gapsca Fourniture de dispositifs médicaux de diverses spécialités chirurgicales 2023/2026

Hôpitaux civils de Colmar

codes Cladimed : F51bz99 - f52aa01 - f52ab01 - f52ak01 - f52bg02 - f52ga03 - f52zz99 - f57da01 - k54da01 - m54bb - m54ca01 - m54da01 - b54de01 - m54de99 - m54ea99 - r64aa01.Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique.Il est conclu pour une période unique de 36 mois allant du 1er mai 2023 au 30 avril 2026, pour un montant maximum pour la durée totale du marché de 45 000 000,00 EUR (H.T.).Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-11-04 Avis de marché
2023-04-26 Avis d'attribution de marché
2023-08-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Brève description:
codes Cladimed : F51bz99 - f52aa01 - f52ab01 - f52ak01 - f52bg02 - f52ga03 - f52zz99 - f57da01 - k54da01 - m54bb - m54ca01 - m54da01 - b54de01 - m54de99 - m54ea99 - r64aa01.Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique.Il est conclu pour une période unique de 36 mois allant du 1er mai 2023 au 30 avril 2026, pour un montant maximum pour la durée totale du marché de 45 000 000,00 EUR (H.T.).Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alsace 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpitaux Civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389124000 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/HCC_68/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-04 📅
Date limite de soumission: 2022-12-09 📅
Date de publication: 2022-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 216-620507
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Criteres de selection des candidatures :Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R2142-1 à R2142-27, R2143-3 à R2143-16 et R2144-1 à R2144-7 du Code de la Commande Publique.Critères de choix:- la valeur technique et la performance clinique (50%)- la valorisation des prestations fournies (20%)- l'Offre financière (30%) L'Absence d'annexe de l'attri1 (Bpu) est un motif de rejet de l'offre
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 24
Intitulé du lot: substitut cutané type derme artificiel
Numéro du lot: 1
Brève description: substitut cutané type derme artificiel
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: grattoir stérile pour bistouri électrique
Numéro du lot: 2
Brève description: grattoir stérile pour bistouri électrique
Intitulé du lot: bistouri à usage unique
Numéro du lot: 3
Brève description: bistouri à usage unique
Intitulé du lot: lame de bistouri à usage unique
Numéro du lot: 4
Brève description: lame de bistouri à usage unique
Intitulé du lot: lame de bistouri no64 à usage unique
Numéro du lot: 5
Brève description: lame de bistouri no64 à usage unique
Intitulé du lot: coupe fils
Numéro du lot: 6
Brève description: coupe fils
Intitulé du lot: gel de prévention des adhérences chirurgicales pour gynécologie et coeliochirurgie
Numéro du lot: 7
Brève description:
gel de prévention des adhérences chirurgicales pour gynécologie et coeliochirurgie
Intitulé du lot: bistouri électrique avec système d'aspiration de fumées
Numéro du lot: 8
Brève description: bistouri électrique avec système d'aspiration de fumées
Intitulé du lot: bistouri électrique stérile à usage unique
Numéro du lot: 9
Brève description: bistouri électrique stérile à usage unique
Intitulé du lot: bleu de méthylène pour marquage pré-opératoire ou per-opératoire et tests d'étanchéité
Numéro du lot: 10
Brève description:
bleu de méthylène pour marquage pré-opératoire ou per-opératoire et tests d'étanchéité
Intitulé du lot: feutre dermographique bi-pointe
Numéro du lot: 11
Brève description: feutre dermographique bi-pointe
Intitulé du lot: huile de vaseline stérile
Numéro du lot: 12
Brève description: huile de vaseline stérile
Intitulé du lot: poche pour réfrigération d'organe
Numéro du lot: 13
Brève description: poche pour réfrigération d'organe
Intitulé du lot: gel lubrifiant stérile
Numéro du lot: 14
Brève description: gel lubrifiant stérile
Intitulé du lot: garrot de doigt stérile
Numéro du lot: 15
Brève description: garrot de doigt stérile
Intitulé du lot: prothèse mammaire implantable
Numéro du lot: 16
Brève description: prothèse mammaire implantable
Intitulé du lot: matrice dermique pour reconstruction mammaire
Numéro du lot: 17
Brève description: matrice dermique pour reconstruction mammaire
Intitulé du lot: expandeur mammaire gonflable avec valve déportée
Numéro du lot: 18
Brève description: expandeur mammaire gonflable avec valve déportée
Intitulé du lot: canule d'infiltration pour lipoaspiration 2,5 x 150mm
Numéro du lot: 19
Brève description: canule d'infiltration pour lipoaspiration 2,5 x 150mm
Intitulé du lot: canule de transfert de graisse pour lipofilling
Numéro du lot: 20
Brève description: canule de transfert de graisse pour lipofilling
Intitulé du lot: kit de canule de microtransfert de graisse pour lipofilling du visage
Numéro du lot: 21
Brève description: kit de canule de microtransfert de graisse pour lipofilling du visage
Intitulé du lot: dispositifs de transfert à usage unique pour technique Nanofat
Numéro du lot: 22
Brève description: dispositifs de transfert à usage unique pour technique Nanofat
Intitulé du lot: kit autonome de prélèvement et de préparation de graisse pour lipoinjection
Numéro du lot: 23
Brève description: kit autonome de prélèvement et de préparation de graisse pour lipoinjection
Intitulé du lot: talc stérile pour talcage pleural type STERITALC
Numéro du lot: 24
Brève description: talc stérile pour talcage pleural type STERITALC

