Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures en matériels et lampes électriques
Produits/services: Matériel électrique📦
Brève description: Fournitures en matériels et lampes électriques
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lampes électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils d'éclairage et lampes électriques📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché: Fournitures en lampes électriques
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée initiale de 1 année, reconductible 1 fois.
La reconduction est tacite. La reconduction est considérée comme acceptée si...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée initiale de 1 année, reconductible 1 fois.
La reconduction est tacite. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du contrat . Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures en matériels électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériels électriques📦
Description du marché: Fournitures en matériels électriques
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-20
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de DIJON
Adresse postale: 22 Rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +49 0380739100📞
Fax: +49 0380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (Articles L.551 –1 à L.551-5 du Code de Justice Administrative) avant la signature du contrat et dans un délai de 11 jours (si l’envoi...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (Articles L.551 –1 à L.551-5 du Code de Justice Administrative) avant la signature du contrat et dans un délai de 11 jours (si l’envoi est effectué de façon électronique) ou 16 jours (si l’envoi est postal) à compter de l’envoi de la lettre notifiant le rejet de l’offre. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché conclu dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Référé contractuel (Articles L.551-13 et suivants) dans un délai de 31 jours à compter de la parution de l’avis d’attribution ou à défaut de parution 6 mois à compter de la conclusion du marché."
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de DIJON
Adresse postale: 22 RUE D'ASSAS
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +49 0380739100📞
Fax: +49 0380733989 📠
Source: OJS 2022/S 098-268492 (2022-05-17)
Avis d'attribution de marché (2022-10-03) Objet Champ d'application du marché
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1.00
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 260000.00
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 098-268492
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-39
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lampes électriques
Date de conclusion du contrat: 2022-10-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sonepar
Commune postale: Boulogne billancourt
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 1.00
Offre la plus élevée: 80000.00
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-40
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fournitures en matériels électriques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus élevée: 180000.00
Source: OJS 2022/S 194-547460 (2022-10-03)