l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum de 900 000 euro(s) Ht sur toute la durée du marché.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-12.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures et prestations diverses pour plantations d'arbres d'alignement
22cd310119”
Produits/services: Arbres📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum de 900 000 euro(s) Ht sur toute la durée du...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum de 900 000 euro(s) Ht sur toute la durée du marché.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nord (pôles routiers de Revel - villefranche-De-Lauragais - villemur-Sur-Tarn et Grenade-Sur-Garonne)” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Produits/services supplémentaires: Produits de la sylviculture📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: dans tout le département de la Haute-Garonne 31000 - toulouse
Description du marché:
“nord (pôles routiers de Revel - villefranche-De-Lauragais - villemur-Sur-Tarn et Grenade-Sur-Garonne)Montant maximum 300 000 euro(s) Ht sur toute la durée du marché”
Description du marché
nord (pôles routiers de Revel - villefranche-De-Lauragais - villemur-Sur-Tarn et Grenade-Sur-Garonne)Montant maximum 300 000 euro(s) Ht sur toute la durée du marché
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“centre (pôles routiers de Auterive - muret - montesquieu-Volvestre et Cazeres-Sur-Garonne)” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“centre (pôles routiers de Auterive - muret - montesquieu-Volvestre et Cazeres-Sur-Garonne)Montant maximum 300 000 euro(s) Ht sur toute la durée du marché”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“sud (pôles routiers de Salies-Du-Salat - aurignac - boulogne-Sur-Gesse - saint-Gaudens et Bagneres-De-Luchon)” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“sud (pôles routiers de Salies-Du-Salat - aurignac - boulogne-Sur-Gesse - saint-Gaudens et Bagneres-De-Luchon)Montant maximum 300 000 euro(s) Ht sur toute la...”
Description du marché
sud (pôles routiers de Salies-Du-Salat - aurignac - boulogne-Sur-Gesse - saint-Gaudens et Bagneres-De-Luchon)Montant maximum 300 000 euro(s) Ht sur toute la durée du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les titulaires des marchés s'engagent à réserver à des personnes éloignées de l'emploi un nombre minimum de 420h de travail sur toute la durée du marché...”
Conditions d'exécution du contrat
les titulaires des marchés s'engagent à réserver à des personnes éloignées de l'emploi un nombre minimum de 420h de travail sur toute la durée du marché pour chacun des lots
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-13
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://haute-garonne.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2022/S 179-503679 (2022-09-12)
Avis d'attribution de marché (2023-01-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: dans tout le département de la Haute-Garonne 31000 Toulouse
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 179-503679
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230006
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“nord (pôles routiers de Revel - villefranche-De-Lauragais - villemur-Sur-Tarn et Grenade-Sur-Garonne)”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: caussat Espaces Verts
Adresse postale: 1 Chemin De Sandreau Cidex 3056
Commune postale: Daux
Code postal: 31700
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 20230007
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“centre (pôles routiers de Auterive - muret - montesquieu-Volvestre et Cazeres-Sur-Garonne)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023008
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“sud (pôles routiers de Salies-Du-Salat - aurignac - boulogne-Sur-Gesse - saint-Gaudens et Bagneres-De-Luchon)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Source: OJS 2023/S 010-021360 (2023-01-10)