L'accord-cadre "Fournitures De Denrées Alimentaires : Surgelés - Frais - Manger-Mains" sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures De Denrées Alimentaires : Surgelés - Frais - Manger-Mains
2022ali03
Produits/services: Légumes frais ou congelés📦
Brève description:
“L'accord-cadre "Fournitures De Denrées Alimentaires : Surgelés - Frais - Manger-Mains" sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera...”
Brève description
L'accord-cadre "Fournitures De Denrées Alimentaires : Surgelés - Frais - Manger-Mains" sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes Et Volailles Surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher🏙️
Description du marché: Viandes Et Volailles Surgelées
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-07-01 📅
Date de fin: 2023-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 1 fois 1 ans soit jusqu'au 30 juin 2024
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plats Cuisinés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Plats préparés de porc📦
Description du marché: Plats Cuisinés
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Manger-Mains Légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés📦
Description du marché: Manger-Mains Légumes
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Manger-Mains Sucrées
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Produits/services supplémentaires: Desserts📦
Description du marché: Manger-Mains Sucrées
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gâteaux Frais Bio (Emballe Individuellement)
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Produits/services supplémentaires: Gâteaux📦
Description du marché: Gâteaux Frais Bio (Emballe Individuellement)
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gâteaux Surgelés Bio (Emballé Individuellement)
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché: Gâteaux Surgelés Bio (Emballé Individuellement)
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gâteaux Surgelés Bio (Sans Emballage)
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Description du marché: Gâteaux Surgelés Bio (Sans Emballage)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-05
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-05
14:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Gcs Achats du Centre
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format PAdES.
Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2022/S 042-108257 (2022-02-24)
Avis d'attribution de marché (2022-06-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 842 602 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 042-108257
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Viandes Et Volailles Surgelées
Date de conclusion du contrat: 2022-05-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro a pro nord
Adresse postale: 18 rue andre petit
Commune postale: Châlette-sur-Loing
Code postal: 45120
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 919 822 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Plats Cuisinés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco france sas
Adresse postale: bp 41 zone industrielle
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 919 780 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Manger-Mains Légumes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 815 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Manger-Mains Sucrées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Nutrisens medical
Adresse postale: 3 chemin des Cytises
Commune postale: Francheville
Code postal: 69340
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 973 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 45
Titre: Gâteaux Frais Bio (Emballe Individuellement)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 46
Titre: Gâteaux Surgelés Bio (Emballé Individuellement)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 47
Titre: Gâteaux Surgelés Bio (Sans Emballage)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 💰
Source: OJS 2022/S 120-339116 (2022-06-21)