fournitures de bureau pour les services de la Région Hauts de France (lot 1)avec mise à disposition d'un outil de commande en ligne associé à un catalogue en ligne et livraisons multi sites

Conseil regional Hauts de France

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un montant Minimum Annuel et un montant Maximum Annuel.L'Appel d'offres est lancé uniquement pour le lot 1; le lot 2 "Fournitures pour archivage permanent" fait l'objet d'une consultation distincte (procédure adaptée en "Petit lot").Le titulaire met à disposition un outil de commande en ligne associé à un catalogue en ligne. Les familles de produits sont listées dans l'extrait de catalogue joint au Dossier de consultation. Attention: des échantillons sont exigés (conditions définies au Rc)Lieux de livraison : sites répartis en Hauts-De-France

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fiducial Bureautique

Qui ?

• Conseil regional Hauts de France

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-04-15	Avis de marché
2022-10-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 2022-0010
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil regional hauts de france
Adresse postale: 151, avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://www.hautsdefrance.fr/marches-publics-appels-d-offres/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-15 📅
Date limite de soumission: 2022-05-25 📅
Date de publication: 2022-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 077-209533
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fait l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde dans les conditions définies au règlement de la consultation.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt sur le profil d'acheteur.La signature électronique n'est pas exigée.Attention: ECHANTILLONS exigés (à remettre dans les conditions définies au règlement de la consultation).Toutes les questions doivent être saisies sur le profil acheteur dans la date limite fixée au Règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fournitures de bureau
Numéro du lot: 01
Brève description:

fourniture et livraison de fournitures de bureau destinées aux services de la Région. Le titulaire met à disposition un outil de commande en ligne associé à un catalogue en ligne. Les familles de produits sont listées dans le cadre de l'extrait de catalogue lot 1 joint au Dce. Livraisons multi sites.Minimum annuel : 30 000 euro(s) HtMaximum annuel : 110 000 euro(s) HtAttention :le cadre de mémoire technique joint au Dce est imposé (conditions définies au Rc, le lien vers la catalogue en ligne ainsi que les taux de remise proposés doivent être renseignés dans le cadre d'extrait de catalogue (fichier Cat) également joint au Dce

Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période initiale court à compter de la date de notification de l'accord-cadre.Les délais de livraison sont indiqués par le titulaire dans les devis, puis repris dans les bons de commande correspondants

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lot 1 :sites répartis en Hauts-De-France 59000 - lille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (proposée dans le formulaire Dc joint au Dce)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du Lot 1 "Fournitures de bureau", réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (cadre de réponse dans le formulaire Dc joint au Dce)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les fournitures sont commandées au fur et à mesure par bons de commande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires (tarifs publics du catalogue et éventuels taux de remise).Les prix sont révisables

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: siège sur Lille

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005374200017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

au terme de l'accord-cadre, la consultation sera relancée sous réserve de crédits budgétaires suffisants

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2022/S 077-209533 (2022-04-15)

Avis d'attribution de marché (2022-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-24 📅
Date de publication: 2022-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 209-595164
Se réfère à l'avis: 2022/S 077-209533
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, avec un montant minimum de 30 000 euro(s) Ht par anet un montant maximum de 110 000 euro(s) Ht par an.Durée du marché : 1 an reconductible 3 foismontant estimé du marché : 80 000 euro(s) Ht annuel.Le montant minimum annuel est fixé à 30 000 euro(s) (H.T.). La simulation financière établie sur 4 ans chiffrée par Fiducial se situe un peu en-deçà de ce minimum (116 276, 21 euro(s) Ht, soit environ 29 000 euro(s) Ht par an). Or le cadre de la simulation financière a été bâti pour obtenir des prix attractifs ; il cible donc les produits les plus significatifs (commandes récurrentes et/ou commandes de masse); 201 références sont listées dans le cadre de la simulation financière. La simulation financière n'étant pas exhaustive, le minimum annuel de commandes sera atteint

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lot 1 :sites répartis en Hauts-De-France 59000 Lille

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-27 📅
Nom: fiducial Bureautique
Adresse postale: 41 Rue Capitaine Guynemer
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92411
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 116276.21 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 209-595164 (2022-10-24)

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