fournitures de pieces detachees, D'Accessoires ET D'Equipements et des prestations de carrosserie, de reparation, D'Entretien et de depannage pour les camions et tracteurs du departement de L'Oise

Conseil départemental de l'Oise

la consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées, d'accessoires et d'équipements ainsi que des prestations de carrosserie, de réparation, d'entretien et de dépannage des camions et tracteurs de la flotte du département de l'oise pour le fauchage, le dégagement des routes en cas d'épisode neigeux et le salage notamment du réseau routier départemental

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-31.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-03-31 Avis de marché
2022-07-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-03-31)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil Départemental de l'oise
Adresse postale:
“direction de la Commande publique, Centre administratif François Bénard, Avenue de l'europe, 1 rue Cambry”
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 344066092 📞
Courrier électronique: ld-commandepublique-sec@oise.fr 📧
Région: Oise 🏙️
URL: https://www.oise.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pieces detachees, D'Accessoires ET D'Equipements et des prestations de carrosserie, de reparation, D'Entretien et de depannage pour les...”    Afficher plus
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Brève description:
“la consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées, d'accessoires et d'équipements ainsi que des prestations de carrosserie, de réparation,...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 340 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées, d'accessoires, d'équipement et prestations pour les véhicules poids lourds et véhicules utilitaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien 📦
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'oise
Description du marché:
“les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) commun à l'ensemble des lots”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: les modalités de reconduction sont précisées à l'article 3.1 du CCAP
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sur sa durée totale de 48 mois (périodes de reconduction comprises) sans montant...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées d'accessoires, d'équipement et prestations pour les tracteurs”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires pour tracteurs 📦
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sur sa durée totale de 48 mois (périodes de reconduction comprises) sans montant...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“chaque candidat produira la lettre de candidature dûment remplie comprenant notamment l'identification de l'opérateur économique ainsi qu'une déclaration...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“cet accord-cadre comporte des conditions particulières d'exécution prenant en compte des considérations relatives à l'environnement, conformément aux...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-03 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-04 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la séance d'ouverture n'est pas publique

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“s'Agissant de la présente consultation, les accords-cadres sont passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-1 et 2...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“peuvent être formés devant la juridiction visée au Vi.4.1) : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 067-176730 (2022-03-31)
Avis d'attribution de marché (2022-07-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: ld-commandepublique-sao@oise.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées, d'accessoires et d'équipements ainsi que des prestations de carrosserie, de réparation,...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 067-176730

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de pièces détachées, d'accessoires, d'équipement et prestations pour les véhicules poids lourds et véhicules utilitaires”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ets lenormant sas
Adresse postale: rue de l'avelon - bP 90547
Commune postale: Beauvais Cedex
Code postal: 60005
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 260 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de pièces détachées d'accessoires, d'équipement et prestations pour les tracteurs”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: la motoculture de L'Oise
Adresse postale: 265 rue de Clermont
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 740 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“l'Accord-Cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-1 et 2 et R2124-1 et 2-1° et R2161-1 à -5 du code de...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 142-406266 (2022-07-21)