La consultation a pour objet l'entretien des espaces verts attenant aux patrimoines des organismes suivants : Orvitis, lots 1 et 2 (appels d'offres) - Grand Dole Habitat, lot 12 (procédure adaptée)
La consultation a pour objet l'entretien des espaces verts attenant aux patrimoines des organismes suivants : Orvitis, lots 1 et 2 (appels d'offres) - Grand Dole Habitat, lot 12 (procédure adaptée)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“La consultation a pour objet l'entretien des espaces verts attenant aux patrimoines des organismes suivants : Orvitis, lots 1 et 2 (appels d'offres) - Grand...”
Titre
La consultation a pour objet l'entretien des espaces verts attenant aux patrimoines des organismes suivants : Orvitis, lots 1 et 2 (appels d'offres) - Grand Dole Habitat, lot 12 (procédure adaptée)
Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“La consultation a pour objet l'entretien des espaces verts attenant aux patrimoines des organismes suivants : Orvitis, lots 1 et 2 (appels d'offres) - Grand...”
Brève description
La consultation a pour objet l'entretien des espaces verts attenant aux patrimoines des organismes suivants : Orvitis, lots 1 et 2 (appels d'offres) - Grand Dole Habitat, lot 12 (procédure adaptée)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence urbaine d'Orvitis
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Description du marché: Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence urbaine d'Orvitis
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés sont conclus pour une durée de 12 mois. Ils sont renouvelables annuellement par reconduction
tacite sans que leur durée ne puisse excéder quatre ans”
Description des renouvellements
Les marchés sont conclus pour une durée de 12 mois. Ils sont renouvelables annuellement par reconduction
tacite sans que leur durée ne puisse excéder quatre ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique ou de reconduire des...”
Description des options
Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique ou de reconduire des marchés (article R2112-4 du code de la commande publique).
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“la consultation est lancée en appel d'offres ouvert, conformément aux articles R.2124-1 et suivants du code de la commande publique”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence Est Côte d'Or d'Orvitis” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence Est Côte d'Or d'Orvitis”
Description des renouvellements:
“Les marchés sont conclus pour les durées indiquées ci-après. Ils sont renouvelables annuellement par reconduction tacite sans que leur durée ne puisse...”
Description des renouvellements
Les marchés sont conclus pour les durées indiquées ci-après. Ils sont renouvelables annuellement par reconduction tacite sans que leur durée ne puisse excéder quatre ans
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts pour le patrimoine de Grand Dole Habitat pour les secteurs Poiset, Gare, Paters-Grand Centre, Descartes, Jourdy à Dole” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts pour le patrimoine de Grand Dole Habitat pour les secteurs Poiset, Gare, Paters-Grand Centre, Descartes, Jourdy à Dole”
Informations complémentaires:
“la consultation est lancée en procédure adaptée, conformément aux articles R.2123-1 et suivants du code de la commande publique”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 180-509825
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-13
19:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-13
20:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Commune postale: Lyon
Code postal: 69000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧
Source: OJS 2022/S 243-700836 (2022-12-13)
Avis d'attribution de marché (2023-03-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: felicite.manirambona@idelians.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts attenant aux patrimoines des organismes suivants : Orvitis, lots 1 et 2 (appels d'offres) - Grand Dole Habitat, lot 12...”
Titre
Entretien des espaces verts attenant aux patrimoines des organismes suivants : Orvitis, lots 1 et 2 (appels d'offres) - Grand Dole Habitat, lot 12 (procédure adaptée)
Afficher plus
Brève description:
“Entretien des espaces verts attenant aux patrimoines des organismes suivants : Orvitis, lots 1 et 2 (appels d'offres) - Grand Dole Habitat, lot 12...”
Brève description
Entretien des espaces verts attenant aux patrimoines des organismes suivants : Orvitis, lots 1 et 2 (appels d'offres) - Grand Dole Habitat, lot 12 (procédure adaptée)
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 875 078 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères énoncés dans le règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Lieu d'exécution: Jura🏙️
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 243-700836
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023000034
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence urbaine d'Orvitis
Date de conclusion du contrat: 2023-02-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl c-deco
Commune postale: Marsannay la cote
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 230 318 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023000035
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien des espaces verts pour le patrimoine de l'agence Est Côte d'Or d'Orvitis” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Id verde
Commune postale: Saint appolinaire
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 591 001 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023000036
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Entretien des espaces verts pour le patrimoine de Grand Dole Habitat pour les secteurs Poiset, Gare, Paters-Grand Centre, Descartes, Jourdy à Dole” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Régie de Quartiers Mesnils Pasteur
Commune postale: Dole
Région: Jura🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 758 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de dijon
Commune postale: Dijon
Source: OJS 2023/S 056-164292 (2023-03-15)