le marché porte sur la location de bennes, le transport, le traitement, et la valorisation des déchets issus des ateliers techniques de la Ville de La Roche-Sur-Yon
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-22.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“gestion des déchets issus des ateliers techniques de la Ville de La Roche-Sur-Yon
22RSY-030”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“le marché porte sur la location de bennes, le transport, le traitement, et la valorisation des déchets issus des ateliers techniques de la Ville de La Roche-Sur-Yon”
Brève description
le marché porte sur la location de bennes, le transport, le traitement, et la valorisation des déchets issus des ateliers techniques de la Ville de La Roche-Sur-Yon
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Valeur estimée hors TVA: EUR 660 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location de bennes, transport, enlèvement et traitement du "Tout-Venant"” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Produits/services supplémentaires: Bennes à déchets📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: la Roche-Sur-Yon
Description du marché:
“location de bennes entre 10 et 30 m3 et de bacs roulants de 340 litres pour les besoins du Centre Technique Municipal et des cimetières en matière de...”
Description du marché
location de bennes entre 10 et 30 m3 et de bacs roulants de 340 litres pour les besoins du Centre Technique Municipal et des cimetières en matière de transport, d'enlèvement, et de traitement du tout-venant.
quantités estimatives : 500 tonnes par an
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre d'une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois, soit pour une durée maximum de 4 ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: marché reconductible (voir ci-dessus)
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000 euro (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de bennes, transport, enlèvement et valorisation de la ferraille
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“location d'une benne de 30 m3 pour le transport, l'enlèvement et la valorisation de la ferraille.
ce lot comprend un prix de rachat de la ferraille et...”
Description du marché
location d'une benne de 30 m3 pour le transport, l'enlèvement et la valorisation de la ferraille.
ce lot comprend un prix de rachat de la ferraille et donnera lieu à l'émission de titres de recette.
quantités estimatives : 30 tonnes par an.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5 000 euro (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location de bennes, transport, enlèvement et traitement des déchets issus du balayage des voiries” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“location de 3 bennes de 15 m3 pour les besoins du Centre Technique Municipal en matière de transport, d'enlèvement, et de traitement des déchets issus du...”
Description du marché
location de 3 bennes de 15 m3 pour les besoins du Centre Technique Municipal en matière de transport, d'enlèvement, et de traitement des déchets issus du balayage des voiries.
quantités estimatives : 900 tonnes par an
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre d'une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois, soit pour une durée maximale de 4 ans.”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 90 000 euro (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: voir documents de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-22
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-22
14:00 📅
“les valeurs estimées mentionnées dans le présent avis correspondent aux montants maximum des accords-cadres sur 4 ans. Les documents à produire par les...”
les valeurs estimées mentionnées dans le présent avis correspondent aux montants maximum des accords-cadres sur 4 ans. Les documents à produire par les candidats à l'appui de leur candidature et de leur offre, les critères d'analyse, les modalités de demandes de renseignements et de dépôt des plis figurent dans le règlement de la consultation téléchargeable sur www.marches-securises.fr.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, Allée de l'ïle Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, Allée de l'ïle Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
Source: OJS 2022/S 120-339943 (2022-06-20)
Avis d'attribution de marché (2022-12-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché porte sur 3 lots et concerne la location de bennes, le transport, le traitement, et la valorisation des déchets issus des ateliers techniques de...”
Brève description
le marché porte sur 3 lots et concerne la location de bennes, le transport, le traitement, et la valorisation des déchets issus des ateliers techniques de la Ville de La Roche-Sur-Yon. Chaque lot donne lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu pour 1 an reconductible 3 fois ; soit 48 mois à compter de la notification de l'accord-cadre. Le descriptif des prestations figure au CCTP et au bordereau des prix spécifique à chaque lot
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 660 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“location de bennes, transport, enlèvement et traitement du " tout-venant "” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des bennes
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Prix (pondération): 80
Informations sur les options
Description des options:
“accord-Cadre d'une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois, soit pour une durée maximum de 4 ans” Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum annuel fixé en valeur à 70 000 euroHt”
Description du marché: location de bennes, transport, enlèvement et valorisation de la ferraille
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur de rachat de la ferraille
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livrasion de la benne
Prix (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bon de commande sans montant minimum et avec un montant maximum fixé en valeur à 5 000 euro (H.T.).”
Description du marché:
“location de bennes, transport, enlèvement et traitement des déchets issus du balayage des voiries” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Delai de livraison des bennes
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum avec un montant maximum fixé en valeur à 90 000 euro (H.T.).”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 120-339943
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: V22080
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“location de bennes, transport, enlèvement et traitement du "Tout venant"”
Date de conclusion du contrat: 2022-09-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: suez rv ouest
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: V22081
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: location de bennes, transport, enlèvement et valorisation de la ferraille
Nom et adresse du contractant
Nom: grandjouan saco
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: V22082
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“location de bennes, transport, enlèvement et traitement des déchets issus du balayage des voiries” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
“les pièces du marché sont consultables sur demande transmise auprès du service marchés publics : marchespublics@larochesuryon.fr”
Source: OJS 2022/S 235-679142 (2022-12-01)