fournitures et prestations diverses pour plantations d'arbres d'alignement
Conseil départemental Haute-Garonne
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum de 900 000 euro(s) Ht sur toute la durée du marché.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Produits de la sylviculture
- • Produits de pépinière › Arbres
- • Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-12 | Avis de marché |
| 2023-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: 22cd310119
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental Haute-Garonne
Adresse postale: direction de la Commande Publique, 1 Boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cd31.fr 📧
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-12 📅
Date limite de soumission: 2022-10-12 📅
Date de publication: 2022-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 179-503679
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: nord (pôles routiers de Revel - villefranche-De-Lauragais - villemur-Sur-Tarn et Grenade-Sur-Garonne)
Numéro du lot: 01
Brève description:
Intitulé du lot: centre (pôles routiers de Auterive - muret - montesquieu-Volvestre et Cazeres-Sur-Garonne)
Numéro du lot: 02
Brève description:
Numéro du lot: 03
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: dans tout le département de la Haute-Garonne 31000 - toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Situation économique et financière: tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle: tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22310001700423
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 179-503679 (2022-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: 22cd310119
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum de 900 000 euro(s) Ht sur toute la durée du marché.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental Haute-Garonne
Adresse postale: direction de la Commande Publique, 1 Boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cd31.fr 📧
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-12 📅
Date limite de soumission: 2022-10-12 📅
Date de publication: 2022-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 179-503679
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://haute-garonne.marches-publics.info -
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: nord (pôles routiers de Revel - villefranche-De-Lauragais - villemur-Sur-Tarn et Grenade-Sur-Garonne)
Numéro du lot: 01
Brève description:
nord (pôles routiers de Revel - villefranche-De-Lauragais - villemur-Sur-Tarn et Grenade-Sur-Garonne)Montant maximum 300 000 euro(s) Ht sur toute la durée du marché
Durée de l'accord: 48 mois Intitulé du lot: centre (pôles routiers de Auterive - muret - montesquieu-Volvestre et Cazeres-Sur-Garonne)
Numéro du lot: 02
Brève description:
centre (pôles routiers de Auterive - muret - montesquieu-Volvestre et Cazeres-Sur-Garonne)Montant maximum 300 000 euro(s) Ht sur toute la durée du marché
Intitulé du lot: sud (pôles routiers de Salies-Du-Salat - aurignac - boulogne-Sur-Gesse - saint-Gaudens et Bagneres-De-Luchon)
Numéro du lot: 03
Brève description:
sud (pôles routiers de Salies-Du-Salat - aurignac - boulogne-Sur-Gesse - saint-Gaudens et Bagneres-De-Luchon)Montant maximum 300 000 euro(s) Ht sur toute la durée du marché
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: dans tout le département de la Haute-Garonne 31000 - toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Situation économique et financière: tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle: tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
les titulaires des marchés s'engagent à réserver à des personnes éloignées de l'emploi un nombre minimum de 420h de travail sur toute la durée du marché pour chacun des lots
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22310001700423
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 179-503679 (2022-09-12)
Avis d'attribution de marché (2023-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-10 📅
Date de publication: 2023-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 010-021360
Se réfère à l'avis: 2022/S 179-503679
Numéro JO-S: 10
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: dans tout le département de la Haute-Garonne 31000 Toulouse
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-15 📅
Nom: caussat Espaces Verts
Adresse postale: 1 Chemin De Sandreau Cidex 3056
Commune postale: Daux
Code postal: 31700
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 010-021360 (2023-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-10 📅
Date de publication: 2023-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 010-021360
Se réfère à l'avis: 2022/S 179-503679
Numéro JO-S: 10
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: dans tout le département de la Haute-Garonne 31000 Toulouse
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-15 📅
Nom: caussat Espaces Verts
Adresse postale: 1 Chemin De Sandreau Cidex 3056
Commune postale: Daux
Code postal: 31700
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 010-021360 (2023-01-10)
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