informatisation, récolement et chantier des collections du fonds des arts graphiques du Musée des Beaux-Arts de Reims au Centre de conservation des musées de la Ville de Reims
informatisation, récolement et chantier des collections du fonds des arts graphiques du Musée des Beaux-Arts de Reims au Centre de conservation des musées de la Ville de Reims
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“informatisation, récolement et chantier des collections du fonds des arts graphiques du Musée des Beaux-Arts de Reims au Centre de conservation des musées...”
Titre
informatisation, récolement et chantier des collections du fonds des arts graphiques du Musée des Beaux-Arts de Reims au Centre de conservation des musées de la Ville de Reims
RF7Q211
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Produits/services: Services de musées📦
Brève description:
“informatisation, récolement et chantier des collections du fonds des arts graphiques du Musée des Beaux-Arts de Reims au Centre de conservation des musées...”
Brève description
informatisation, récolement et chantier des collections du fonds des arts graphiques du Musée des Beaux-Arts de Reims au Centre de conservation des musées de la Ville de Reims
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de musées📦
Produits/services supplémentaires: Services de conservation des objets exposés et des spécimens📦
Produits/services supplémentaires: Services de catalogage📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Reims
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet la réalisation de l'informatisation, du récolement et du chantier des collections des arts graphiques non récolés dans le Centre...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet la réalisation de l'informatisation, du récolement et du chantier des collections des arts graphiques non récolés dans le Centre de conservation des musées de la Ville de Reims (Ccm). Les arts graphiques récolés et une partie du fonds à valeur documentaire sont exclus de l'accord-cadre qui concerne le traitement de 20 032 items estimés.La description des prestations est faite dans le CCTP
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“accord-Cadre " composite " correspondant pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande. La partie à bons de commande...”
Informations complémentaires
accord-Cadre " composite " correspondant pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande. La partie à bons de commande concerne le reliquat des arts graphiques en sus des 15 000 items identifiés traités à prix forfaitaire. Ce reliquat sera traité par bons de commande dans la limite maximale de 7 000 items à traiter sur la durée totale de l'accord-cadre
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“liste et brève description des règles et critères : Lettre de candidature; Déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés...”
Liste et brève description des règles et critères
liste et brève description des règles et critères : Lettre de candidature; Déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212- 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. En cas de remise du document unique de marché européen (Dume), celui-ci devra être rédigé en français. Capacité économique et financière et capacité technique et professionnelle : conditions de participation prévues dans le règlement de consultation
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les restaurateurs intervenant dans l'exécution de l'accord-cadre devront bénéficier des qualifications requises : au titre des articles L.452-1, R. 452-1,...”
Conditions d'exécution du contrat
les restaurateurs intervenant dans l'exécution de l'accord-cadre devront bénéficier des qualifications requises : au titre des articles L.452-1, R. 452-1, R. 452-10 à R.452-13 du Code du Patrimoine (ou disposition d'effet équivalent pour les candidats étrangers)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-19
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“-Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de consultation (Rc). -...”
-Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de consultation (Rc). - l'Acheteur se réserve la possibilité de négocier avec tous les candidats ayant remis une offre. Les modalités de la négociation sont détaillées dans le RC. - une visite sur site obligatoire est prévue. Les modalités d'inscription sont décrites dans le RC.- Dématérialisation : les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre que par transmission électronique. La remise des candidatures et des offres par courrier, télécopie ou courriel n'est pas admise. - attribution: l'analyse des candidatures s'effectue après l'examen des offres, l'acheteur ne procède à la vérification des conditions de participation que du seul titulaire pressenti. Le candidat retenu à l'issue de l'analyse des offres devra produire les documents demandés à l'article R.2144-7 du CCP
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326210187📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus,dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative(Cja) : - un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus,dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative(Cja) : - un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du CJA.- un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA,- un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'état no 358994 du 4 avril 2014 " Département de Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L.521-1 du Cja),- un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée
Avis d'attribution de marché (2022-12-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 325 878 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 135-387028
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: RF7Q211
Titre:
“informatisation, récolement et chantier des collections du fonds des arts graphiques du Musée des Beaux-Arts de Reims au Centre de conservation des musées...”
Titre
informatisation, récolement et chantier des collections du fonds des arts graphiques du Musée des Beaux-Arts de Reims au Centre de conservation des musées de la Ville de Reims
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Date de conclusion du contrat: 2022-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: agence bruno decrock
Adresse postale: 224 rue de Cernay
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: xavier lavictoire
Adresse postale: 8 place Jules Lobet
Nom: atelier gabrielle vergnoux
Adresse postale: 59 rue Coquebert
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 325 878 💰
“valeur de l'accord-cadre : Prix global et forfaitaire : 325 878 euros (H.T.). Partie à bons de commande conclue sans minimum et avec un maximum en quantité...”
valeur de l'accord-cadre : Prix global et forfaitaire : 325 878 euros (H.T.). Partie à bons de commande conclue sans minimum et avec un maximum en quantité de 7 000 items. La partie à bons de commande concerne le reliquat des arts graphiques en sus des 15 000 items identifiés qui seront traités à prix forfaitaire. Ce reliquat sera traité par bons de commande dans la limite maximale de 7 000 items à traiter sur la durée totale de l'accord-cadre. Les bons de commande seront émis pour 1 000 items. - Critère de jugement des offres : Valeur technique (60 points), Prix (40 points)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus,dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative(Cja) : - un référé contractuel,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus,dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative(Cja) : - un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA,- un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'état no 358994 du 4 avril 2014 " Département de Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L.521-1 du Cja),- un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée
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Source: OJS 2022/S 250-730975 (2022-12-23)