fourniture, stockage et livraison d'émulsion de bitume pour la réalisation d'enduits superficiels et autres travaux routiers. Années 2023-2024-2025-2026

Département de la Haute Loire

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La fourniture et le stockage d'émulsion de bitume pur et d'émulsion de bitume modifié à proximité du Service Travaux Routiers (Str) à Taulhac (Le Puy en Velay)La livraison d'émulsion de bitume pur ou modifié en un autre point du Département de la Haute LoireLa fourniture et la livraison d'émulsion de bitume pur, pour le chargement des citernes de points à temps.A titre indicatif, le tonnage annuel moyen sur les quatre dernières années est de :- emulsion de bitume pur : 900 tonnes- emulsion de bitume modifié : 850 tonnes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Les Emulsions du Velay

Qui ?

• Département de la Haute Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Bitume et asphalte › Bitume

Où ?

• Auvergne › Haute-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-06	Avis de marché
2022-12-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bitume
Numéro de référence: 2022-Str-0001
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bitume 📦
Code CPV supplémentaire: Bitume 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la haute loire
Adresse postale: 1, place Monseigneur de Galard, Cs 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hauteloire.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 471074343 📞
Fax: +33 471074399 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-06 📅
Date limite de soumission: 2022-11-09 📅
Date de publication: 2022-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 174-490142
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: haute-Loire 43000 - le Puy En Velay

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22430001200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2022/S 174-490142 (2022-09-06)

Avis d'attribution de marché (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.les prestations sont réglées par des prix unitaires.la fourniture et le stockage d'émulsion de bitume pur et d'émulsion de bitume modifié à proximité du Service Travaux Routiers (Str) à Taulhac (Le Puy en Velay). La livraison d'émulsion de bitume pur ou modifié en un autre point du Département de la Haute Loire. La fourniture et la livraison d'émulsion de bitume pur, pour le chargement des citernes de points à temps. A titre indicatif, le tonnage annuel moyen sur les quatre dernières années est de :- emulsion de bitume pur : 900 tonnes- emulsion de bitume modifié : 850 tonnes

Valeur totale du marché: 8 040 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-19 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-720071
Se réfère à l'avis: 2022/S 174-490142
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande avec un minimum de quantités de 1000 Tonnes et un maximum de 3000 Tonnes par an. Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Nombre de période de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an,et la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: haute-Loire 43000 Le Puy En Velay

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-28 📅
Nom: les Emulsions Du Velay
Adresse postale: av Louis Jonget
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 8 040 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 248-720071 (2022-12-19)

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