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du Code de la Commande Publique :- déclaration sur l'honneur du candidat- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
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Situation économique et financière:
une déclaration du candidat (imprimé Dc2 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au Code de la Commande Publique, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières :- chiffre d'affaires des trois dernières années,- copie du jugement en cas de redressement judiciaire,- attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir Adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché
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Capacité technique et professionnelle:
1) les capacités techniques :- moyens matériels et humains,- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire.(l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée)2) les capacités professionnelles :Les renseignements ci-dessous quand ils existent :- le no d'agrément ministériel comme établissement pharmaceutique,- la date d'ouverture comme établissement pharmaceutique,- le nom, no d'inscription à l'ordre et adresse professionnelle du Pharmacien responsable.Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.En cas d'allotissement, ces documents seront fournis en un exemplaire
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.Aucune garantie financière ne sera exigée.Modalités de financement : Section d'exploitation des budgets des établissements publics de santé.Modalités de paiement : une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles R2191-3 à R2191-19 du Code de la Commande Publique.Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande.Prix unitaires fermes jusqu'au 30/04/2024 minimum, puis révisables à compter du 01/05/2024.Conformément aux articles R2142-19 à R2142-27 du Code de la Commande Publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/HCC_68/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix Bp51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 216-620507 (2022-11-04)
Avis d'attribution de marché (2023-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 239 232 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-26 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-256537
Se réfère à l'avis: 2022/S 216-620507
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
les lots 17-21-22-23 seront attribués ultérieurement pour cause de poursuite d'essais

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-03 📅
Nom: integra lifesciences service
Adresse postale: 97 allée Alexandre Borodine
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 19 844 EUR 💰
Nom: comepa
Adresse postale: 88 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Bagnolet Cedex
Code postal: 93541
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 1 716 EUR 💰
Nom: swann morton sinner
Adresse postale: za du Verdalaï
Commune postale: Peynier
Code postal: 13790
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 14 166 EUR 💰
11 330 EUR 💰
1 056 EUR 💰
Nom: didactic
Adresse postale: 216 rue Roland Moreno
Commune postale: Saint-Jean-de-Laneuville
Code postal: 76210
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 1 746 EUR 💰
Nom: nordic pharma
Adresse postale: 10 rue René Anjolvy
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 14 250 EUR 💰
Nom: avemi
Adresse postale: 415 Rue de la Source
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 11 400 EUR 💰
12 628 EUR 💰
Nom: provepharm
Adresse postale: 22 rue Marc Donadille
Commune postale: Marseille
Code postal: 13013
Valeur totale du marché: 11 385 EUR 💰
Nom: aubin sas
Adresse postale: 6 chemin du Bois des Côtes
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Valeur totale du marché: 13 001 EUR 💰
Nom: asept in med sa
Adresse postale: 9 avenue Mercure
Commune postale: Quint Fonsegrives
Code postal: 31130
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 3 031 EUR 💰
Nom: cg medical
Adresse postale: lieu dit Les Verchères 107 Impasse de la Mairie
Commune postale: Ternand
Code postal: 69620
Valeur totale du marché: 1 725 EUR 💰
Nom: himeddis
Adresse postale: 531 rue des Juifs
Commune postale: Rumaucourt
Code postal: 62860
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 87 975 EUR 💰
Nom: sebbin
Adresse postale: 39 P.A. Des Quatres Vents
Commune postale: Boissy L'Aillerie
Code postal: 95650
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 7 583 EUR 💰
Nom: benew medical
Adresse postale: espace Quartier Libre
Commune postale: Melesse
Code postal: 35520
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 5 880 EUR 💰
5 245 EUR 💰
Nom: novatech sa
Adresse postale: 1058 voie Antiope
Commune postale: La Ciotat Cedex
Code postal: 13705
Valeur totale du marché: 15 270 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 50
Source: OJS 2023/S 084-256537 (2023-04-26)
Avis d'attribution de marché (2023-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
ce marché est un accord cadre à bons de commande avec montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique.Il est conclu pour une période unique de 36 mois allant du 1er mai 2023 au 30 avril 2026, pour un montant maximum pour la durée totale du marché de 45 000 000,00 eur (H.T.)
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Valeur totale du marché: 106 273 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-17 📅
Date de publication: 2023-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 160-507422
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
les montants indiqués sont prévisionnels pour la durée totale du marché.Critères de choix:- la valeur technique et la performance clinique (50%)- la valorisation des prestations fournies (20%)- l'Offre financière (30%)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-14 📅
Nom: meccellis biotech
Adresse postale: 75 rue de Québec
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 84 000 EUR 💰
Nom: strim health care
Adresse postale: 2 impasse des Primbois
Commune postale: Margencel
Code postal: 74200
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 1 273 EUR 💰
Nom: novantis medical
Adresse postale: 130 chemin du Moulin VEDEL
Commune postale: Nimes
Code postal: 30900
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 21 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Source: OJS 2023/S 160-507422 (2023-08-17)