fourniture, Pose Et Depose De Coussins Berlinois et Fourniture De Balisettes - années 2022 A 2026 - 22m0280aoo (Cb/Hz)

Toulouse Métropole

la présente consultation concerne la fourniture, la pose et la dépose de coussins berlinois et la fourniture de balisettes pour les années 2022 à 2026.Accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 329 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sodilor

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement ferroviaire › Équipement de signalisation

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-13	Avis de marché
2022-10-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de signalisation
Numéro de référence: 22m0280aoo-Cb-Hz
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-13 📅
Date limite de soumission: 2022-07-19 📅
Date de publication: 2022-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 116-324165
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ouen qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose au titulaire du marché l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord cadre est conclu pour une période initiale du 01/12/2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 30/11/2023. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra pas excéder le 30 novembre 2026

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

toulouse Métropole, Pôle territorial Toulouse Centre, Service Régies Gestion de l'espace Public, 24 rue Paule Raymondis 31200 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratles candidats devront disposer de la certification Ethibat ou similaire.Chacun de certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres Toulouse Métropole

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 116-324165 (2022-06-13)

Avis d'attribution de marché (2022-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation concerne la fourniture, la pose et la dépose de coussins berlinois et la fourniture de balisettes

Valeur totale du marché: 329 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-13 📅
Date de publication: 2022-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 201-571648
Se réfère à l'avis: 2022/S 116-324165
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 329 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

toulouse Métropole, Pôle territorial Toulouse Centre, Service Régies Gestion de l'espace Public, 24 rue Paule Raymondis 31200 Toulouse

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-26 📅
Nom: sodilor
Adresse postale: 18 Rue Rene Francois Jolly
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 243 375 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 201-571648 (2022-10-13)

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