le présent accord-cadre porte sur l'acquisition, l'installation, le déplacement (dépose et/ou pose) et la réparation (pièces détachées et installation/réparation), de matériels sportifs (hors piscine)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture, pose et reparation de materiels sportifs
2022017
Produits/services: Équipements de gymnastique📦
Brève description:
“le présent accord-cadre porte sur l'acquisition, l'installation, le déplacement (dépose et/ou pose) et la réparation (pièces détachées et...”
Brève description
le présent accord-cadre porte sur l'acquisition, l'installation, le déplacement (dépose et/ou pose) et la réparation (pièces détachées et installation/réparation), de matériels sportifs (hors piscine)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 960 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels de gymnastique et de danse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de gymnastique📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Chelles
Description du marché: matériels de gymnastique et de danse
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 42
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“- Période initiale : de la date de réception de la notification au 31/12/2022 - deuxième période : du 01/01/2023 au 31/12/2023 - troisième période : du...”
Description des renouvellements
- Période initiale : de la date de réception de la notification au 31/12/2022 - deuxième période : du 01/01/2023 au 31/12/2023 - troisième période : du 01/01/2024 au 31/12/2024 - quatrième période : du 01/01/2025 au 31/12/2025
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au fournisseur, en application de l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, des marchés ayant...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au fournisseur, en application de l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“lot passé sans montant minimum et avec un montant maximum par période de 80 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels des équipements sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Description du marché: matériels des équipements sportifs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot passé sans montant minimum et avec un montant maximum par période de 100 000 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petits matériels
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: petits matériels
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot passé sans montant minimum et avec un montant maximum par période de 20 000 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels d'escalade
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement pour l'escalade📦
Description du marché: matériels d'escalade
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot passé sans montant minimum et avec un montant maximum par période de 10 000 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: filets de protection
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Cordages, cordes, ficelles et filets divers📦
Description du marché: filets de protection
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot passé sans montant minimum et avec un montant maximum par période de 30 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit de présenter pour le présent accord-cadre, plusieurs offres en agissant à la fois...”
Liste et brève description des conditions
aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit de présenter pour le présent accord-cadre, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un groupement ou en qualité de membre deplusieurs groupements
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants si besoin - pouvoir designature de la personne habilitée à engager la société...”
Liste et brève description des critères de sélection
lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants si besoin - pouvoir designature de la personne habilitée à engager la société (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un desdirigeants) - déclaration sur l'honneur : Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés - déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles - déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration d'effectifs : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration d'effectifs : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années - description desmoyens techniques : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marchépublic - références de livraisons : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date etle destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateuréconomique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-10
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): bureau de la Direction de la commande publique de la Ville de Chelles
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“le président de la commission d'appel d'offres avec présence de ses membres, s'ils souhaitent être présents”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: septembre 2025
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 16430630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 164306610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justiceadministrative) avant la signature du contrat ; - le Référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justiceadministrative) avant la signature du contrat ; - le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée
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Source: OJS 2022/S 071-188930 (2022-04-06)
Avis d'attribution de marché (2022-06-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 960 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité des matériels proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“La pertinence des modalités de commande, de livraison, d'installation, de déplacement (dépose et/ou pose) et de réparation des matériels”
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La qualité des fournitures proposées
Critère de qualité (nom): La pertinence des modalités de commande et de livraison
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 071-188930
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022017
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: matériels de gymnastique et de danse
Date de conclusion du contrat: 2022-06-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: gymnova
Adresse postale: 45 rue Gaston de Flotte
Commune postale: Marseille
Code postal: 13012
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.gymnova.com/fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: matériels des équipements sportifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: kip sport
Adresse postale: 21 rue Henri Becquerel
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: https://www.kipsport.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: petit matériels
Date de conclusion du contrat: 2022-06-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: casal sport
Adresse postale: 1 rue Bleriot
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67129
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: matériels d'escalade
Nom et adresse du contractant
Nom: pyramide
Adresse postale: 5 rue Gutenberg
Commune postale: Bondoufle
Code postal: 91070
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: filets de protection
Nom et adresse du contractant
Nom: huck occitania
Adresse postale: rn126 Les Clauzolles
Commune postale: Maurens Scopont
Code postal: 81470
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Source: OJS 2022/S 126-358267 (2022-06-29)