Objet Champ d'application du marché
Titre: ght pa prevention, detection et elimination des nuisibles
2022_ACH_GHT_007
Produits/services: Services de désinfection et de désinfestation📦
Brève description:
“la prévention, la détection et l'élimination des rongeurs, insectes rampants et autres nuisibles dans les différents établissements du Ght85”
Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chd de Vendée (sites de La Roche-Sur-Yon, site de Luçon et site de Montaigu)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de désinfection et de désinfestation📦
Produits/services supplémentaires: Services de lutte contre les parasites📦
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation📦
Produits/services supplémentaires: Services de fumigation📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Description du marché:
“prestations de prévention, de détection et d'élimination des rongeurs, insectes rampants et autres nuisibles pour le compte des établissements du CHD de...”
Description du marché
prestations de prévention, de détection et d'élimination des rongeurs, insectes rampants et autres nuisibles pour le compte des établissements du CHD de Vendée (sites de La Roche-Sur-Yon, site de Luçon et site de Montaigu)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord Cadre pourra être reconduit tacitement pour deux nouvelles périodes de 12 mois à compter de la date d'anniversaire”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ch Loire Vendée Océan
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“prestations de prévention, de détection et d'élimination des rongeurs, insectes rampants et autres nuisibles pour le compte des établissements du CH Loire...”
Description du marché
prestations de prévention, de détection et d'élimination des rongeurs, insectes rampants et autres nuisibles pour le compte des établissements du CH Loire Vendée Océan (sites de Challans, site de Saint Gilles Croix-De-Vie et site de Machecoul)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ch de Fontenay le Comte
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“prestations de prévention, de détection et d'élimination des rongeurs, insectes rampants et autres nuisibles pour le compte du CH de Fontenay le Comte”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ch Georges Mazurelle - ePSM de Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“prestations de prévention, de détection et d'élimination des rongeurs, insectes rampants et autres nuisibles pour le compte du CH Georges Mazurelle - ePSM de Vendée”
Description du marché
prestations de prévention, de détection et d'élimination des rongeurs, insectes rampants et autres nuisibles pour le compte du CH Georges Mazurelle - ePSM de Vendée
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ch des Collines Vendéennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“prestations de prévention, de détection et d'élimination des rongeurs, insectes rampants et autres nuisibles pour le compte du CH des Collines Vendéennes”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: l'Hôpital de Noirmoutier
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“prestations de prévention, de détection et d'élimination des rongeurs, insectes rampants et autres nuisibles pour le compte de l'hôpital de Noirmoutier”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-27
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-27
17:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er trimestre 2026
Informations complémentaires
“la prévention, la détection et l'élimination des rongeurs, insectes rampants et autres nuisibles dans les différents établissements du Ght85.En obligation...”
la prévention, la détection et l'élimination des rongeurs, insectes rampants et autres nuisibles dans les différents établissements du Ght85.En obligation de résultat : -Dératisation : élimination des rongeurs -Désinsectisation : élimination des insectes (blattes, cafards, ...)Inclure les mouches pour le lot no4 : EPSM Georges MazurelleInclure les fourmis pour le lot no6 Hôpital de NoirmoutierEn obligation de moyens : -Lutte contre d'autres nuisibles, insectes et hyménoptères...les objectifs généraux de l'opération, les contraintes à prendre en compte sont décrits dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières et le Cahier des Clauses Techniques Particulières.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono attributaire sans minimum et avec un maximum. En valeur de 200 000 euros HT sur la durée du marché.l'accord Cadre est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification. L'Accord Cadre pourra êtrereconduit tacitement pour deux nouvelles périodes de 12 mois à compter de la date d'anniversaire. A noter que les établissements participants entreront dans le marché aux dates suivantes :-CHD Vendée (site de la Roche sur Yon, Montaigu, Luçon): à la notification du marché-chlvo (sites de Challans, Machecoul, Saint Gilles) : à compter du 2/01/2023-ch Noirmoutier : à compter du 2/01/2023-ch Fontenay Le Comte : à compter du 2/01/2023 -EPSM Georges Mazurelle : à la date de notification -GP Les Collines Vendéennes : à la date de notification Une visite des sites sera programmée lors de la réunion de mise au point du marché. (cf. Article 13 du Règlement de Consultation).Un appel à négociation pourra être envisagé. (cf. Article 17 du Règlement de Consultation)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://Nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ;-Un référé contractuel (article L...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ;-Un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ;-Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, rue Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://Nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 070-185121 (2022-04-04)
Informations complémentaires (2022-04-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 070-185121
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: VI.3) Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: -chlvo (sites de Challans, Machecoul, Saint Gilles) : à compter du 02/01/2023
Nouvelle valeur
Texte:
“-chlvo (sites de Challans, Machecoul, Saint Gilles) : à la notification du marché” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2022-04-27 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-05-04 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2022-04-27 📅
L'heure: 17:05
Nouvelle valeur
Date: 2022-05-04 📅
L'heure: 17:05
Source: OJS 2022/S 075-204417 (2022-04-13)