Fournisseur: chauveau*Samuel/

2 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur chauveau*Samuel/ est mentionné

2025-09-01   Fourniture et la livraison de livres non scolaires pour les besoins des services du Département de la Sarthe (Département de la Sarthe)
Les prestations font l'objet d'accords-cadres avec minimum et avec maximum exécuté par émission de bons de commande suivant les dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
2022-11-23   fournitures d'ouvrages non scolaires - réseau des médiathèques de la Ville du Mans et services de la Ville du Mans,... (Ville du Mans)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le délai d'exécution des bons de commande varie de 1 à 30 jours, selon le degré d'urgence et la présence dans les stocks et selon les lots (se référer à chaque Cctp).Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les accords cadres courent à compter de leur date de notification jusqu'au 31 décembre 2026 Voir la passation de marché »