Fourniture pièces de rechange des bus mercedes Citaro de la CTS

Compagnie des transports strasbourgeois

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange des bus MERCEDES Citaro de la Compagnies de Transports Strasbourgeois (CTS). Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-01.

Qui ?

• Compagnie des transports strasbourgeois

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-01	Avis de marché
2023-04-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Pierre BUGNET
Courrier électronique: pbugnet@cts-strasbourg.fr 📧
Région: Bas-Rhin 🏙️
URL: http://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Communication
URL des documents: www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: www.alsacemarchespublics.eu 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture pièces de rechange des bus mercedes Citaro de la CTS 2022-M680
Produits/services: Équipement de transport et pièces détachées divers 📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange des bus MERCEDES Citaro de la Compagnies de Transports Strasbourgeois (CTS). Il...”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées à la partie moteur des bus Mercedes,
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange des bus MERCEDES Citaro de la Compagnies de Transports Strasbourgeois (CTS). Il...”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées à la boîte de vitesse des bus Mercedes,
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour autres véhicules 📦
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange des bus MERCEDES Citaro de la Compagnies de Transports Strasbourgeois (CTS). Il...”
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées à la sellerie des bus Mercedes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de pièces de rechange liées à la sellerie des bus Mercedes,

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces de rechange diverses liées à la sellerie des bus Mercedes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de pièces de rechange diverses liées à la sellerie des bus Mercedes

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées à la carrosserie des bus Mercedes,
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture de pièces de rechange liées à la carrosserie des bus Mercedes,

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces de rechange liées au système de refroidissement des bus Mercede”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces de rechange liées au système de refroidissement des bus Mercede”

7️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Fourniture de pièces de rechange liées au freinage des bus Mercedes

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces de rechange diverses pour bus Mercedes
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fourniture de pièces de rechange diverses pour bus Mercedes

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-19 07:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2022-09-20 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2028
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code...”
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy”
Adresse postale: 26C boulevard Wilson / Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg / Nancy
Code postal: 67000 / 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500 📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2022/S 171-485746 (2022-09-01)

Avis d'attribution de marché (2023-04-12)
Objet
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 171-485746

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées à la partie moteur des bus Mercedes,
Date de conclusion du contrat: 2022-12-01 📅

2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées à la boîte de vitesse des bus Mercedes,

3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées à la sellerie des bus Mercedes

4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de pièces de rechange diverses liées à la sellerie des bus Mercedes
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

5️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de pièces de rechange liées à la carrosserie des bus Mercedes,
Date de conclusion du contrat: 2023-01-02 📅

6️⃣
Numéro de contrat: 6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fourniture de pièces de rechange liées au système de refroidissement des bus Mercede”

7️⃣
Numéro de contrat: 7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture pièces de rechange des bus mercedes Citaro de la CTS
Date de conclusion du contrat: 2022-12-02 📅

8️⃣
Numéro de contrat: 8
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fourniture de pièces de rechange diverses pour bus Mercedes
Source: OJS 2023/S 075-226640 (2023-04-12)

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