fourniture, personnalisation, livraison et pose de panneaux, dans le cadre du Plan d'accélération de l'investissement Régional (Pair)

Région Bourgogne Franche-Comté

fourniture, personnalisation, livraison et pose de panneaux, dans le cadre du Plan d'accélération de l'investissement Régional (Pair).
Lots 1 et 2

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• atelier Impressions Numériques - la romaine

Qui ?

• Région Bourgogne Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France › Bourgogne-Franche-Comté

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-04-22	Avis de marché
2022-07-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux
Brève description:

fourniture, personnalisation, livraison et pose de panneaux, dans le cadre du Plan d'accélération de l'investissement Régional (Pair). Lots 1 et 2

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux 📦
Code CPV supplémentaire: Panneaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: région Bourgogne Franche-Comté
Adresse postale: 4 square Castan
Commune postale: Besancon
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgognefranchecomte.fr 🌏
Courrier électronique: lydie.guetlin@bourgognefranchecomte.fr 📧
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.ternum-bfc.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-22 📅
Date limite de soumission: 2022-05-23 📅
Date de publication: 2022-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 082-220376
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

en application de l'article R2152-2 du Code de la Commande Publique, le conseil régional se réserve la possibilité de régulariser les offres irrégulières, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses et sans modification de ses caractéristiques substantielles. Il est également précisé que la région ne régularisera pas l'absence du mémoire technique et/ou du B.P.U

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture, personnalisation, livraison et pose de panneaux, dans le cadre du Plan d'accélération de l'investissement Régional (Pair).

Lots 1 et 2

Intitulé du lot: fourniture, personnalisation, livraison et pose de panneaux sur le territoire bourguignon
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture, personnalisation, livraison et pose de panneaux sur le territoire bourguignon

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

cet accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée d'un an.

La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans

Intitulé du lot: fourniture, personnalisation, livraison et pose de panneaux sur le territoire franc-comtois
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture, personnalisation, livraison et pose de panneaux sur le territoire franc-comtois

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Lydie GUETLIN
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles NODIER
Commune postale: Besancon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Besançon
Source: OJS 2022/S 082-220376 (2022-04-22)

Avis d'attribution de marché (2022-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2022-14F02-001
Brève description:

fourniture, personnalisation, livraison et pose de panneaux, dans le cadre du Plan d'accélération de l'investissement Régional (Pair). Lot 1 : territoire bourguignon. Lot 2 : territoire franc-comtois

Valeur totale du marché: 220 612 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-07 📅
Date de publication: 2022-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 132-376152
Se réfère à l'avis: 2022/S 082-220376
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

la valeur totale des marchés indiquée aux blocs 3 et 6 du présent avis d'attribution, est une valeur estimative issue des Devis Quantitatifs Estimatifs Des lots 1 et 2

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1 : territoire bourguignon.

Lot 2 : territoire franc-comtois

lot 1 : Fourniture, personnalisation, livraison et pose de panneaux sur le territoire bourguignon

lot 2 : Fourniture, personnalisation, livraison et pose de panneaux sur le territoire franc-comtois

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-27 📅
Nom: atelier Impressions Numériques - la romaine
Adresse postale: 3r Rios Nord Est
Commune postale: Rioz
Code postal: 70190
Pays: France 🇫🇷
Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Valeur totale du marché: 110 306 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

la valeur totale des marchés indiquée aux blocs 3 et 6 du présent avis d'attribution, est une valeur estimative issue des Devis

Quantitatifs Estimatifs

Des lots 1 et 2

Source: OJS 2022/S 132-376152 (2022-07-07)

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