fournitures De Canalisations, Pieces Et Accessoires Pour Le Service D'Eau Potable
Le Grésivaudan
la présente consultation concerne la fourniture de canalisations, accessoires et pièces pour le service public de l'eau potable exploité en régie par la Communauté de Communes du Grésivaudan (Cclg)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Conduites › Conduites de distribution et accessoires
- • Débitmètres › Compteurs à eau
- • Tuyauterie › Conduites d'eau potable
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-28 | Avis de marché |
| 2022-12-08 | Informations complémentaires |
| 2023-01-03 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2022-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conduites d'eau potable
Numéro de référence: 23001cpt00
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conduites d'eau potable 📦
Code CPV supplémentaire: Compteurs à eau 📦
Conduites d'eau potable 📦
Conduites de distribution et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: le Grésivaudan
Adresse postale: 390 rue Henri Fabre
Code postal: 38926
Commune postale: Crolles
Contact
Adresse Internet: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Courrier électronique: zamira@le-gresivaudan.fr 📧
Téléphone: +33 476080457 📞
Fax: +33 476088561 📠
URL des documents: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-28 📅
Date limite de soumission: 2023-01-02 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-672783
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 378 000 EUR 💰
Intitulé du lot: compteurs volumétriques et coaxiaux et accessoires
Numéro du lot: 1a
Brève description: compteurs volumétriques et coaxiaux et accessoires
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: compteurs vitesses et accessoires
Numéro du lot: 1b
Brève description: compteurs vitesses et accessoires
Intitulé du lot: débitmètres électromagnétiques et accessoires
Numéro du lot: 2a
Brève description: débitmètres électromagnétiques et accessoires
Intitulé du lot: débitmètres à ultrason et accessoires
Numéro du lot: 2b
Brève description: débitmètres à ultrason et accessoires
Intitulé du lot: branchements et accessoires compteurs
Numéro du lot: 3
Brève description: branchements et accessoires compteurs
Intitulé du lot: tuyau en fonte, pièces de raccordement et de réparation et bouches à clés
Numéro du lot: 4
Brève description: tuyau en fonte, pièces de raccordement et de réparation et bouches à clés
Intitulé du lot: tuyau et pièces de raccordement en Pehd
Numéro du lot: 5
Brève description: tuyau et pièces de raccordement en Pehd
Intitulé du lot: tuyau et pièces de raccordement en Pvc
Numéro du lot: 6
Brève description: tuyau et pièces de raccordement en Pvc
Intitulé du lot: vannes et appareils de protection
Numéro du lot: 7
Brève description: vannes et appareils de protection
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur financière de l'offre
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20001816600245
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
URL des documents: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 233-672783 (2022-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conduites d'eau potable
Numéro de référence: 23001cpt00
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de canalisations, accessoires et pièces pour le service public de l'eau potable exploité en régie par la Communauté de Communes du Grésivaudan (Cclg)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conduites d'eau potable 📦
Code CPV supplémentaire: Compteurs à eau 📦
Conduites d'eau potable 📦
Conduites de distribution et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: le Grésivaudan
Adresse postale: 390 rue Henri Fabre
Code postal: 38926
Commune postale: Crolles
Contact
Adresse Internet: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Courrier électronique: zamira@le-gresivaudan.fr 📧
Téléphone: +33 476080457 📞
Fax: +33 476088561 📠
URL des documents: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-28 📅
Date limite de soumission: 2023-01-02 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-672783
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.le-gresivaudan.fr -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 378 000 EUR 💰
Intitulé du lot: compteurs volumétriques et coaxiaux et accessoires
Numéro du lot: 1a
Brève description: compteurs volumétriques et coaxiaux et accessoires
Description des renouvellements:
chaque marché est conclu pour une durée initiale allant de sa notification jusqu'au 31 décembre 2023.En cas de silence de la Cclg, chaque marché sera reconduit automatiquement. Toutefois la Cclg se réserve le droit de ne pas reconduire chacun des marchés, par la voie d'un courrier recommandé avec accusé de réception, deux mois avant la date anniversaire de chaque marché
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Numéro du lot: 1b
Brève description: compteurs vitesses et accessoires
Intitulé du lot: débitmètres électromagnétiques et accessoires
Numéro du lot: 2a
Brève description: débitmètres électromagnétiques et accessoires
Intitulé du lot: débitmètres à ultrason et accessoires
Numéro du lot: 2b
Brève description: débitmètres à ultrason et accessoires
Intitulé du lot: branchements et accessoires compteurs
Numéro du lot: 3
Brève description: branchements et accessoires compteurs
Intitulé du lot: tuyau en fonte, pièces de raccordement et de réparation et bouches à clés
Numéro du lot: 4
Brève description: tuyau en fonte, pièces de raccordement et de réparation et bouches à clés
Intitulé du lot: tuyau et pièces de raccordement en Pehd
Numéro du lot: 5
Brève description: tuyau et pièces de raccordement en Pehd
Intitulé du lot: tuyau et pièces de raccordement en Pvc
Numéro du lot: 6
Brève description: tuyau et pièces de raccordement en Pvc
Intitulé du lot: vannes et appareils de protection
Numéro du lot: 7
Brève description: vannes et appareils de protection
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
communauté de Communes Le Grésivaudan Service des Eaux 480 Zac de Tire Poix 38660 - saint Vincent De Mercuze
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
une lettre de candidature (imprimé Dc1 ou équivalent) et le cas échéant, la ou les habilitation(s) du mandataire par les co-traitantsune déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé Dc1) indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la Commande Publique et respecte les obligations d'emploi mentionnées aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du TravailLe(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait k-bis, délégation de signature...)preuve d'une assurance pour les risques professionnelsune attestation sur le redressement judiciaire, et si le candidat est placé en redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés à cet effet
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la liste des principales références et/ou prestations, en lien avec l'objet du marché, effectuées ces trois dernières annéesune déclaration indiquant le chiffre d'affaires pour les trois dernières annéesune déclaration indiquant les moyens de livraison
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur financière de l'offre
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20001816600245
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
URL des documents: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àl.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja ;-Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 233-672783 (2022-11-28)
Informations complémentaires (2022-12-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-08 📅
Date limite de soumission: 2023-01-05 📅
Date de publication: 2022-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 240-692475
Se réfère à l'avis: 2022/S 233-672783
Numéro JO-S: 240
Source: OJS 2022/S 240-692475 (2022-12-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-08 📅
Date limite de soumission: 2023-01-05 📅
Date de publication: 2022-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 240-692475
Se réfère à l'avis: 2022/S 233-672783
Numéro JO-S: 240
Source: OJS 2022/S 240-692475 (2022-12-08)
Informations complémentaires (2023-01-03)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-03 📅
Date limite de soumission: 2023-01-19 📅
Date de publication: 2023-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 005-010345
Numéro JO-S: 5
Source: OJS 2023/S 005-010345 (2023-01-03)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-03 📅
Date limite de soumission: 2023-01-19 📅
Date de publication: 2023-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 005-010345
Numéro JO-S: 5
Source: OJS 2023/S 005-010345 (2023-01-03)
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