Intitulé du lot: agrafeuse linéaire coupante pour chirurgie ouverte
Numéro du lot: 1
Brève description: agrafeuse linéaire coupante pour chirurgie ouverte
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Intitulé du lot: barrette de clip de ligature pour chirurgie ouverte
Numéro du lot: 2
Brève description: barrette de clip de ligature pour chirurgie ouverte
Intitulé du lot: dispositif d'agrafes résorbables pour fixation de plaques pour la chirurgie herniaire
Numéro du lot: 3
Brève description:
dispositif d'agrafes résorbables pour fixation de plaques pour la chirurgie herniaire
Intitulé du lot: implant de réfection de paroi pour cure de hernie
Numéro du lot: 4
Brève description: implant de réfection de paroi pour cure de hernie
Intitulé du lot: implant de réfection de paroi pour cure de hernie par voie ouverte
Numéro du lot: 5
Brève description: implant de réfection de paroi pour cure de hernie par voie ouverte
Intitulé du lot: implant de réfection de paroi pour cure de hernies et d'éventration
Numéro du lot: 6
Brève description: implant de réfection de paroi pour cure de hernies et d'éventration
Intitulé du lot: implant de réfection de paroi pour cure de hernies inguinales et crurales
Numéro du lot: 7
Brève description: implant de réfection de paroi pour cure de hernies inguinales et crurales
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: implant de réfection de paroi pour cure de prolapsus rectal par promontofixation
Numéro du lot: 9
Brève description: implant de réfection de paroi pour cure de prolapsus rectal par promontofixation
Intitulé du lot: implant de renfort de l'urètre pour le traitement de l'incontinence urinaire d'effort chez la femme
Numéro du lot: 10
Brève description:
implant de renfort de l'urètre pour le traitement de l'incontinence urinaire d'effort chez la femme
Numéro du lot: 11
12
13
Intitulé du lot: implant de renfort de l'urètre pour le traitement de l'incontinence urinaire d'effort de l'homme
Numéro du lot: 14
Brève description:
implant de renfort de l'urètre pour le traitement de l'incontinence urinaire d'effort de l'homme
Intitulé du lot: implant de renfort de paroi pour cure de prolapsus par voie abdominale
Numéro du lot: 15
Brève description: implant de renfort de paroi pour cure de prolapsus par voie abdominale
Intitulé du lot: multiapplicateur de clips automatiques pour chirurgie coelioscopique
Numéro du lot: 16
Brève description: multiapplicateur de clips automatiques pour chirurgie coelioscopique
Intitulé du lot: set de suture en polyester pour le cerclage du col de l'utérus au cours de la grossesse
Numéro du lot: 17
Brève description:
set de suture en polyester pour le cerclage du col de l'utérus au cours de la grossesse
Intitulé du lot: suture en polyester enduit non resorbable
Numéro du lot: 18
Brève description: suture en polyester enduit non resorbable
Intitulé du lot: suture monofilament synthétique resorbable violet et incolore
Numéro du lot: 19
Brève description: suture monofilament synthétique resorbable violet et incolore
Intitulé du lot: suture polyamide monofilament non résorbable Dec < 1
Numéro du lot: 20
Brève description: suture polyamide monofilament non résorbable Dec < 1
Intitulé du lot: suture polyamide monofilament non résorbable Dec > 1
Numéro du lot: 21
Brève description: suture polyamide monofilament non résorbable Dec > 1
Intitulé du lot: suture tressée résorbable pour ophtalmologie
Numéro du lot: 22
Brève description: suture tressée résorbable pour ophtalmologie
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: implant de réfection de paroi, résorbable
Numéro du lot: 24
Brève description: implant de réfection de paroi, résorbable
Intitulé du lot: implant de renfort de l'urètre pour le traitement de l'incotinence urinaire chez la femme
Numéro du lot: 25
Brève description:
implant de renfort de l'urètre pour le traitement de l'incotinence urinaire chez la femme
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
établissements concernés : Les établissements du Ght (se référer à l'annexe 1 - sites et coordonnées des établissements). 73011 - chambery
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Les modalités de règlement des comptes sont définies dans les conditions de l'article 11 du Ccag-Fcs
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: chambery
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005029200016
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: la prochaine publication se fera courant 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d?un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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