codes Cladimed : M59aa02 - m59ab01 - m59ba01 - m59bb01 - m59bb02 - m59bb98.Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu pour une période unique de 24 mois allant du 1er juillet 2022 au 30 juin 2024, pour un montant maximum pour la durée totale du marché de 38 500 000,00 EUR (H.T.).Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-20.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“groupement d'achat de Produits de Santé Centre Alsace - fourniture de ciments osseux, substituts osseux synthétiques et greffons osseux 2022/2024”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“codes Cladimed : M59aa02 - m59ab01 - m59ba01 - m59bb01 - m59bb02 - m59bb98.Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant maximum au sens...”
Brève description
codes Cladimed : M59aa02 - m59ab01 - m59ba01 - m59bb01 - m59bb02 - m59bb98.Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec un montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu pour une période unique de 24 mois allant du 1er juillet 2022 au 30 juin 2024, pour un montant maximum pour la durée totale du marché de 38 500 000,00 EUR (H.T.).Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ciment avec antibiotique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Alsace🏙️
Description du marché: ciment avec antibiotique
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-07-01 📅
Date de fin: 2024-06-30 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ciment moyenne viscosité avec antibiotique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: ciment moyenne viscosité avec antibiotique
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ciment sans antibiotique pour vertébroplastie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: ciment sans antibiotique pour vertébroplastie
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: greffon osseux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: greffon osseux
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: greffon osseux - poudre d'os
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: greffon osseux - poudre d'os
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suspension d'hydroxyapatite injectable
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: suspension d'hydroxyapatite injectable
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: substitut osseux sous forme de pâte injectable
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: substitut osseux sous forme de pâte injectable
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: substitut osseux de synthèse sous forme de granulés
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: substitut osseux de synthèse sous forme de granulés
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: seringue à ciment
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: seringue à ciment
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: seringue à ciment pour pistolet réutilisable DEPUY-SYNTHES
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: seringue à ciment pour pistolet réutilisable DEPUY-SYNTHES
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar)...”
Liste et brève description des conditions
une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du Code de la Commande Publique :- déclaration sur l'honneur du candidat- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration du candidat (imprimé Dc2 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au Code de la Commande...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration du candidat (imprimé Dc2 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au Code de la Commande Publique, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières :- chiffre d'affaires des trois dernières années,- copie du jugement en cas de redressement judiciaire,- attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir Adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) les capacités techniques :- moyens matériels et humains,- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) les capacités techniques :- moyens matériels et humains,- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire.(l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée)2) les capacités professionnelles :Les renseignements ci-dessous quand ils existent :- le no d'agrément ministériel comme établissement pharmaceutique,- la date d'ouverture comme établissement pharmaceutique,- le nom, no d'inscription à l'ordre et adresse professionnelle du Pharmacien responsable.Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.En cas d'allotissement, ces documents seront fournis en un exemplaire
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.Aucune garantie financière ne sera...”
Conditions d'exécution du contrat
le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.Aucune garantie financière ne sera exigée.Modalités de financement : Section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.Modalités de paiement : une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles R2191-3 à R2191-19 du Code de la Commande Publique.Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande.Prix unitaires fermes jusqu'au 30/06/2023 minimum, puis révisables à compter du 01/07/2023.Conformément aux articles R2142-19 à R2142-27 du Code de la Commande Publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-20
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Criteres de selection des candidatures :Capacités professionnelles, techniques...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Criteres de selection des candidatures :Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R2142-1 à R2142-27, R2143-3 à R2143-16 et R2144-1 à R2144-7 du Code de la Commande Publique.Critères de choix:- la valeur technique et l'expérience clinique (50%)- le coût d'utilisation du produit (10%)- la valorisation des prestations fournies (10%)- l'Offre financière (30%) L'Absence d'attri1 et/ou de l'annexe no1 à l'attri1 (Bpu) peut être un motif de rejet de l'offre
Avis d'attribution de marché (2022-08-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Région: Alsace🏙️
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 232 156 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 075-199457
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: 22a515 - ciment avec antibiotique
Date de conclusion du contrat: 2022-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
Nom et adresse du contractant
Nom: heraeus
Adresse postale: 12 avenue du Québec
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91140
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 560 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 22a516 - ciment moyenne viscosité avec antibiotique
Nom et adresse du contractant
Nom: johnson et johnson medical
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 072 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 22a518 - ciment sans antibiotique pour vertébroplastie
Nom et adresse du contractant
Nom: strim healt care
Adresse postale: 2 Impasse des Primbois
Commune postale: Margencel
Code postal: 74200
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 900 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: 22a517 - greffon osseux
Nom et adresse du contractant
Nom: lepine
Adresse postale: 270 rue Jacquard
Commune postale: Genay
Code postal: 69730
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 004 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: 22a513 - greffon osseux - poudre d'os
Nom et adresse du contractant
Nom: biobank
Adresse postale: 3 rue Georges Charpak
Commune postale: Lieusaint
Code postal: 77127
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 681 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: 22a514 - suspension d'hydroxyapatite injectable
Nom et adresse du contractant
Nom: fh ortho
Adresse postale: z.i. Rue de la Forêt
Commune postale: Heimsbrunn
Code postal: 68990
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 752 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: substitut osseux sous forme de pâte injectable
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: 22a519 - substitut osseux de synthèse sous forme de granulés
Nom et adresse du contractant
Nom: zimmer biomet
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Région: Doubs🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 686 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: 22a519 - seringue à ciment
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 472 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: 22a516 - seringue à ciment pour pistolet réutilisable DEPUY-SYNTHES
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 025 💰
“les montants sont prévisionnels sur la période.Criteres de selection des candidatures :Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément...”
les montants sont prévisionnels sur la période.Criteres de selection des candidatures :Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R2142-1 à R2142-27, R2143-3 à R2143-16 et R2144-1 à R2144-7 du Code de la Commande Publique.Critères de choix:- la valeur technique et l'expérience clinique (50%)- le coût d'utilisation du produit (10%)- la valorisation des prestations fournies (10%)- l'Offre financière (30%)
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Source: OJS 2022/S 164-464966 (2022-08-23)