codes Cladimed : F51bz99 - f52aa01 - f52ab01 - f52ak01 - f52bg02 - f52ga03 - f52zz99 - f57da01 - k54da01 - m54bb - m54ca01 - m54da01 - b54de01 - m54de99 - m54ea99 - r64aa01.Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique.Il est conclu pour une période unique de 36 mois allant du 1er mai 2023 au 30 avril 2026, pour un montant maximum pour la durée totale du marché de 45 000 000,00 EUR (H.T.).Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
codes Cladimed : F51bz99 - f52aa01 - f52ab01 - f52ak01 - f52bg02 - f52ga03 - f52zz99 - f57da01 - k54da01 - m54bb - m54ca01 - m54da01 - b54de01 - m54de99 - m54ea99 - r64aa01.Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique.Il est conclu pour une période unique de 36 mois allant du 1er mai 2023 au 30 avril 2026, pour un montant maximum pour la durée totale du marché de 45 000 000,00 EUR (H.T.).Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: substitut cutané type derme artificiel
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Alsace🏙️
Description du marché: substitut cutané type derme artificiel
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: grattoir stérile pour bistouri électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: grattoir stérile pour bistouri électrique
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bistouri à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: bistouri à usage unique
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lame de bistouri à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: lame de bistouri à usage unique
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lame de bistouri no64 à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: lame de bistouri no64 à usage unique
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: coupe fils
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: coupe fils
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gel de prévention des adhérences chirurgicales pour gynécologie et coeliochirurgie” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“gel de prévention des adhérences chirurgicales pour gynécologie et coeliochirurgie”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bistouri électrique avec système d'aspiration de fumées
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: bistouri électrique avec système d'aspiration de fumées
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bistouri électrique stérile à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: bistouri électrique stérile à usage unique
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“bleu de méthylène pour marquage pré-opératoire ou per-opératoire et tests d'étanchéité” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“bleu de méthylène pour marquage pré-opératoire ou per-opératoire et tests d'étanchéité”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: feutre dermographique bi-pointe
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: feutre dermographique bi-pointe
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: huile de vaseline stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: huile de vaseline stérile
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poche pour réfrigération d'organe
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: poche pour réfrigération d'organe
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gel lubrifiant stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: gel lubrifiant stérile
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: garrot de doigt stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: garrot de doigt stérile
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothèse mammaire implantable
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: prothèse mammaire implantable
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matrice dermique pour reconstruction mammaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: matrice dermique pour reconstruction mammaire
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: expandeur mammaire gonflable avec valve déportée
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: expandeur mammaire gonflable avec valve déportée
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canule d'infiltration pour lipoaspiration 2,5 x 150mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: canule d'infiltration pour lipoaspiration 2,5 x 150mm
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canule de transfert de graisse pour lipofilling
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: canule de transfert de graisse pour lipofilling
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: kit de canule de microtransfert de graisse pour lipofilling du visage
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: kit de canule de microtransfert de graisse pour lipofilling du visage
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dispositifs de transfert à usage unique pour technique Nanofat
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: dispositifs de transfert à usage unique pour technique Nanofat
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: kit autonome de prélèvement et de préparation de graisse pour lipoinjection
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: kit autonome de prélèvement et de préparation de graisse pour lipoinjection
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: talc stérile pour talcage pleural type STERITALC
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: talc stérile pour talcage pleural type STERITALC
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar)...”
Liste et brève description des conditions
une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du Code de la Commande Publique :- déclaration sur l'honneur du candidat- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration du candidat (imprimé Dc2 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au Code de la Commande...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration du candidat (imprimé Dc2 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au Code de la Commande Publique, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières :- chiffre d'affaires des trois dernières années,- copie du jugement en cas de redressement judiciaire,- attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir Adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) les capacités techniques :- moyens matériels et humains,- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) les capacités techniques :- moyens matériels et humains,- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire.(l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée)2) les capacités professionnelles :Les renseignements ci-dessous quand ils existent :- le no d'agrément ministériel comme établissement pharmaceutique,- la date d'ouverture comme établissement pharmaceutique,- le nom, no d'inscription à l'ordre et adresse professionnelle du Pharmacien responsable.Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.En cas d'allotissement, ces documents seront fournis en un exemplaire
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.Aucune garantie financière ne sera...”
