fourniture, stockage et livraison d'émulsion de bitume pour la réalisation d'enduits superficiels et autres travaux routiers. Années 2023-2024-2025-2026
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La fourniture et le stockage d'émulsion de bitume pur et d'émulsion de bitume modifié à proximité du Service Travaux Routiers (Str) à Taulhac (Le Puy en Velay)La livraison d'émulsion de bitume pur ou modifié en un autre point du Département de la Haute LoireLa fourniture et la livraison d'émulsion de bitume pur, pour le chargement des citernes de points à temps.A titre indicatif, le tonnage annuel moyen sur les quatre dernières années est de :- emulsion de bitume pur : 900 tonnes- emulsion de bitume modifié : 850 tonnes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, stockage et livraison d'émulsion de bitume pour la réalisation d'enduits superficiels et autres travaux routiers. Années...”
Titre
fourniture, stockage et livraison d'émulsion de bitume pour la réalisation d'enduits superficiels et autres travaux routiers. Années 2023-2024-2025-2026
2022-Str-0001
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Produits/services: Bitume📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La fourniture et le stockage d'émulsion de bitume pur et d'émulsion de bitume modifié à proximité du Service Travaux Routiers (Str) à Taulhac (Le Puy en Velay)La livraison d'émulsion de bitume pur ou modifié en un autre point du Département de la Haute LoireLa fourniture et la livraison d'émulsion de bitume pur, pour le chargement des citernes de points à temps.A titre indicatif, le tonnage annuel moyen sur les quatre dernières années est de :- emulsion de bitume pur : 900 tonnes- emulsion de bitume modifié : 850 tonnes
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Bitume📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: haute-Loire 43000 - le Puy En Velay
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La fourniture et le stockage d'émulsion de bitume pur et d'émulsion de bitume modifié à proximité du Service Travaux Routiers (Str) à Taulhac (Le Puy en Velay)La livraison d'émulsion de bitume pur ou modifié en un autre point du Département de la Haute LoireLa fourniture et la livraison d'émulsion de bitume pur, pour le chargement des citernes de points à temps.A titre indicatif, le tonnage annuel moyen sur les quatre dernières années est de :- emulsion de bitume pur : 900 tonnes- emulsion de bitume modifié : 850 tonnes
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-09
17:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2022/S 174-490142 (2022-09-06)
Avis d'attribution de marché (2022-12-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.les...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.les prestations sont réglées par des prix unitaires.la fourniture et le stockage d'émulsion de bitume pur et d'émulsion de bitume modifié à proximité du Service Travaux Routiers (Str) à Taulhac (Le Puy en Velay). La livraison d'émulsion de bitume pur ou modifié en un autre point du Département de la Haute Loire. La fourniture et la livraison d'émulsion de bitume pur, pour le chargement des citernes de points à temps. A titre indicatif, le tonnage annuel moyen sur les quatre dernières années est de :- emulsion de bitume pur : 900 tonnes- emulsion de bitume modifié : 850 tonnes
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 040 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: haute-Loire 43000 Le Puy En Velay
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.les...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.les prestations sont réglées par des prix unitaires.la fourniture et le stockage d'émulsion de bitume pur et d'émulsion de bitume modifié à proximité du Service Travaux Routiers (Str) à Taulhac (Le Puy en Velay). La livraison d'émulsion de bitume pur ou modifié en un autre point du Département de la Haute Loire. La fourniture et la livraison d'émulsion de bitume pur, pour le chargement des citernes de points à temps. A titre indicatif, le tonnage annuel moyen sur les quatre dernières années est de :- emulsion de bitume pur : 900 tonnes- emulsion de bitume modifié : 850 tonnes
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 174-490142
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022tf093
Date de conclusion du contrat: 2022-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: les Emulsions Du Velay
Adresse postale: av Louis Jonget
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 040 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande avec un minimum de quantités de 1000 Tonnes et un maximum de 3000 Tonnes par an. Accord-Cadre est conclu pour une période...”
accord-Cadre à bons de commande avec un minimum de quantités de 1000 Tonnes et un maximum de 3000 Tonnes par an. Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Nombre de période de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an,et la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
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Source: OJS 2022/S 248-720071 (2022-12-19)