Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de matériels didactiques, d'éveil et de création pour les écoles publiques, crèches et accueils de loisirs
22AO01”
Produits/services: Matériel pédagogique📦
Brève description:
“fournitures de matériels didactiques, d'éveil et de création pour les écoles publiques, crèches et accueils de loisirs - 2 lots” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“matériels didactiques, de création pour les écoles maternelles et élémentaires publiques, les crèches et les accueils de loisirs maternels, élémentaires et...”
Titre
matériels didactiques, de création pour les écoles maternelles et élémentaires publiques, les crèches et les accueils de loisirs maternels, élémentaires et adolescents municipaux
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Marcq-En-Baroeul - 59700
Description du marché:
“matériels d'éveil et de jeux pour les écoles maternelles et élémentaires publiques, les crèches et les accueils de loisirs maternels, élémentaires et...”
Description du marché
matériels d'éveil et de jeux pour les écoles maternelles et élémentaires publiques, les crèches et les accueils de loisirs maternels, élémentaires et adolescents municipaux
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée globale est de 48 mois à compter de la date de notification. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 12 mois. L'Accord-Cadre...”
Description des renouvellements
la durée globale est de 48 mois à compter de la date de notification. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 12 mois. L'Accord-Cadre à bons de commande pourra être reconduit 3 fois pour la même durée. La reconduction sera expresse. Une clause de reconduction anticipée est prévue (conditions définies à l'article 4.1 de l'ae)
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Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est passé à prix révisable par ajustement selon les conditions fixées à l'article 4.2 du CCAP commun aux 2 lots. Les prestations...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre est passé à prix révisable par ajustement selon les conditions fixées à l'article 4.2 du CCAP commun aux 2 lots. Les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre seront réglées par application des prix unitaires. Le lot 1 est mono-attributaire
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“matériels d'éveil et de jeux pour les écoles maternelles et élémentaires publiques, les crèches et les accueils de loisirs maternels, élémentaires et...”
Titre
matériels d'éveil et de jeux pour les écoles maternelles et élémentaires publiques, les crèches et les accueils de loisirs maternels, élémentaires et adolescents municipaux
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est passé à prix révisable par ajustement selon les conditions fixées à l'article 4.2 du CCAP commun aux 2 lots. Les prestations...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre est passé à prix révisable par ajustement selon les conditions fixées à l'article 4.2 du CCAP commun aux 2 lots. Les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre seront réglées par application des prix unitaires. Le lot 2 est multi-attributaires. Le nombre maximal d'attributaires est fixé à deux (2) selon les conditions fixées à l'article 3.4 de l'ae du lot no2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-07
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Marcq-En-Baroeul
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“les dates et heures d'ouverture des offres sont données à titre indicatif. L'Ouverture des offres n'est pas publique”
“la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du...”
la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Délai de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Le candidat a la possibilité de présenter une offre pour un lot ou tous les lots. Le règlement des prestations a lieu par virement et s'effectue selon les règles de la comptabilité publique et du code de la commande publique. Le financement des prestations est sur fonds propres. Pour le lot no1, les montants maximums annuels en valeur sont fixés à : Montant maximum annuel euro(s) HT : 80 000 / Montant maximum annuel euro(s) (T.T.C.) : 96 000. Aucun montant minimum annuel dans le cadre du lot 1. Pour le lot no2, les montants maximums annuels en valeur sont fixés à : Montant maximum annuel euro(s) HT : 50 000 / Montant maximum annuel euro(s) (T.T.C.) : 60 000. Aucun montant minimum annuel dans le cadre du lot 2. Les modalités relatives à la présentation des candidatures et des offres sont indiquées à l'article 6 du RC commun aux 2 lots. Les conditions d'envoi et de remise des plis sont fixées à l'article 8 du RC précité
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire bp cs 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée
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Source: OJS 2022/S 085-229278 (2022-04-27)
Avis d'attribution de marché (2022-10-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 520 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 10
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 085-229278
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22AO01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“matériels didactiques, de création pour les écoles maternelles et élémentaires publiques, les crèches et les accueils de loisirs maternels, élémentaires et...”
Titre
matériels didactiques, de création pour les écoles maternelles et élémentaires publiques, les crèches et les accueils de loisirs maternels, élémentaires et adolescents municipaux
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Date de conclusion du contrat: 2022-10-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: copylux sas
Adresse postale: 57 boulevard de Strasbourg - bP 5
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59004
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: https://eshop.copylux.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“matériels d'éveil et de jeux pour les écoles maternelles et élémentaires publiques, les crèches et les accueils de loisirs maternels, élémentaires et...”
Titre
matériels d'éveil et de jeux pour les écoles maternelles et élémentaires publiques, les crèches et les accueils de loisirs maternels, élémentaires et adolescents municipaux
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: lacoste Dactyl Bureau & École
Adresse postale: 15 allée de la Sarriette - zA Saint Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Région: Vaucluse🏙️
URL: https://www.lacostedbe.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“la date de conclusion des marchés des lots 1 et 2 indiquée dans le présent avis correspond à la date de notification. Les marchés des lots précités ont été...”
la date de conclusion des marchés des lots 1 et 2 indiquée dans le présent avis correspond à la date de notification. Les marchés des lots précités ont été signés le 13/10/2022. L'Accord-Cadre à bons de commande du lot 2 est multi-attributaire et a été attribué pour chacun des lots à deux (2) opérateurs. Les modalités d'émission des bons de commande auprès de chaque opérateur se feront selon la règle dite du "Tour de rôle". La valeur totale de chaque lot renseignée au V.2.4) du présent avis correspond au montant maximal en euros HT sur la durée globale du marché, soit 12 mois reconductibles 3 fois pour la même durée. La valeur totale finale indiquée au Ii.1.7) de l'avis précité correspond au montant maximal en euros HT de l'ensemble des lots sur la durée globale du marché (4 ans). S'Agissant du lot 1, il est précisé que le critère de la valeur technique pondéré à 40% renseigné dans le présent avis est décomposé comme suit : sous-critère 1 - caractéristiques etqualité des produits, pondéré à 20% ; sous-critère 2 - qualité du service après-vente, pondéré à 10% ; sous-critère 3 -Qualité et ergonomie du site de commande en ligne, pondéré à 10%. Pour le lot 2, il est également précisé que le critère de la valeur technique pondéré à 50% renseigné dans le présent avis est décomposé comme suit : sous-critère 1 - panel et étendue des gammes de matériels et jeux d'éveil proposés au regard des besoins des divers publics, pondéré à 20% ;sous-critère 2 : Caractéristiques et qualité des produits, pondéré à 20% ; sous-critère 3 - qualité du service après-vente, pondéré à 5% ; sous-critère 4 -Qualité et ergonomie du site de commande en ligne, pondéré à 5%. Les marchés peuvent être consultés dans le respect des secrets protégés par les lois, sur demande préalable adressée à la Ville de Marcq-En-Baroeul à la direction des affaires juridiques, 103 avenue Foch, CS 44029, 59704 Marcq-En-Baroeul
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Source: OJS 2022/S 205-584222 (2022-10-19)