l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le délai d'exécution des bons de commande varie de 1 à 30 jours, selon le degré d'urgence et la présence dans les stocks et selon les lots (se référer à chaque Cctp).Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les accords cadres courent à compter de leur date de notification jusqu'au 31 décembre 2026
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures d'ouvrages non scolaires - réseau des médiathèques de la Ville du Mans et services de la Ville du Mans, années 2023 à 2026
2022_0054p2_fcs_jm”
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le délai d'exécution des bons de commande varie de 1 à 30 jours, selon le degré d'urgence et...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le délai d'exécution des bons de commande varie de 1 à 30 jours, selon le degré d'urgence et la présence dans les stocks et selon les lots (se référer à chaque Cctp).Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les accords cadres courent à compter de leur date de notification jusqu'au 31 décembre 2026
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 478 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fiction et documentaire jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans 72000 - le Mans
Description du marché: fiction et documentaire jeunesse
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2026-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations...”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations complémentaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“montants minimum et maximum respectifs de l'accord cadre : 80 000,00 et 400 000,00 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: romans langues étrangères
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: romans langues étrangères
Informations complémentaires:
“montants minimum et maximum respectifs de l'accord cadre : 6 000,00 et 24 000,00 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: romans pour adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: romans pour adultes
Informations complémentaires:
“montants minimum et maximum respectifs de l'accord cadre : 45 000,00 et 150 000,00 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: littérature pour adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: littérature pour adultes
Informations complémentaires:
“montants minimum et maximum respectifs de l'accord cadre : 12 000,00 et 48 000,00 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arts et civilisations
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: arts et civilisations
Informations complémentaires:
“montants minimum et maximum respectifs de l'accord cadre : 40 000,00 et 180 000,00 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sciences humaines et sociales
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: sciences humaines et sociales
Informations complémentaires:
“montants minimum et maximum respectifs de l'accord cadre : 48 000,00 et 200 000,00 euro(s) (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sciences techniques et loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: sciences techniques et loisirs
Informations complémentaires:
“montants minimum et maximum respectifs de l'accord cadre : 48 000,00 et 160 000,00 euro(s) (H.T.).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: auto moto
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: auto moto
Informations complémentaires:
“montants minimum et maximum respectifs de l'accord cadre : 14 000,00 et 80 000,00 euro(s) (H.T.).”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bande dessinée
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: bande dessinée
Informations complémentaires:
“montants minimum et maximum respectifs de l'accord cadre : 36 000,00 et 120 000,00 euro(s) (H.T.).”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maine et fonds régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: maine et fonds régional
Informations complémentaires:
“montants minimum et maximum respectifs de l'accord cadre : 20 000,00 et 80 000,00 euro(s) (H.T.).”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: partitions
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Partitions📦
Description du marché: partitions
Informations complémentaires:
“montants minimum et maximum respectifs de l'accord cadre : 6 000,00 et 120 000,00 euro(s) (H.T.).”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages en gros caractères
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: ouvrages en gros caractères
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-13
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-16
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2ème semestre 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièrerenseignements administratifs : DUBOIS Jean-Marie 02.43.47.40.75renseignements techniques : AUBRY Carole 02.43.47.44.84
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 229-661531 (2022-11-23)
Avis d'attribution de marché (2023-03-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 636 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans 72000 Le Mans
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 229-661531
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 12107
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fiction et documentaire jeunesse
Date de conclusion du contrat: 2023-03-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: galeries Du Livre Doucet
Adresse postale: 66 Av Du General De Gaulle
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 12108
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: romans langues étrangères
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: godinneau*Jakubec/Celine/
Adresse postale: 8 Av Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 12109
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: romans pour adultes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 12110
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: littérature pour adultes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: soc Thuard Librairie
Adresse postale: 24 Rue De L'Etoile
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 12111
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: arts et civilisations
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 12112
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: sciences humaines et sociales
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 12113
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: sciences techniques et loisirs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 12114
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: auto moto
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 12115
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: bande dessinée
Date de conclusion du contrat: 2023-03-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: chauveau*Samuel/
Adresse postale: 13 Rue De La Barillerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 12116
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: maine et fonds régional
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 12117
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: partitions
Nom et adresse du contractant
Nom: ramez-Lassay
Adresse postale: 81 Grande Rue
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 12118
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: ouvrages en gros caractères
Nom et adresse du contractant
Nom: book in diffusion
Adresse postale: 22 rue des pres hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
“les marchés correspondants sont des accords cadres à bons de commande avec minimum et maximum passés pour 4 ans :- lot 1 : 80 000,00 et 400 000,00 euro(s)...”
les marchés correspondants sont des accords cadres à bons de commande avec minimum et maximum passés pour 4 ans :- lot 1 : 80 000,00 et 400 000,00 euro(s) Ht- lot 2 : 6 000,00 et 24 000,00 euro(s) Ht- lot 3 : 60 000,00 et 200 000,00 euro(s) Ht- lot 4 : 12 000,00 et 48 000,00 euro(s) Ht- lot 5 : 40 000,00 et 180 000,00 euro(s) Ht- lot 6 : 48 000,00 et 200 000,00 euro(s) Ht- lot 7 : 48 000,00 et 160 000,00 euro(s) Ht- lot 8 : 14 000,00 et 80 000,00 euro(s) Ht- lot 9 : 36 000,00 et 120 000,00 euro(s) Ht- lot 10 : 20 000,00 et 80 000,00 euro(s) Ht- lot 11 : 6 000,00 et 120 000,00 euro(s) Ht- lot 12 : 6 000,00 et 24 000,00 euro(s) HtLe marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
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Source: OJS 2023/S 065-194559 (2023-03-28)