Conditions d'exécution du contrat
le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.Aucune garantie financière ne sera exigée.Modalités de financement : Section d'exploitation des budgets des établissements publics de santé.Modalités de paiement : une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles R2191-3 à R2191-19 du Code de la Commande Publique.Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande.Prix unitaires fermes jusqu'au 30/04/2024 minimum, puis révisables à compter du 01/05/2024.Conformément aux articles R2142-19 à R2142-27 du Code de la Commande Publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-09
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Criteres de selection des candidatures :Capacités professionnelles, techniques...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Criteres de selection des candidatures :Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R2142-1 à R2142-27, R2143-3 à R2143-16 et R2144-1 à R2144-7 du Code de la Commande Publique.Critères de choix:- la valeur technique et la performance clinique (50%)- la valorisation des prestations fournies (20%)- l'Offre financière (30%) L'Absence d'annexe de l'attri1 (Bpu) est un motif de rejet de l'offre
Avis d'attribution de marché (2023-04-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 239 232 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 216-620507
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: 23a214 : Substitut cutané type derme artificiel
Date de conclusion du contrat: 2023-04-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 50
Nom et adresse du contractant
Nom: integra lifesciences service
Adresse postale: 97 allée Alexandre Borodine
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 844 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 23a211 : Grattoir stérile pour bistouri électrique
Nom et adresse du contractant
Nom: comepa
Adresse postale: 88 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Bagnolet Cedex
Code postal: 93541
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 716 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 23a219 : Bistouri à usage unique
Nom et adresse du contractant
Nom: swann morton sinner
Adresse postale: za du Verdalaï
Commune postale: Peynier
Code postal: 13790
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 166 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: 23a219 : Lame de bistouri à usage unique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 330 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: 23a219 : Lame de bistouri no64 à usage unique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 056 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: 23a212 : Coupe fils
Nom et adresse du contractant
Nom: didactic
Adresse postale: 216 rue Roland Moreno
Commune postale: Saint-Jean-de-Laneuville
Code postal: 76210
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 746 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“23a215 : Gel de prévention des adhérences chirurgicales pour gynécologie et coeliochirurgie” Nom et adresse du contractant
Nom: nordic pharma
Adresse postale: 10 rue René Anjolvy
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 250 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: 23a208 : Bistouri électrique avec système d'aspiration de fumées
Nom et adresse du contractant
Nom: avemi
Adresse postale: 415 Rue de la Source
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 400 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: 23a211 : Bistouri électrique stérile à usage unique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 628 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“23a217 : Bleu de méthylène pour marquage pré-opératoire ou per-opératoire et tests d'étanchéité” Nom et adresse du contractant
Nom: provepharm
Adresse postale: 22 rue Marc Donadille
Commune postale: Marseille
Code postal: 13013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 385 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: 23a207 : Feutre dermographique bi-pointe
Nom et adresse du contractant
Nom: aubin sas
Adresse postale: 6 chemin du Bois des Côtes
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 001 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: huile de vaseline stérile
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: poche pour réfrigération d'organe
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: 23a206 : Gel lubrifiant stérile
Nom et adresse du contractant
Nom: asept in med sa
Adresse postale: 9 avenue Mercure
Commune postale: Quint Fonsegrives
Code postal: 31130
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 031 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: 23a210 : Garrot de doigt stérile
Nom et adresse du contractant
Nom: cg medical
Adresse postale: lieu dit Les Verchères 107 Impasse de la Mairie
Commune postale: Ternand
Code postal: 69620
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 725 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: 23a213 : Prothèse mammaire implantable
Nom et adresse du contractant
Nom: himeddis
Adresse postale: 531 rue des Juifs
Commune postale: Rumaucourt
Code postal: 62860
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 87 975 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: 23a218 : Expandeur mammaire gonflable avec valve déportée
Nom et adresse du contractant
Nom: sebbin
Adresse postale: 39 P.A. Des Quatres Vents
Commune postale: Boissy L'Aillerie
Code postal: 95650
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 583 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: 23a209 : Canule d'infiltration pour lipoaspiration 2,5 x 150mm
Nom et adresse du contractant
Nom: benew medical
Adresse postale: espace Quartier Libre
Commune postale: Melesse
Code postal: 35520
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 880 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: 23a209 : Canule de transfert de graisse pour lipofilling
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 245 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: 23a216 : Talc stérile pour talcage pleural type STERITALC
Nom et adresse du contractant
Nom: novatech sa
Adresse postale: 1058 voie Antiope
Commune postale: La Ciotat Cedex
Code postal: 13705
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 270 💰
“les lots 17-21-22-23 seront attribués ultérieurement pour cause de poursuite d'essais”
Source: OJS 2023/S 084-256537 (2023-04-26)
Avis d'attribution de marché (2023-08-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“ce marché est un accord cadre à bons de commande avec montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique.Il est conclu...”
Brève description
ce marché est un accord cadre à bons de commande avec montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique.Il est conclu pour une période unique de 36 mois allant du 1er mai 2023 au 30 avril 2026, pour un montant maximum pour la durée totale du marché de 45 000 000,00 eur (H.T.)
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 106 273 💰
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: 23a395 Matrice dermique pour reconstruction mammaire
Date de conclusion du contrat: 2023-08-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: meccellis biotech
Adresse postale: 75 rue de Québec
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Région: Charente-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 000 💰
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: 23a397 Kit de canule de microtransfert de graisse pour lipofilling du visage
Nom et adresse du contractant
Nom: strim health care
Adresse postale: 2 impasse des Primbois
Commune postale: Margencel
Code postal: 74200
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 273 💰
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: 23a396 Dispositifs de transfert à usage unique pour technique Nanofat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: novantis medical
Adresse postale: 130 chemin du Moulin VEDEL
Commune postale: Nimes
Code postal: 30900
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 000 💰
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: kit autonome de prélèvement et de préparation de graisse pour lipoinjection
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“les montants indiqués sont prévisionnels pour la durée totale du marché.Critères de choix:- la valeur technique et la performance clinique (50%)- la...”
les montants indiqués sont prévisionnels pour la durée totale du marché.Critères de choix:- la valeur technique et la performance clinique (50%)- la valorisation des prestations fournies (20%)- l'Offre financière (30%)
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 160-507422 (2023-08-17)