fournitures de pièces détachées et prestations de dépannage pour les engins de fauchage et D'Élagage - materiel de marque noremat

Conseil départemental de l'Oise

la consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées de marque Noremat pour des engins de fauchage et d'élagage du département de l'oise et prestations de dépannage

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-22.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-07-22 Avis de marché
2022-12-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-07-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil Départemental de l'oise
Adresse postale:
“direction de la Commande publique, Centre administratif François Bénard, Avenue de l'europe, 1 rue Cambry”
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 44066092 📞
Courrier électronique: ld-commandepublique@oise.fr 📧
Région: Oise 🏙️
URL: https://www.oise.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces détachées et prestations de dépannage pour les engins de fauchage et D'Élagage - materiel de marque noremat CG_60_20220506W2_01”
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Brève description:
“la consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées de marque Noremat pour des engins de fauchage et d'élagage du département de l'oise et...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien 📦
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'oise
Description du marché:
“les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières(cctp)”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Les modalités de reconduction sont précisées à l'article 3.1 du cahier des clauses administratives particulières”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu sur sa durée totale de 48 mois (période de reconduction comprise) sans montant minimum et pour un montant maximum de 360 000 euros...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“chaque candidat produira la lettre de candidature dûment remplie comprenant notamment l'identification de l'opérateur économique ainsi qu'une déclaration...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“cet accord-cadre comporte des conditions particulières d'exécution prenant en compte des considérations relatives à l'environnement, conformément aux...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-08 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-09 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): beauvais
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la séance d'ouverture n'est pas publique

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“l'Accord-Cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-1 et 2 et R2124-1 et 2-1° et R2161-1 à -5 du code de...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114, Cedex 01, F
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“peuvent être formés devant la juridiction visée au Vi.4.1) : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114, Cedex 01, F
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 143-408615 (2022-07-22)
Avis d'attribution de marché (2022-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“les caractéristiques techniques des fournitures et des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp)”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 000 💰
Description
Description du marché:
“les caractéristiques techniques des fournitures et des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp).”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 143-408615

Attribution du marché

1️⃣
Titre:
“fournitures de pièces détachées et prestations de dépannage pour les engins de fauchage et D'Élagage materiel de marque noremat”
Date de conclusion du contrat: 2022-11-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas noremat
Adresse postale: 166 rue ampere dynapole ludres fleville bp 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“l'Accord cadre est conclu selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L2124-1 et 2, R2124-1 et 2-1° et R2161-1 à 5 du code de...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 252-734335 (2022-12-26)