le présent marché vise à inventorier les espèces faunistiques (insectes, amphibiens, reptiles, mammifères et oiseaux) présentes sur les sites définis.
Ces inventaires auront pour finalité :
- de réaliser des états initiaux sur des sites de superficie restreinte faisant l'objet de plans de gestion ;
- de définir les travaux de gestion à mener sur les parcelles inventoriées, dans le cadre des plans de gestion ou des Contrats Territoriaux Milieux Aquatiques, puis évaluer leur efficacité ;
- d'alimenter l'observatoire Communautaire de la Biodiversité développé par la Direction des Espaces Naturels dans des secteurs jusque-là faiblement prospectés ;
- d'évaluer les effectifs d'espèces remarquables sur des sites faisant l'objet d'un suivi régulier
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-24.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“inventaires naturalistes pour l'amélioration des connaissances du territoire de Limoges Métropole en 3 lots
2022-F111”
Produits/services: Services de collecte et de collation de données📦
Brève description:
“le présent marché vise à inventorier les espèces faunistiques (insectes, amphibiens, reptiles, mammifères et oiseaux) présentes sur les sites définis.
Ces...”
Brève description
le présent marché vise à inventorier les espèces faunistiques (insectes, amphibiens, reptiles, mammifères et oiseaux) présentes sur les sites définis.
Ces inventaires auront pour finalité :
- de réaliser des états initiaux sur des sites de superficie restreinte faisant l'objet de plans de gestion ;
- de définir les travaux de gestion à mener sur les parcelles inventoriées, dans le cadre des plans de gestion ou des Contrats Territoriaux Milieux Aquatiques, puis évaluer leur efficacité ;
- d'alimenter l'observatoire Communautaire de la Biodiversité développé par la Direction des Espaces Naturels dans des secteurs jusque-là faiblement prospectés ;
- d'évaluer les effectifs d'espèces remarquables sur des sites faisant l'objet d'un suivi régulier
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: insectes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte et de collation de données📦
Lieu d'exécution: Haute-Vienne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Limoges Métropole
Description du marché:
“le présent marché vise à inventorier les espèces faunistiques (insectes, amphibiens, reptiles, mammifères et oiseaux) présentes sur les sites définis.
Ces...”
Description du marché
le présent marché vise à inventorier les espèces faunistiques (insectes, amphibiens, reptiles, mammifères et oiseaux) présentes sur les sites définis.
Ces inventaires auront pour finalité :
- de réaliser des états initiaux sur des sites de superficie restreinte faisant l'objet de plans de gestion ;
- de définir les travaux de gestion à mener sur les parcelles inventoriées, dans le cadre des plans de gestion ou des Contrats Territoriaux Milieux Aquatiques, puis évaluer leur efficacité ;
- d'alimenter l'observatoire Communautaire de la Biodiversité développé par la Direction des Espaces Naturels dans des secteurs jusque-là faiblement prospectés ;
- d'évaluer les effectifs d'espèces remarquables sur des sites faisant l'objet d'un suivi régulier
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sans minimum et avec un maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sans minimum et avec un maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Pour le lot 1 le montant maximum de commande est de 25 000 euros HT par annuité
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mammifères, reptiles et amphibiens
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sans minimum et avec un maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sans minimum et avec un maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Pour le lot 1 le montant maximum de commande est de 35 000 euros HT par annuité
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: oiseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : Liste et description succincte des conditions: Lettre de candidature (Dc1)
Déclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : Liste et description succincte des conditions: Lettre de candidature (Dc1)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles R.2143-6 et suivants du Code de la Commande Publique (Dc1)Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés,des mutilés de guerre et assimilés, mentionnée à l'article L.5212-1 à R.5212-4 du code du travail (Dc1)Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire(dc2)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-24
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de limoges
Adresse postale: 1 cours vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradmin.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé pré-contractuel prévu...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
-référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé
dans les 2 mois suivantla notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus,toutefois, être exercé après la signature du contrat).- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2022/S 207-591159 (2022-10-21)
Avis d'attribution de marché (2023-02-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 340 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 207-591159
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-F111
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: insectes
Date de conclusion du contrat: 2023-01-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: société entomologique du Limousin
Numéro d'enregistrement national: 42991821200029
Adresse postale: 24 avenue Baudin
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Vienne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: mamifères, reptiles et amphibiens
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe mammalogique et herpetologique du limousin
Numéro d'enregistrement national: 42463710600024
Adresse postale: za du Moulin Cheyroux
Commune postale: Aixe-sur-Vienne
Code postal: 87700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Date de conclusion du contrat: 2023-01-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: lpo limousin
Numéro d'enregistrement national: 78426328700137
Adresse postale: za moulin Cheyroux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Source: OJS 2023/S 030-086299 (2023-02-06)